peine encouru pour conduite en état d'ivresse

bonjour tout le monde , voila mon ami c'est fait arréter pour conduite en état d'ivresse , garde a vue direct et retrait du permis .il a repris sa voiture et c'est refais arrété cette fois si sans alcool dans le sans mais sans permis . qu'est ce qu'il risque ? merci de bien lire le sujet et de répondre que si vous etes sur j'attend vos réponses

j'ai trouvé ça :

L'Article L221-2 Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 57 JORF 10 mars 2004 du code de la route prévoit que :

"I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

3° (Alinéa supprimé)

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3. "

Mais le défaut de permis comporte un autre risque, celui de n'être pas couvert par la police d'assurance du véhicule au cas où un accident serait provoqué par un conducteur conduisant sans permis. Les assureurs, conformément à la loi, ont en effet toujours subordonné l'octroi de la garantie à la possession par le conducteur d'un permis de conduire valide.

La garantie, lit-on dans les contrats, n'a pas d'effet lorsque au moment du sinistre le conducteur du véhicule assuré n'est pas titulaire du permis de conduire en état de validité (ni suspendu, ni périmé) exigé par les règlements publics en vigueur.

désolé pour les fautes d'orthographes je me suis un peut précipité :) je vous attends

merci marylia pour ceci , sa me fait un peut peur j'espère que des personne ayant vécu cela puisse me répondre !

Si ce n'est pas un "fake" il a fait très très fort et il est très mal !!!

Conduite en état d'ivresse, ça dépend de son "état" : plus ou moins de 0,8g/l

voir ici: Sanction pour conduite en état d'ivresse

Conduite sans permis : c'est plus lourd, il risque une très grosse amende, la suppression du permis pour 5 ans , la confiscation du véhicule et même de la prison.

Article L221-2 Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 70

I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La confiscation obligatoire du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire. La juridiction peut toutefois ne pas prononcer cette peine, par une décision spécialement motivée.

2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Reste à espérer pour lui que ce n'est pas un récidiviste sinon il risque encore plus gros.

Vu la gravité de ces faits, je te conseille d'oublier le forum et de faire appel à un avocat au plus vite.

@ Dinosaure marin il doit faire appel a un avocat c'est sur de toute façon , il a comis de petites infractions étant plus jeune mais rien de grave , toutefois son casier n'est pas vierge . Je me doute bien qu'il est mal et il peut s'en prendre qu'a lui mais bon je voulais etre un peut rassuré (ou pas) car je n'es aucune idée de ce qu'il encoure . merci de votre réponse en tout cas

J'ai peur de ne pas pouvoir te rassurer vraiment, sauf que la récidive c'est la récidive de la même infraction.

Donc s'il ne s'est jamais fait prendre au volant en état d'ivresse ça sera moins grave.

car je n'es aucune idée de ce qu'il encoure

nous non plus , les risques on été dit maintenant tout dépend du procureur , c'est lui qui décide , peu être un peu de prison , mais ce n'est pas sur , pour éviter la prison il peu demander des TIG ( travail d’intérêt généraux )

Dinosaure marin inconsciemment je sais qu'il est mal j'espère qu'il ne va pas faire du ferme . il est convoqué le 1er juin sa laisse le temps de se tordre le ventre jusque la .

sfc oui sa doit etre un peut a la tete du client et a l'humeur du jour

sfc oui sa doit etre un peut a la tete du client et a l'humeur du jour

Ben oui, mais en l'occurrence c'est pas un ange non plus ! Reprendre le volant après avoir eu le permis supprimé pour alcool au volant, faut pas espérer de l'indulgence non plus & assumer ses actes !

Dinosaure marin inconsciemment je sais qu'il est mal j'espère qu'il ne va pas faire du ferme . il est convoqué le 1er juin sa laisse le temps de se tordre le ventre jusque la .

sfc oui sa doit etre un peut a la tete du client et a l'humeur du jour

Tu peux positiver un peu en te disant qu'il aurait pu avoir un accident et tuer quelqu’un.

Comme on dit : " Y a pas mort d'homme " mais c'est un coup de chance et il va falloir qu'il réfléchisse sur lui même. La prochaine fois ça pourrait être pire.

sfc oui sa doit etre un peut a la tete du client et a l'humeur du jour

Ben oui, mais en l'occurrence c'est pas un ange non plus ! Reprendre le volant après avoir eu le permis supprimé pour alcool au volant, faut pas espérer de l'indulgence non plus & assumer ses actes !

c'est sur je suis d'accord avec toi il peut s'en prendre qu'a lui . En aucun cas j'ai dis qu'il n'assumé pas ces actes , cette démarche je la fait pour moi pour savoir un peut ce qu'il se passe dans ces conditions . Apres quand on voit comment la loi est faite sa me fait peur . il mérite d'etre puni mais j'espère qu'il n'iras pas en prison .

il mérite d'etre puni mais j'espère qu'il n'iras pas en prison .

j'espère pour lui qu'il a un travail car sa peu jouer en sa faveur

Dinosaure marin inconsciemment je sais qu'il est mal j'espère qu'il ne va pas faire du ferme . il est convoqué le 1er juin sa laisse le temps de se tordre le ventre jusque la .

sfc oui sa doit etre un peut a la tete du client et a l'humeur du jour

Tu peux positiver un peu en te disant qu'il aurait pu avoir un accident et tuer quelqu’un.

Comme on dit : " Y a pas mort d'homme " mais c'est un coup de chance et il va falloir qu'il réfléchisse sur lui même. La prochaine fois ça pourrait être pire.

oui c'est sur au moins il n'auras pas la mort de quelqu'un sur la conscience , il na pas non plus causé d'accident . y a plus qu'a attendre le jugement . Et moi meme je ne l'es jamais vu comme ça la il s'en mort les doigts donc j'espere qu'il ne recommencera pas le meme genre d'erreur .

il mérite d'etre puni mais j'espère qu'il n'iras pas en prison .

j'espère pour lui qu'il a un travail car sa peu jouer en sa faveur

oui il travail

je pensais que peu être (au niveau de l'alcool) que si il prenais un rendez-vous au CMP (même si il en a pas réellement besoin)

sa ferais un bon geste et a mon avis le procureur en tiendrais compte . (c'est gratuit)

CMP > http://www.serpsy.org/psy_levons_voile/hopital/cmp.html

MERCI sfc pour ces conseils je vais lui en parler c'est sur que si ça peut l'aider faut pas cracher dessus .

MERCI sfc pour ces conseils je vais lui en parler c'est sur que si ça peut l'aider faut pas cracher dessus .

c'est a dire que je suis déjà passé par la :D et il vont surement lui imposer , autant prendre les devants .

MERCI sfc pour ces conseils je vais lui en parler c'est sur que si ça peut l'aider faut pas cracher dessus .

c'est a dire que je suis déjà passé par la :D et il vont surement lui imposer , autant prendre les devants .

tu as fais quoi toi et tu as eu quoi ?

tu as fais quoi toi et tu as eu quoi ?

1er fois avec alcool , juste un retrais du permis provisoire -8points 3 moi de sursis

2iem fois alcool , travail d’intérêt généraux

3eim fois avec alcool annulation du permis , 3 moi ferme

4iem fois alcool et sans permis 6 moi ferme .et obligation de soins .

tu as fais quoi toi et tu as eu quoi ?

1er fois avec alcool , juste un retrais du permis provisoire -8points 3 moi de sursis

2iem fois alcool , travail d’intérêt généraux

3eim fois avec alcool annulation du permis , 3 moi ferme

4iem fois alcool et sans permis 6 moi ferme .et obligation de soins .

a oui en effet tu en es pas a ton coup d'essai et la seconde fois que tu t'es fais prendre avec l'alcool tu avais récupéré ton permis ?

la seconde fois que tu t'es fais prendre avec l'alcool tu avais récupéré ton permis ?

oui .