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Leiru

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39ans Posté(e)
Leiru Membre 1 674 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

Bonjour à tous !

J'aurais voulu savoir combien de temps il est nécessaire d'occuper sa résidence principale pour être exonéré d'impôt sur plus value !

Avant il s'agissait de 5 ans maintenant je ne sais pas ?

AU moment de la vente , le notaire demande l' avis d'imposition sur le revenu , mais si j'habite à ce domicile depuis le 17 janvier 2008 , je l'ai a mon adresse précédente ...

Les impôts m'ont dit qu'il fallait un minimum !! mais eux ils abusent toujours !

Merci :snif:

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

je suis en plein dedans moi aussi :snif:

il faut 5 ans :snif:

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39ans Posté(e)
Leiru Membre 1 674 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

Non il ne faut pas 5 ans !! A l'epoque il fallait 5 ans plus maintenant !! depuis 2006 c 'est termie me semble ou depuis 2007 !

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

ben alors pourquoi tu demandes ? :snif:

moi je te dis que c'est 5 ans , je suis en pleine vente de ma maison qui n'a que 2 ans !!!

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39ans Posté(e)
Leiru Membre 1 674 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

Parce que les impots m ont dis aujourd hui qu avant c t 5 ans mais now y a plus de date exact c ets un grand flou artistique !!

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Invité donjuan
Posté(e)
Invité donjuan
Invité donjuan Invités 0 message
Posté(e)
Bonjour à tous !

J'aurais voulu savoir combien de temps il est necessaire d'ocuuper sa residence principale pour être exonéré d'impot sur plue value !

Avant il s'agissait de 5 ans maintenant je ne sais pas ?

AU moment de la vente , le notaire demande l' avis d'imposition sur le revenu , mais si j'habite à ce domicile depuis le 17 janvier 2008 , je l'ai a mon adresse précédente ...

Les impots m'ont dit qu'il fallait un minimum !! mais eux ils abusent toujours !

Merci :snif:

Il n'y a pas de condition de délai d'occupation de sa résidence principale pour être exonéré.(article 150 U-II-1° du code général des impôts.

La condition d'exonération est la réalité de résidence principale.

Certes, en matière de preuve la référence à la résidence principale est un problème.

Mais, à mon avis, apporter la preuve par un acte de cession du précédant immeuble et un acte de propriété de l'immeuble à vendre "peut" suffire, pour démontrer qu'on a bien une seule résidence.

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39ans Posté(e)
Leiru Membre 1 674 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

merci ... mais mon precedent domicile était chez mes parents ... donc aucun avis de cession avant cela ... :snif:

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Invité donjuan
Posté(e)
Invité donjuan
Invité donjuan Invités 0 message
Posté(e)
merci ... mais mon precedent domicile était chez mes parents ... donc aucun avis de cession avant cela ... :snif:

Ben une attestation d'hébergement pour l'époque.

Ce qui compte, c'est de prouver que l'immeuble que tu vends est bien ta résidence principale au jour de la cession.

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Invité Elaïs
Posté(e)
Invité Elaïs
Invité Elaïs Invités 0 message
Posté(e)

Bon pour ma part je suis en plein dedans aussi...mon notaire m'a dit " occupation effective d'au moins un an."

paiement de la taxe d'habitation, facture edf, ca doit aussi marcher pour apporter la preuve que c'est ta résidence principale.

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

ah bon ? :snif:

ptain pourquoi on a pas tous le même son de cloche ? :snif::snif:

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Invité Elaïs
Posté(e)
Invité Elaïs
Invité Elaïs Invités 0 message
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ben j ai vu ton delais virginie et du coup ca m'a fait douter de ce que mon notaire m'a dit :snif:

je vais vérifier :snif:

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

ah mais attends je m'embrouille toute seule là je crois :snif::snif::snif:

moi c'est une construction récente , je pense que c'est pour ça que j'ai les 5 ans !!!

je crois que je vais devenir folle moi avec tout ça :snif::snif: si c'est pas déjà fait ....

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

merci :snif:

mais pour moi , c'est encore autre chose puisqu'il s'agit d'une construction de moins de 5 ans .... :snif:

bon allez vivement la vente :snif::snif::snif:

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58ans Posté(e)
poupinou Membre 1 672 messages
Forumeur alchimiste‚ 58ans
Posté(e)

j'en suis a ma 3° barraque que je retappe et revend

quand on fait un emprunt il y a le prix de l'achat et les interets

quand on paie ses mensualité on rembouse une(petite) partie de l'achat et un (grosse )partie des interets

autrement dit

je fait un enprunt de150.000euro pour une maison,il y a des interets qui vont se mettre dessus

on va dire 50.000 euros (le chiffre est totalement faux mais j'suis pas banquier)

ça fait donc un emprunt total de 200.000 euros

les 5 premires années de remboursement corresponde environ au montant des interets

ce qui fait que si on vend avant 5 ans il reste a rembourser le prix de la maison +les interets

les plus value c'est autre chose

c'est quand on achete une maison et qu'on la revend plus cher sans avoir investi pour l'ameliorer

ou en la revendand bien plus cher qu'elle ne vaut

PS

annonce personelle ma 3em maison est a vendre ,tres bien, pas cher :snif:

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

:snif::snif:

euh moi aussi elle est très bien ma maison , jolie vue etc etc etc :snif:

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Invité Elaïs
Posté(e)
Invité Elaïs
Invité Elaïs Invités 0 message
Posté(e)

lollllllllll

Bon ben moi aussi alors : ma maison est pourrie, je viens juste de l'acheter pas chèr, je la retape et dans un an elle sera toute belle et chere :snif: Qui n'en veut? :snif:

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42ans Posté(e)
Virginye Membre+ 19 458 messages
Experte en Grum's ‚ 42ans
Posté(e)

pas moi :snif:

j'arrête d'acheter :snif:

bonne chance à toi aussi pour la vente :snif: pas évident en ce moment vu le contexte :snif:

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39ans Posté(e)
Leiru Membre 1 674 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

Hello tous !

D'après ce que j'ai pu voir et comprendre ... Il n y a pas de date exact , la seule chose c'est que Vous devez fournir des preuves comme quoi vous etes pas venu l habiter DEUX mois avant pour être exonéré d'impot !

Apparement c'est aussi juger par le mec des impots lors de votre transaction uen fois que le notaire à fait tout les papier puis envoyé ...

C'est un peu au petit bonheur la chance : vous tombez sur un chiant ben il va vous cherchez la M.... sinon bha ca se passe plutot bien !

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Invité donjuan
Posté(e)
Invité donjuan
Invité donjuan Invités 0 message
Posté(e)
je viens de trouver cela http://www.guideducredit.com/HTMcorps/fich.../plus_value.htm

la http://www.lesechos.fr/patrimoine/immobilier/300194330.htm je viens de parcourir l'article ca me parrait assez complet.

C'est complet et bien fait, je trouve.

Par contre, je n'ai trouvé nul part que le délai de résidence est de 1 an, ni dans la loi et la documentation fiscale:

"Article 150 U Code général des impôts:

II.-Les dispositions du I ne s'appliquent pas aux immeubles, aux parties d'immeubles ou aux droits relatifs à ces biens :

Qui constituent la résidence principale du cédant au jour de la cession ; .

Quels sont les sources de ton Notaire, si possible?

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