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Reaction et/ou conséquence


mulial

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Membre, Posté(e)
mulial Membre 17 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour,

Je suis peux être hors-sujet ,

J'aurais besoin de savoir sur une réaction et/ou conséquence.

Imagination :

Un type habite dans un village tranquille avec les maisons assez espacer,

il veux allumer un barbecue contenant du charbon de bois aux alentours 3h du matin , pour y bruler des plastiques et éléments polluants, se débrouillant pour ne pas trop déranger

les voisins pour les mauvaises odeurs, pour cela Il va bruler un plastique à la fois afin que l'air soit comme même respirable.

Question :

Si un autre type passe devant chez lui qui remarque et voit un feu à une heure pareille , comment il réagit ? quelle question lui pose t'il ?

Comment cela se passe au yeux de la loi pour l'habitant (celui qui brule les plastique ) ?

Si ce dernier récidive ?

Merci beaucoup , et désolé d'avoir déranger le forum.

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Invité Gaetch
Invités, Posté(e)
Invité Gaetch
Invité Gaetch Invités 0 message
Posté(e)

Je suis peux être hors-sujet

Bin étant donné que c'est ton sujet...

Sinon pour répondre, je pense que tu devrais voir avec la mairie de ta ville. La règlementation doit dépendre des communes.

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Membre, La main qui mord, 44ans Posté(e)
Ame errante Membre 11 839 messages
44ans‚ La main qui mord,
Posté(e)

Comment cela se passe au yeux de la loi pour l'habitant (celui qui brule les plastique ) ?

Si ce dernier récidive ?

Il faudrait déjà savoir s'il y a un risque encouru pour la première fois.

Tu ne dérange personne, un forum est fait pour ça... :)

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  • 3 semaines après...
Membre, Posté(e)
mulial Membre 17 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Lu,

Admettant qu'un voisin habitant à 100m est déranger par une odeur de plastique brulée , comment il peux réagir ?

Un passant remarque une odeur anormal

Comment cela se passe t'il si il prévient les képis ?

Merci

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Membre, Posté(e)
le merle Membre 21 605 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)

bonjour .naturellement , les voisins ne doivent pas étres incommodés à n ' importe qu ' elle heure de la journée et de la nuit .attention , certains plastiques dégagent des vapeurs toxiques et méme trés toxiques .un voisin peut attaquer en justice celui qui les brule sous le prétexte que cela le rend malade ? bonne journée .

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Membre, Autorisation de délirer, 113ans Posté(e)
TUMAPAVU Membre 9 317 messages
113ans‚ Autorisation de délirer,
Posté(e)
il veux allumer un barbecue contenant du charbon de bois aux alentours 3h du matin , pour y bruler des plastiques et éléments polluants

Salut

Moi j'en dit que la prochaine fois qu'il fera une grillade, qu'il ne m'invite pas.. bonjour le gout de la viande après avoir brulé ces saloperies dans le BBQ :hu:

Et puis il y a des déchetteries pour évacuer ce genre "d'encombrants"au lieu de polluer l'atmosphère...

Maintenant, comment ces voisins peuvent réagir, j'en sais rien.. ce que je sais, c'est comment moi je réagirai.. si ça arrive exceptionnellement que le gars pourrisse le quartier avec des odeurs nauséabondes, je m'en fout.... Maintenant, si ça devait se présenter régulièrement, j'irai le voir et lui montrerai le chemin de la déchetterie ...

:)

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Membre, Je suis gentille, donnez moi des bonbons !, Posté(e)
imperatricedumonde Membre 8 284 messages
Je suis gentille, donnez moi des bonbons !,
Posté(e)

le plastique se recycle, le brûler est une connerie pas possible.

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Membre, Posté(e)
mulial Membre 17 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

bonjour .naturellement , les voisins ne doivent pas étres incommodés à n ' importe qu ' elle heure de la journée et de la nuit .attention , certains plastiques dégagent des vapeurs toxiques et méme trés toxiques .un voisin peut attaquer en justice celui qui les brule sous le prétexte que cela le rend malade ? bonne journée .

Si le voisin l'attaque en justice , et que d'aprés enquête le type bruler du plastique environ trois quart d'heure par mois , est t'il finalement relaxer ?

Car pour être malade et intoxiquer et de façon irreversible , il faut être exposer longtemps à cette fumée parasite.

Imagination : Les voisins habitants de 70 à 200m de la source de la pollution , et non mitoyenne (prés de la source)

Une derniére question : un passant à t'il le droit légalement de l'en empecher (le type qui sous prétexte brule du plastique) ?

aprés je pense avoir fini avec les questions.

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  • 2 semaines après...
Membre, Posté(e)
Karpov Membre 1 198 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Un passant , je ne pense pas qu'il ait droit de dire quelque chose .

Et puis de toutes façons , le passant n'a qu'à pas passer là , il a qu'à passer ailleur .

En plus , à 3 h du mat , les passants sont rares .

Drôle d'idée aussi de crâmer du plastique à 3 h du mat !

C'est plûtot un heure à crâmer un cadavre pour le faire disparaître .

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Membre, 40ans Posté(e)
Armatus Membre 24 messages
Baby Forumeur‚ 40ans‚
Posté(e)

Alors, très simple.

Dans l'absolu, une personne a le droit de faire ce qu'elle veut chez elle tant qu'elle est propriétaire. Si elle veut tuer des poulets dans son jardin pour des rites sataniques à minuit les jours de pleine lune, c'est parfaitement réglo (sauf à appeler Brigitte Bardot et à l'accuser de sévices sur animaux). Donc dans l'absolu, si t'es pas content, change de trottoir.

Maintenant, il y a des limites, qui correspondent aux bonnes relations de voisinage. Car les droits relatifs à la propriété s'arrêtent là où commencent ceux d'autrui. Or chacun a droit à une jouissance paisible de son bien, ce qui permet de se prémunir contre les troubles anormaux du voisinage.

Concrètement, si le comportement de ce voisin te cause un trouble lorsque tu te trouves chez toi (mauvaises odeurs, bruit excessif, ou bruit normal mais à des heures indues de la nuit, fumées toxiques ou nuisibles), et à condition que ce trouble te cause un réel préjudice, dans ce cas tu peux agir en justice (action civile, éventuellement en référé s'il y a urgence, mais a priori pas ici) afin d'obtenir la cessation du trouble par tous moyens et, éventuellement, condamnation à des dommages et intérêts.

Il faut toutefois rapporter la preuve par tous moyens de ces nuisances et du/des préjudice(s) causé(s)..

Selon ce qui est décrit dans le message initial, il est parfaitement dans son bon droit...

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  • 5 semaines après...
Membre, Posté(e)
mulial Membre 17 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

J'ai lut ta réponse

Ok ,

considerons que le voisin (personne A) agit en justice , mais que d'aprés enquête , la personne B cramait du plastique en moyenne 1 heure par semaine,

comment réagit la justice dans ce cas là ?

dans ce cas là la justice classe t'il l'affaire ?

Merci , je pense que je n'aurais pas d'autre question pour ce sujet.

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Membre, Posté(e)
Bean Membre 1 591 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

J'ai lut ta réponse

Ok ,

considerons que le voisin (personne A) agit en justice , mais que d'aprés enquête , la personne B cramait du plastique en moyenne 1 heure par semaine,

comment réagit la justice dans ce cas là ?

dans ce cas là la justice classe t'il l'affaire ?

Merci , je pense que je n'aurais pas d'autre question pour ce sujet.

Mais enfin pourquoi tu les emmène pas à la déchetterie tes plastiques ????!!!!!!!

Il est strictement interdit de brûler des matières asphyxiantes , tu risques une amende !

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Membre, Posté(e)
Touchstone Membre 301 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

C'est sûr qu'à brûler des matières plastiques (ce qui est interdit) tu vas pas faire de gros efforts pour l'entente cordiale entre voisins. L'équilibre est souvent précaire, là tu vas donnee le bâton pour te faire frapper.

Y'a un service de décheterie, t'es si fainéant que ça pour les amener. Pour les gens qui ne peuvent pas se déplacer, y'a souvent un service d'encombrant qui passe une fois par mois, il suffit de s'inscrire à la mairie et c'est gratuit (enfin, ça vient de la taxe...).

Bref, pourquoi s'ennuer à brûler la nuit des matières qui vont devenir toxiques (rejet massif de dioxines) quand on peut s'en déparasser dans un lieu conçu pour et le jour? Et de plus entamer ton capital sympatie envers tes voisins.

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Membre, Posté(e)
Bean Membre 1 591 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

ça cache un truc pas net...

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Membre, Posté(e)
mulial Membre 17 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

D'après tous les réponses que j'ai eu pour ce sujet ,

je suis content de m'être débarrasser de tous mes plastiques,

de mes 4 sachets poubelles contenant les plastiques en les amenant à la déchetterie

j'avais pris soudainement la décision de les amener à la decheterie la plus proche de chez moi ,car j'ai maintenant compris.

Soulager mes plastiques seront recycler ! cependant je n'ai plus d'autre questions.

et merci comme même.

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