Avis Tiers-détenteur


pyree Membre 1 message
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour, J'ai reçu un avis de Tiers-détenteur du trésor public le 29 septembre et je m'aperçois que sur mon relever bancaire qu'une somme ma été débité me mettant a découvert, et mon compte courant bloquer a la date du 26 septembre.

Donc j'aurai voulut savoir si ma banque aurai du me prévenir a l'avance de ce fait, si oui, quel recours ai-je ?

Merci de me répondre.

Modifié par pyree

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marylia Membre 44 632 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Normalement tu as reçu un avis de tiers d'ténteur par la poste.

tu n'as le droit à aucun recours sauf te laisser une part alimentaire égale au montant du rmi.

Les frais ne te seront pas remis sauf en cas d'erreur :snif:

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lillane Membre 839 messages
Forumeur accro‚ 44ans
Posté(e)

Moi cela m'est arrivé qu'un huissier me prenne tout mon argent en me laissant le minimum et j'ai eté le voir enlui disant que je ne vivait pas seul et que mon fils avait besoin de se nourrir aussi, il y a de personne humaine et nous avons fait un echelonement pour payer, mais il m'a reviré 400 euros, mais le reste fut perdu, c'etait de l'argent pour mon demenagement.

Je ne sais pas comment ça marche avec le tresor public.

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Piccip Membre 548 messages
Forumeur forcené‚ 39ans
Posté(e)

La banque n'a pas à te prévenir à l'avance : ça serait un peu facile ! Logiquement, le Trésor public prélève la somme qui lui est nécessaire et si pas assez sur le compte, celui ci est mis à zéro et non pas à découvert. Ce qui fait mettre ton compte à découvert, ce sont les frais bancaires que te prend ta banque pour ce genre d'opération : entre 80 et 120 euros selon les banques. Voilà, c'est tout !

Et un conseil, si tu as des retards avec le Trésor, essaye de trouver un arrangement avant d'en arriver à cette situtation.....

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