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la présomption de couple d'un controleur CAF est légale?

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La CAF peut t'elle s'appuyer sur la présomption de couple de son contrôleur pour le recalcule des prestations ?

Deux personnes qui vivent sous le meme toit ne sont pas forcément un couple gay, ou hetero... Il peuvent etre simple ami...

L'ambiguité du questionaire caf qui vous demande de déclarer les personne de la famille qui vivent sous le meme toit, ne tien pas compte de la notion d'ami pourquoi ?

J'ai le droit de choisir mon orientation sexuelle ?

Et la CAF a t'elle le droit d'obliger une personne de reconaitre qu'elle est marier (sans contrat de mariage) , Pascé (sans contrat de pacse) , en concubinage (pas de pacte civil de solidarité), ou en couple par la simple excuse qu'elle vivent sous le meme toit meme ci chacune dors dans sa propore chambre ?

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39ans Posté(e)
TRiBaLiTy Membre 10164 messages
Mister PANNEAUX‚ 39ans
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Bonsoir aborigène. Déjà évite de poster deux fois le même sujet...

Ensuite, la CAF prend en compte la notion de "foyer", c'est à dire que plusieures personnes habitant au même endroit n'auront qu'un loyer à payer, et qu'une facture d'électricité par exemple, donc oui, même si vous êtes simples amis, elle peut recalculer les prestations. Si le questionnaire CAF parle des personnes de la famille qui vivent sous le même toit, effectivement si elle ne tient pas compte de la notion d'ami, il n'est pas utile de le préciser ( mais si ensuite il y a un recalcul, c'est sûr, tu l'as dans le baba.. ) .

Aucun rapport avec l'orientation sexuelle en tout cas.

On ne peut pas obliger quelqu'un à reconnaitre qu'il est "marié" sans contrat de mariage, je pense que tu n'utilises pas les bons termes. D'ailleurs, tu sauras pour ta gouverne, que PACS c'est les initiales de Pacte civil de solidarité, donc aucune différence entre les deux, et c'est comme le mariage, impossible d'obliger quelqu'un à reconnaitre, elle n'essaye même pas. Par contre, elle peut vous obliger à reconnaitre qu'effectivement vous vivez a 2 dans le même appart, pour la raison que j'ai développé au début : à savoir que si vous ne payez qu'un seul loyer, il serait anormal de bénéficier par exemple de 2 APL, si vous n'avez qu'une facture d'électricité pour 2, vous avez moins d'aides, c'est logique (donc aucun rapport avec l'orientation sexuelle). Et si tu espérais doubler les aides grâce a l'ami avec qui tu vis, je pense que c'est à cause de profiteurs qui le font quand même qu'un jour ces aides bien utiles disparaîteront. La CAF à la vocation d'aider, et il n'est pas bon de crier au loup parce qu'on ne touche pas assez d'argent de la CAF. Beaucoup de pays n'en possède pas du tout tu sais.. Ne prends pas ce que je dis mal, je te renseigne, voilà tout.

Sur ce.

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Je ne le prend pas mal, tkt.

Le foyé en question ne touche pas deux fois les apl comme tu le laisse entendre. Je ne touche aucun APL et mon ami non plus ! Rien par rapport au aide au logement...

Car nous somme logé a titre gracieux par un particulier. Le propriétaire n'habite pas les lieux. Je suis la seul personne a bénéficier d'une aide CAF ! c'est le RMI (RSA). La declaration de l'ami m'a vallut un recalcule de mes droit... aisin la CAF me reclame un trop pérçu de 1500 ¿ !

M'ont ami se fiche de ma situation vis a vis de la caf car lui on lui reclame rien... chacun s'assume de son coté... Chacun essai de s'en sortir... La promesse de 500 000 logement sociaux suplémentaire se fait attendre...

Si il n'y avait pas de probleme de travail et de logement , nous ne seront pas contrain de squater les maisons des autres... Et je te rappel que l'ont a besoin d'une adresse pour avoir des aide...

Sans adresse on devient donc ce SDF que le samu ramasse mort en hivers... (un allocataire potenciel de moins)

La CAF me reproche donc de ne pas etre le seul a occuper ce logement pour avoir droit a ce minimum d'aide !

L'un de nous deux dois allé a la rue en gros...

C'est completement DINGUE !

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La CAF peut t'elle s'appuyer sur la présomption de couple de son contrôleur et vous réclamer des indu en bloquant votre dossier de maniere indétermié ?

Deux personnes qui vivent sous le même toit ne sont pas forcément un couple gay, ou hetero... Il peuvent être simple ami... surement qui oui, mais pas pour la CAF !

L'ambiguïté du questionnaire CAF qui vous demande de déclarer les personnes de la famille qui vivent sous le même toit, mais ne tien pas compte de la notion d'ami... bizarre, mais pourquoi ?

La CAF a t'elle le droit de définir a notre place nos orientation sexuel? Oui...

La CAF a telle le droit de statufier une vie marital gay ou hétero, entre deux personne (simplement ami) qui vivent sous le même toit, mais en chambré bien séparé... Réponse : Encore OUI !

Sans contrat de mariage, sans pacte civil de solidarité ( pour justifier le concubinage) La CAF a t'elle le droit d' «accuser» un allocataire RMI d' une vie de couple caché dans le but de touché un RMI auquel vous n'avez pas droit car vous êtes forcément un sale fraudeur (ou profiteur) si vous venez le demander!!! ( Bhouuuuu la honte ! ) , afin de revisser son RSA a la baisse et de la mettre en dette vis a vis de l'administration qui se base sur la présomption de couple rapporté par leurs contrôleurs (injoignable après contrôle) qui s'assoit bien sur votre dossier pour bien bloquer le temps que vous crevé la dalle...

Car à la caf on considere que c'est l'ami qui partage le logement avec l'allocataire qui dois assumer ça réinsertion social et de lui donner 400¿ d'indemnité par mois passé dans la précarité... (parole du contrôleur qui m'a contrôler et qui m'a mis dans la merde aujourd'hui)

Suite au « rapport secret » de leur contrôleur assermenté , Toute l'administration caf me considère aujourd'hui comme un sale fraudeur profiteur... Il me menasse de porté plainte contre moi mais ne le font pas.... Je leur supplie qu'il le fasse mais il ne veulent pas non plus... ils préféré rien faire et me voir dans la merde.

Est ce normal d'après vous ?

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38ans Posté(e)
Maïwenn Membre+ 16546 messages
Vache Normande‚ 38ans
Posté(e)

Ne te plain pas non plus, vous êtes logés gratos...

ya des personnes qui n'ont pas le droit à la caf et qui n'ont pas la chance d'être logés gracieusement.

Comme l'a dit tribality, vous êtes deux à vous partager les charges c'est moins difficile qu'une personne seule qui en plus paye un loyer...

Tu dis que t'es seul à bénéficier du RMI mais apparement ton ami voulait lui aussi le toucher vu qu'il en à fait la demande (à ce que j'ai compris) donc bon, logique qu'ils viennent voir si toi t'vait déclarer vivre seul.

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Posté(e)

J'ai été victime de la prise en compte par les services CAF d'une situation de vie maritale suite à une mauvaise déclaration de mon ami, qui a cru bon déclarer l'existance d'une vie de couple avec moi, dûe à son manque d'information sur l'accessibilité aux aides et à l'ambiguïté du questionnaire de déclaration de situation CAF qu'elle s'était fournie sur le site internet. Par cette mauvaise démarche, il y a donc eu une présomption de couple par l' administration CAF qui a généré un indu R.M.I. d'un montant de 1 508,94 ¿ que la CAF me réclame. Depuis mai 2009 je subis une suspension injuste de mes allocation RSA . J'ai donc téléphoné aux pole insersion du conseil general pour rendre compte de ma situation... Mais la personne m'a qualifié de « fraudeur CAF », et m'a même conseillé de quitter la region... Pour aller dans son sens j'ai tenté de lui expliquer que je le ferai bien si je le pouvais mais que je n'avais pas d'autres choix pour pour l'instant, car ma famille habite ici, et que je n'ai pas d'autre endroit pour survivre. Elle m'a ensuite raccroché au nez... Je l'ai donc rappelé en m'excusant pour le dérangement (alors que c'est a elle de s'excusé) et en exprimant ma désolation car je me retrouve dans une situation précarité extrême à cause de cette mauvaise prise en compte de ma réelle situation civile par la CAF.

Je precise que j'ai eu un accident de circulation grave a mon epaule qui m'a mis hors du monde du travail... j'ai une affaire au tribunal avec l'assurance générali qui traine a me dedomagé... C'est suite a cette accident que j'ai du fair donc une demande de RMI et rien qu'a cause de ça... Car ni l'assurance, ni l'etat ne m'a envoyer aucune assistance... Seul cette ami m'a aidé des chose que je ne pouvait pas faire durant cette dificile periode... Cette amis elle meme avait des probleme d'insersion professionel et ne bénéficiait d'aucune aide car elle avait moin de 25 ans... La merde total quoi... Elle a aujourd 'hui demander de l'aide a la mission local pour les jeune : resultat il lui propose 150 euro d'aide par moi , et de lui payer la moitier de son permi et d'un vehicul d'ocasion pour qu'elle puisse travailler... Car moi je ne peu pas la conduire et je ne peu meme pas metre d'essence dans mon véhicule. Je vie en montagne a des kilometre de la ville...

C'est pas un plaisir d'etre au RMI, si vous le pensez prenez ma place volontier ! Mais quan on vous le coupe a peine au moment ou vous pensier décoler grace a lui tout en lui disant adieu et merci.... Et que vous vous retrouvé encore plus dans la merde qu'avant l'avoir demander , comprennez que vous pété un cable... Et que vous innonderai les forum de votre colere !

TU ME DIS DE NE PAS ME PLAINDRE CAR JE SUIS LOGER GRATOS ???

Mais ça va pas ? Avant de demander le RMI , J'étais super content de louer mon logement, à paris , et à nice, en travaillant avant mon accident ! A mon age tout les gens son proprio, moi j'ai toujour travaillé pour louer , j'ai du revenir vivre chez mes parent au milieu de la campagne... car j'ai du rendre le logement a l'agence car je ne pouvait pas travailler tu connais les ITT.. ??? On est jamais a l'abri d'un accident qui nous met au talon... Sache le avant de me critiquer...

Et l'ami n'habite plus avec moi il est parti du logement, mais la caf continue a m'enregistré en couple... Car elle a trouvé un travail logé saisonier... mais la caf me dis que ce n'est pas sufisant...

Vous me comprenez ou ça vous fait bien sourire ... ?

Je commence a avoir l'impression que les intervenant de ce forum sont ete payé a glorifier la methode IGACCE de la CAF ?

http://www.collectif-rto.org/spip.php?article698

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mohameddine Membre 41 messages
Forumeur balbutiant‚
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ce sont de véritables enculé. La CAF multiplie les abus et tente d'éliminer un maxinmum d'allocataires pour diminuer ses dépenses. les dénonciations mensongéres sont prises en compte. aucune vérification n'est faite. a la moindre suspicion, hop on te sucre les allocation. le respect de la dignité humaine, la présomption d'innocence qui sont la base des valeurs humaines sont bafoués.

et ensuite pour essayer de rétablir tes droits c un casse tete absolu, on nous demande de faire un recours devant telle commission mais on nous répond pas. bref ton dossier est bloquée pour une durée indéterminée et peu crever la dalle il s'en foute.

le mieux que je te conseillle c de garder ton énergie pour trouver rapidement un travail pour ne plus avoir a faire a ces vautours.

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ManhattanStory Membre+ 14228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

Si chacun a sa chambrée comme tu dis, pourquoi ne vous êtes vous pas déclarés co-locataires tout simplement?

Puisque ce n'est pas à un co-locataire de s'occuper de ta réinsertion, ton dossier aurait été clair.

Modifié par ManhattanStory
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Invité
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Invité
Invité Invités 0 message
Posté(e)

On est pas colocataire on squate un logement en champtier a titre gracieux... genre on vie dan une maison en chamtier (gros travaux)en montagne au millieu de nul part... Preté par le proprio a titre gracieux... Pas simple de trouvé un logement dans une grande ville avec toute les formalité qui demande et les cautions et les prix des loyé...

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39ans Posté(e)
TRiBaLiTy Membre 10164 messages
Mister PANNEAUX‚ 39ans
Posté(e)

On ne connaissait pas ta situation ainsi. Si tu veux des réponses précises dans ce forum, il va te falloir être précis. Nous avons répondu ce qu'ils nous semblaient bien de répondre aux vus des éléments que tu nous avait fourni. Je te conseillerai plutôt de te rapprocher d'un organisme qui aide les personnes comme toi, renseignes-toi à la mairie de ta ville ( ou même par internet ) quand a Generali, si tu as des questions, je suis assureur, donc n'hésite pas, et je suis le premier à dire qu une situation comme la tienne peut arriver du jour au lendemain a n'importe qui.

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  • 3 weeks later...
Invité
Posté(e)
Invité
Invité Invités 0 message
Posté(e)

Merci pour ta proposition mais je te rappel que Le sujet de ce topic c'est la légalité de la présomption de couple par la CAF... Certe la diference est légère entre les assurances classic et la CAF... Mais Un assureur n'est pas une assistante social et de la a Les arroser de prime dans le but qu'il ce prendre pour des supers justiciers qui traquent leur "clients" comme des menteur, et fraudeur dans le but de ne pas donner les indemnités auquel ils ont droit en fessant trainer les dossiers par six mois en six mois...je trouve leur methode procédurière insidieuse et malhonnette...

Obliger les gens a cotiser/payer pour les aider au cas oú il vous arrivent malheur.... Et en faite rien "il vous enterrerait avec votre dossier de "pied de pile"

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39ans Posté(e)
TRiBaLiTy Membre 10164 messages
Mister PANNEAUX‚ 39ans
Posté(e)
Merci pour ta proposition mais je te rappel que Le sujet de ce topic c'est la légalité de la présomption de couple par la CAF... Certe la diference est légère entre les assurances classic et la CAF... Mais Un assureur n'est pas une assistante social et de la a Les arroser de prime dans le but qu'il ce prendre pour des supers justiciers qui traquent leur "clients" comme des menteur, et fraudeur dans le but de ne pas donner les indemnités auquel ils ont droit en fessant trainer les dossiers par six mois en six mois...je trouve leur methode procédurière insidieuse et malhonnette...

Obliger les gens a cotiser/payer pour les aider au cas oú il vous arrivent malheur.... Et en faite rien "il vous enterrerait avec votre dossier de "pied de pile"

?? Je dirai plutôt qu'ils n'ont quasiment rien à voir les assureurs et la CAF (j'en sais quelquechose), par exemple, même si je m'y connais dans les domaines de l'IARD (auto, habitation, santé) car j'en ai fait dans le passé, aujourd'hui je suis dans les placements.. Donc aucun rapport avec la CAF effectivement. Si tu veux qu'on discute, entre adultes et dans le calme hein t'inquiètes pas, des droits, des procédures et des manigances des assureurs, je pense qu'il faudrait le faire dans un autre topic... Sinon, le problème avec la CAF c'est que leurs papiers sont de plus en plus difficiles à remplir..

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  • 9 months later...
Posté(e)
kiss170 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

et ben voici mon cas je suis avec une amis en location chacun son frigo son placard de linge et bouffe son congelateur c'est facture et son salaire pour le loyer edf gdf taxe habitation poubelles ect tout est divisé en deux cheques pour moitier un controleur caf est venu pour un controle tres gentils lui est offer le café puis est partis en s'excusant on touche tout deux l'apl moi aah et elle api en plus

le controle est normal desmasquer les escros mais montré sa bonne fois on a pas a voir peur du controle

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52ans Posté(e)
Sequine Membre 856 messages
Forumeur accro‚ 52ans
Posté(e)

Ce sont les ressources du foyer qui sont pris en compte pour le calcul des aides.

Que l'une perçoit l'API , l'autre l'AAH , + une APL chacune pour un même logement

..........ya un problême !!

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Posté(e)
SANDSAND Membre 3106 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)
J'ai été victime de la prise en compte par les services CAF d'une situation de vie maritale suite à une mauvaise déclaration de mon ami, qui a cru bon déclarer l'existance d'une vie de couple avec moi, dûe à son manque d'information sur l'accessibilité aux aides et à l'ambiguïté du questionnaire de déclaration de situation CAF qu'elle s'était fournie sur le site internet. Par cette mauvaise démarche, il y a donc eu une présomption de couple par l' administration CAF qui a généré un indu R.M.I. d'un montant de 1 508,94 ¿ que la CAF me réclame. Depuis mai 2009 je subis une suspension injuste de mes allocation RSA . J'ai donc téléphoné aux pole insersion du conseil general pour rendre compte de ma situation... Mais la personne m'a qualifié de « fraudeur CAF », et m'a même conseillé de quitter la region... Pour aller dans son sens j'ai tenté de lui expliquer que je le ferai bien si je le pouvais mais que je n'avais pas d'autres choix pour pour l'instant, car ma famille habite ici, et que je n'ai pas d'autre endroit pour survivre. Elle m'a ensuite raccroché au nez... Je l'ai donc rappelé en m'excusant pour le dérangement (alors que c'est a elle de s'excusé) et en exprimant ma désolation car je me retrouve dans une situation précarité extrême à cause de cette mauvaise prise en compte de ma réelle situation civile par la CAF.

Je <span title='precise' lang='Spanish' style='background-color:#c0ccff; color:;'>preciso</span> que j'ai eu un accident de circulation grave a mon epaule qui m'a mis hors du monde du travail... j'ai une affaire au tribunal avec l'assurance générali qui traine a me dedomagé... C'est suite a cette accident que j'ai du fair donc une demande de RMI et rien qu'a cause de ça... Car ni l'assurance, ni l'etat ne m'a envoyer aucune assistance... Seul cette ami m'a aidé des chose que je ne pouvait pas faire durant cette dificile periode... Cette amis elle meme avait des probleme d'insersion professionel et ne bénéficiait d'aucune aide car elle avait moin de 25 ans... La merde total quoi... Elle a aujourd 'hui demander de l'aide a la mission local pour les jeune : resultat il lui propose 150 euro d'aide par moi , et de lui payer la moitier de son permi et d'un vehicul d'ocasion pour qu'elle puisse travailler... Car moi je ne peu pas la conduire et je ne peu meme pas metre d'essence dans mon véhicule. Je vie en montagne a des kilometre de la ville...

C'est pas un plaisir d'etre au RMI, si vous le pensez prenez ma place volontier ! Mais quan on vous le coupe a peine au moment ou vous pensier décoler grace a lui tout en lui disant adieu et merci.... Et que vous vous retrouvé encore plus dans la merde qu'avant l'avoir demander , comprennez que vous pété un cable... Et que vous innonderai les forum de votre colere !

TU ME DIS DE NE PAS ME PLAINDRE CAR JE SUIS LOGER GRATOS ???

Mais ça va pas ? Avant de demander le RMI , J'étais super <span title='content' lang='Spanish' style='background-color:#c0ccff; color:;'>contenido</span> de louer mon logement, à paris , et à nice, en travaillant avant mon accident ! A mon age tout les gens son proprio, moi j'ai toujour travaillé pour louer , j'ai du revenir vivre chez mes parent au milieu de la campagne... car j'ai du rendre le logement a l'agence car je ne pouvait pas travailler tu connais les ITT.. ??? On est jamais a l'abri d'un accident qui nous met au talon... Sache le avant de me critiquer...

Et l'ami n'habite plus avec moi il est parti du logement, mais la caf continue a m'enregistré en couple... Car elle a trouvé un travail logé saisonier... mais la caf me dis que ce n'est pas sufisant...

Vous me comprenez ou ça vous fait bien sourire ... ?

Je commence a avoir l'impression que les intervenant de ce forum sont ete payé a glorifier la methode IGACCE de la CAF ?

http://www.collectif-rto.org/spip.php?article698

Je te comprend très bien et te souhaite beaucoup de courage et de patience :rtfm:

Mais surtout n'arrête pas de te battre, ne baisses surtout pas les bras, ce serait leur donner raison :o°

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  • 11 months later...
Posté(e)
polopalapili Membre 2 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour,

Je squatte le canapé d'une amie qui m'héberge à titre gratuit et je dois avoir un contrôle de la CAF.

Dois je me faire du souci a savoir que je ne participe pas au loyer, que je n'ai aucune facture d'eau ou d'électricité à mon nom et que je me cantonne juste à lui remplir le frigo à titre de dédommagement.

Merci par avance pour vos réponses car j'angoisse un peu à l'idée que quelqu'un vienne contrôler ma vie privée.

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marylia Membre 44632 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Arf ça va être chaud de leur faire voir que vous n'êtes pas un couple alors que tu n'as pas de lit :s

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