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Peines/risques liés au cannabis


Arnaud50

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Nouveau, Posté(e)
Arnaud50 Nouveau 2 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour à toutes et à tous,

Je vais essayé de faire court mais cela ne va pas être évident. J'habite dans le 50 (Cherbourg exactement et j'ai 23 ans). Je suis en CDI depuis 1 an et demi, je travaille dans l'industrie nucléaire (site sensible avec contrôle d'accès et donc je n'ai à présent aucun casier et je n'ai jamais fait l'objet de poursuite judiciaire etc...). Je suis pacsé depuis le 10 Novembre 2010 et nos deux revenus ajoutés forme une somme de 2000¿ net

Le 28/08/2010 au soir, je me trouve vers 21h à un festival de musique dans le département 53 (Mayenne), et étant consommateur régulier (jusqu'à cette date) de cannabis, j'ai consommé du cannabis donc ce soir là jusqu'aux alentours de 0h00/1h00.

J'entends par consommateur régulier environ 2 joints par jour. Ce soir là, c'était moi le conducteur donc je n'ai consommé que jusqu'aux alentours de 0h00-1h avec certitude et peut être un peu en tant que fumeur passif jusqu'aux alentours de 5h00/6h00 du matin.

Arrive 12h le 29/08/2010 donc, et en repartant du festival, je me fais contrôler par la gendarmerie et je me vois effectuer un test salivaire après qu'un chien est mordu ma poche (il a senti quelque chose donc..) alors que je n'ai rien eu sur moi de toute la nuit d'ailleurs. Le test salivaire approuve le jugement des gendarmes présents car il indique un résultat positif au THC (il est 12h15). Je me vois donc retirer mon permis et ensuite les gendarmes m'embarque jusqu'au "commissariat" situé à 200m. Là, il me demande pas mal de chose pour remplir un papier de rétention de permis de conduire etc... Suite à cela, il m'enmene à l'hôpital de Laval situé à environ 20min du lieu de contrôle (il est environ 13h30), pour effectuer un dépistage sanguin. Je fais en bref car suite au dépistage sanguin, les gendarmes finalisent la déclaration etc..., je rentre chez moi vers 20h le soir etc.

Le 25/11/2010, je reçois un appel téléphonique d'un agent de police judiciaire qui me convoque pour le lendemain (26/11/2010) au commissariat central de Cherbourg (50) pour attester mes résultats d'analyse et pour que je vienne chercher ma convocation au tribunal.

Le 26/11/2010, après passage devant cet APJ, il me délivre un papier qui stipule :

CITATION A COMPARAITRE DEVANT DE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LAVAL

A comparu la personne susvisée à laquelle nous avons indiqué que Monsieur le procureur de la république, avisé de l'affaire le concernant, l'assigne à comparaître devant le tribunal correctionnel de CHERBOURG, ......

"En tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescriptio,n, conduit un véhicule en ayant fait usage de cannabis (0,60ng/ml), substance ou plante vénéneuse classée comme stupéfiant"

.....

Je suis jugé devant un juge unique contentieux routier le 18 Février 2011

Il y a 1 semaine, je me pose tellement de question que je prend rdv avec un avocat. Suite à mon rdv, il me conseille beaucoup de chose mais il ne peut venir avec moi à mon audience car cela se situe à 300km environ de Cherbourg et je n'ai de toute façon pas les moyens financiers pour palier à ce genre de problème.

Je précise que mon permis de conduire m'a été envoyé dans les 72h suite à mon contrôle et que je n'ai eu aucune amende ni quoi que se soit. Il me vient donc beaucoup de questions :

Un gendarme m'a dit que suivant les juridictions, le barême pouvait changé suivant le taux de THC ( ex : avec mon taux de 0,6 à cherbourg = 2 mois de suspension alors qu'à Laval, je risque mini 3mois, es ce vrai ?)

Je suis quelqu'un de très sérieux ormis ce fait dans ma vie. J'ai suivi des études supérieurs et je n'ai jamais eu aucun soucis avec la justice, est il donc "facile" de demander la "non-inscription" à mon casier b2 de ce délit ?

le taux de 0,6 ng/ml est il important ? Après mettre renseigné, je sais qu'il n'est plus possible d'avoir les résultats complets de mon analyse au moment des faits mais si quelqu'un a eu la "chance" de les voir, peut il m'en donner les informations.

Es ce possible dans une analyse sanguine de pouvoir savoir (comme pour l'alcool) si la personne est un fumeur occa/régulier/festif etc...

Est il possible d'après vous de ne pas avoir de suspension de permis de conduire sachant que j'ai besoin de mon permis tous les jours dans le cadre de ma fonction (Je suis responsable d'entrepôt) et je suis donc amené à me déplacer grace à un véhicule de service.

L'amende encourus sera de quel ordre d'après vous ? Le fait d'être pacsé peut il modifier le montant de l'amende ?

Si vous avez besoin de plus de détails, n'hésitez pas !

Je suis dans une très mauvaise posture et depuis la date des faits, je ne fume plus et j'ai déjà pris un rdv avec mon médecin pour faire des analyses sanguines pour ainsi prouvé que je ne fume plus auprès du juge de l'audience.

Avez vous d'autres idées pour constituer mon dossier ?

Merci d'avance.

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Membre+, 51ans Posté(e)
Ocytocine Membre+ 17 768 messages
Baby Forumeur‚ 51ans‚
Posté(e)

En fait, tout dépend de la clémence du juge et comment il/elle appréhende la gravité d'une conduite sous cannabis. Cela peut aller jusqu'au retrait de permis et amende, mais certains sont plus cools. Impossible de dire avant le jugement. En tout cas je ne pense pas que le fait d'être sérieux, de travailler, d'avoir besoin du permis, d'être pacsé, etc. constituent des éléments en ta faveur. On te répondra qu'il fallait y penser avant de fumer.

Mon frère s'est trouvé dans cette situation. Retrait de permis. Il a dû le repasser 18 mois plus tard. Ce sont plus mes parents qui ont trinqué à devoir faire le taxi, néanmoins, je comprends la leçon : la conduite sous cannabis est dangereuse pour soi et pour les autres, il faut en prendre conscience. C'est bien que tu aies décidé d'arrêter de fumer, mais j'espère que ce n'est pas juste pour adoucir le juge, mais parce que tu en comprends la nécessité.

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Arnaud50 Nouveau 2 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Merci pour ta réponse.

Oui, je comprends très bien la nécessité, j'y pensé depuis déjà quelques temps pour ne pas dire quelques années mais je n'ai jamais vraiment réussit à franchir le pas. J'ai largement ralenti ma consommation à partir du moment où je suis passé par la vie professionnel mais sans la restraindre complêtement.

Depuis les faits ci-dessus, j'ai bien compris que je risquais la perte de mon permis, de mon emploi, et par dessu tous, ma vie de couple en appartement depuis plus d'1 an avec ma petite femme et sa, je ne peux le permettre.

Si d'autres personnes peuvent m'aiguiller/m'aider sur les différentes questions que j'ai posé, je suis preneur.

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