January

Un autre avocat de la partie civile : Ce débat est susceptible de nous emmener dans un piège. Vous nous contraindriez à faire le choix entre plusieurs principes auxquels nous sommes attachés. L'état de santé de M. Polat évolue. Nous avons attendu 6 ans nous pouvons attendre quelques jours. Ca n'est pas possible de plaider devant un écran sur lequel apparaitrait un homme qui serait allongé sur un brancard. Me Jean-Michel Bourlès, avocat général : Tout d'abord, soyons très clairs : le parquet national antiterroriste n'est pas allé demandé nuitamment au Garde des Sceaux qu'une disposition soit prise pour ce procès. Nous sommes dans une situation sanitaire exceptionnelle. En France on a eu des dizaines de milliers de morts, des centaines de milliers de personnes malades. La situation est compliquée, le droit s'en trouve impacté.Eelle est où notre liberté d'aller et venir librement, de se réunir ... On doit s'adapter à la crise. Tout le monde doit s'adapter. La situation délicate de M. Polat nécessite aussi que nous nous adaptions. L'expert indique que peut-être dans 4 ou 5 jours M. Polat ne vomira plus. Ce peut-être m'inquiète. Nous n'avons à ce jour aucune garantie. Si l'expert nous disait que l'on peut reprendre dans une semaine, que l'état de santé de M. Polat le permet, je vous dirais banco. Allons-y, suspendons. Mais nous n'avons aucune garantie. L'expert nous dit que l'accusé peut suivre les débats en visioconférence depuis la maison d'arrêt. Il y a une semaine ça n'était légalement pas possible mais aujourd'hui on a un texte qui le permet. Cette mesure (la comparution d'un accusé en visioconférence) a été prise parce qu'il convient d'éviter de suspendre sans fin une audience ou de la renvoyer à une session ultérieure. Le recours n'est pas suspensif, le texte s'applique en l'état. J'entends que certains pensent que ce texte serait une atteinte aux droits de la défense, je ne vois pas pourquoi. M. Polat a pu assister à la majorité des débats, interroger les témoins parler avec son avocate.. Dans la phase qui vient M. Polat n'a pas à parler, il doit écouter. Il est là uniquement pour entendre les plaidoiries, les réquisitions. Sa présence physique ne me parait pas essentielle. Aujourd'hui nous ne savons pas quand M. Polat pourra être physiquement dans cette salle. Des personnes ont été atteintes du Covid et après des mois elles n'ont pu reprendre une vie normale. Je ne sais pas ce qu'il en sera de M. Polat et je n'ai pas de garantie que dans 4 ou 5 jours il ira mieux et qu'il pourra être physiquement présent à l'audience. Si suspension il devait y avoir aujourd'hui, ça devra être la dernière (...) En tout état de cause M. le président, votre décision sera souveraine et elle devra être suivie.

Me Richard Malka, avocat de Charlie Hebdo : Pour sauver ce procès du naufrage que nous avons frôlé ce week-end. Ces 3 jours ont été assez cauchemardesques. On nous a mis dans une situation compliquée. Ce procès est regardé dans le monde entier. Si on n'est pas à la hauteur des enjeux de ce procès, nous serons tous responsables d'un échec. On a le devoir d'être à la hauteur tous ensembles. Les parties civiles, les avocats, la cour, les accusés, tout le monde veut en finir. Nous ne vous demandons qu'une semaine. C'est la seule chose que nous vous demandons. Nous vous demandons de laisser à M. Polat la chance de se rétablir. Nous avons un accusé qui veut être là mais qui ne peut être là car il est malade. Je me refuse à faire de M. Polat une victime. Me Patrick Klugman, avocat de la partie civile : depuis l'intervention du Garde des Sceaux sur une chaîne d'information ce week-end, nous savons que cette ordonnance n'a été prise que pour cette audience. Nous vous demandons que le garde des Sceaux n'influe pas sur ces procès en cours, que l'accusé puisse bénéficier des droits qu'il a. Nous demandons une suspension d'une semaine. Me Méhana Mouhou, avocat de la partie civile : Le rapport d'expertise indique que M. Polat ne peut comparaître physiquement, mais uniquement depuis la maison d'arrêt. M. Polat n'a pas de problème sur le plan de sa santé vitale d'après le rapport. M. Polat de quoi souffre-t-il ? Il souffre d'une toux, d'une diarrhée et d'un vomissement (...) On a le diagnostic. M. Polat n'a plus le Covid. De quoi souffre M. Polat ? une toux, qu'il prenne un antitussif. Des vomissements ? d'accord. On nous dit 4 ou 5 jours... Dans un procès historique, dont la cour a un défi historique, nous sommes suspendus à la toux et au vomissement de M. Polat..

Me Elie Korchia, avocat de la partie civile : J'ai longuement échangé avec Zarie Sibony (caissière de l'Hyper Cacher) que je représente. Elle m'a dit : "la justice que vous représentez, vous n'avez pas fait tout ça pour ça". Je peux comprendre que la Chancellerie, le ministère de la Justice aient voulu trouver une porte de sortie à un procès qui doit se terminer. Mais cette porte de sortie, cette issue de secours,c'est un cul-de-sac. Nous avions besoin d'un débat contradictoire ce matin. Mais avec le rapport d'expertise que vous nous avez communiqué hier,qui dit que M. Polat pourrait être présent d'ici 5 jours, il est du bon sens de suspendre. La cour se fera honneur en renvoyant ce procès à la semaine prochaine. Me Senyk et Me Barré, avocates de la partie civile, prennent la parole à deux voix: Nous sommes viscéralement attachées à la dignité des personnes qui font ce procès, quel que soit le côté de la barre où elles se trouvent. Votre cour peut décider de terminer ce procès dans la dignité en ordonnant une suspension. Absolument aucune, nous sommes d'accord.

Merci à toi

Me Axel Metzker, avocat de la partie civile, qui est pour une reprise du procès dès aujourd'hui développe les arguments qu'il a présentés dans son blog hier. (c'est par ici : https://blogs.mediapart.fr/axel-metzker/blog/221120/proces-des-attentats-de-2015-la-jurisprudence-barbie-de-1987-nous-oblige ) La force symbolique de la Jurisprudence Barbie de 1987. A savoir "qu’un procès d’assises historique peut juger un homme sans sa comparution". (indignation dans la salle). Il semble que Metzker, ça lui va. Regarde son article, ça vaut le coup. Extrait : Il ne nous semble pas que ce soit en dénigrant notre Garde des Sceaux Monsieur ERIC DUPONT MORETTI, le meilleur d’entre nous, AQUITATOR que l’on puisse y parvenir. Ce n’est pas parce que la Défense conteste une ordonnance prévoyant la visioconférence en matière de crise sanitaire, c’est-à-dire provisoirement, que les Droits de l’homme sont abolis en France. Que la Défense veuille faire des référés contre cette ordonnance, qu’elle le fasse si leurs clients les ont mandatés. Nous les avocats des parties civiles, nous représentons d’abord nos clients et j’aurai préféré que ce soit les clients qui signent la Tribune. Nous les parties civiles devons plaider pour satisfaire nos clients et tenter de soulager leurs douleurs incommensurables. La main ne doit pas trembler, nous devons plaider maintenant !

Me Jean Reinhart avocat de la partie civile : Le Covid n'est plus présent chez M. Polat. Nous espérons qu'il pourra venir à cette audience. La sagesse est de savoir attendre. On est dans des difficultés sans nom mais la sagesse est d'attendre et d'avoir un procès avec de la dignité. Nous avons une ordonnance critiquable et qui sera critiquée. Nous avons un homme qui est jugé. Il doit être présent, il doit pouvoir nous écouter, nous avocats de la partie civile, écouter les réquisitions. Nous avons pas besoin d'un procès bousculé mais d'un procès serein et digne. Me Antoine Comte, avocat de la partie civile, lit un extrait de la fameuse ordonnance n° 2020-1401 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière pénale. Me Comte : Votre procès Monsieur le Président doit être historique mais ne peut devenir le cercueil d'un certain nombre de principes fondamentaux. Il vous appartient de refuser de reprendre cette audience tant que l'accusé ne peut comparaitre devant vous. Me Laurence Cechman, avocate de la partie civile s'oppose elle aussi à la reprise du procès avec un accusé qui comparaitrait en visioconférence: cette ordonnance vient semer la zizanie dans nos esprits. Le code de procédure pénal dans son article 307 vous autorise à suspendre pour un délai raisonnable ou pas. J'ai un mot de Mme Laurence Saada que je représente et dont le mari (Michel Saada) a été assassiné à l'Hyper Cacher : "Il a été nié toute humanité à son mari au seul motif qu'il était juif. Et moi je viendrais nier l'humanité de M. Polat ?"

Me Guillaume Arnaud, avocat de la défense prend la parole lui aussi : Cette ordonnance veut juste ménager la chèvre et le chou. Je vous demande de prononcer son inégalité et de suspendre cette audience. Me Szwarc, avocate de 15 parties civiles : Je suis aux côtés des victimes, je les accompagne. On nous a parlé de cachot, dans lequel serait Polat. Ce ne sont pas les conditions de détention en France. On nous a parlé d'absence de soins alors que vous avez dépêché à 3 reprises un expert (...) On ne peut pas dire qu'il y a eu d'absence de soins. Je vous demande la suspension pendant une semaine de ce procès. Les victimes ont deux soucis: un souci juridique d'abord. Dès vendredi, le syndicat des avocats de France & le syndicat de la magistrature ont saisi le Conseil d'État contre une ordonnance du gouvernement permettant l'usage de la visio-conférence aux assises pendant l'état d'urgence sanitaire. Nous devons attendre l'arrêt du Conseil d'Etat qui devrait intervenir d'ici quelques jours. Par ailleurs, les victimes ont besoin que ce procès se tienne. Vous nous avez fait connaître un complément d'expertise selon laquelle M. Polat est encombré par des vomissements, qui devraient cesser selon les experts d'ici 5 jours. Si M. Polat revient dans 5 jours parfait. S'il ne le peut pas, il pourrait y avoir des aménagements d'ici là pouvant garantir la communication de l'avocate de M. Polat avec son client. Je vous demande de suspendre cette audience. J'ai vu qu'il y avait des inquiétudes sur le délai raisonnable. Mais compte-tenu des conditions particulières, je vous demande de faire avec, en garantissant la sécurité juridique des victimes. Je vous demande de suspendre cette audience jusqu'à lundi prochain.

Me Coutant-Peyre : ce qu'il s'est passé au conseil des ministres mercredi 18 novembre est un coup d'Etat. Coup d'Etat organisé avec Eric Dupond Moretti et Monsieur Emmanuel Macron a signé. On a un président de la République qui décide de changer le code de procédure pénale ! Pour moi il n'y a plus de constitution ! Article 16 de La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : "Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution". Vous avez envisagé la possibilité de faire comparaitre un homme, accusé, dans son cachot devant un écran (...) Vous étiez informé avant le Conseil des ministres ! Mon client ne serait jamais tombé malade s'il n'était pas accusé à la place d'autres. On a voulu par ailleurs faire un spectacle dans une durée qui n'est pas acceptable. Les accusés, les vrais coupables ne sont pas là, ils sont libres" (elle fait référence une nouvelle fois au volet Lillois notamment et à l'ADN M14 inconnu qui n'a jamais été identifié). Ici, les accusés son traités comme des animaux, ils sont traités comme des animaux au zoo. Ce qui est arrivé devait arriver à un moment, à mon client ou à un autre. Aquittator a oublié qu'un accusé devait être là, physiquement, et pas en visioconférence depuis son cachot, ce notamment pour pouvoir communiquer librement avec son avocat. Vous avez été informé à l'avance de ce qu'il se préparait, ce à la veille du conseil des Ministres. En tant que capitaine du cargo, je vous demande de suspendre jusqu'à ce que mon client puisse comparaitre physiquement à cette audience.

Régis de Jorna, président, évoque les tribunes publiées par les avocats dans Le Monde, avocats qui s'opposaient donc à la reprise du procès avec la comparution de l'accusé Ali Riza Polat en visioconférence. Il précise avoir indiqué dès la semaine dernière aux avocats que la visioconférence ferait partie d'un "débat contentieux, dans les formes classiques d'un débat" et "pas forcément par tribune ou par intervention médiatique". En fait je voulais plutôt dire comment. C'est la démence sénile qui débute ou quoi ? De toute façon dans le cas qui nous occupe, que ce soit à distance ou non, il ne peut pas comparaître, il est malade, il n'est pas en pleine possession de ses moyens, 'fin... Complètement cinglé Dupond Moretti sur ce coup-là.

L'audience est ouverte mais .. Ali Riza Polat est toujours malade, suite à expertise, il n'est pas en mesure de comparaître. La visioconférence a été proposée la semaine dernière, on imagine bien la défense hurler au massacre (et franchement je ne comprends même pas qui a eu la "bonne" idée de proposer cette aberration, encore du n'importe quoi..). Je pense qu'on s'achemine forcément vers une suspension..

Bah tu vois @MarcThor, tu as beau me tâcler au sujet du hs, t'as vu l'état de ton sujet là ? C'est n'importe quoi, chacun parle dans son coin d'un truc qui n'a rien à voir avec ton combat pour l'égalité des peines. Ca ressemble plus à rien, ça donne plus envie de participer, mais si toi ça te va, alors... Bonne journée !

Bonne pioche ! A toi !

Non Indice n°2 : Accident de voiture

J'avais ouvert un sujet si tu veux : J'attends le prochain épisode aussi. Et sinon j'ai fini la saison 4 de The Crown. Cette série est vraiment excellente.

Bon, moi j'ai mangé du procès toute la semaine et là je ne vois qu'une seule réponse valable : Sois un homme !! (oui je fais rarement dans l'humour noir mais là ça s'est imposé à moi)

J'ai laissé courir la règle initiale depuis pour éviter les frictions - il y en a eu quand même, j'ai l'habitude... Mais si on me demande, je relance. Indice n°1 : Père et fille

Oui mais soi-disant qu'il serait interdit d'en parler. On n'a pas le droit de dire que des femmes tuent selon l'auteur. Ah.. Bah moi je me gêne pourtant pas.

Le lien de Huyette traite de la délinquance et ici tu parles de crimes. Faudrait savoir.. Comme d'habitude tu pars dans tous les sens.. Quand au lien de l'INSEE, tiré du lien : Ce traitement judiciaire différencié, en apparence plus clément envers les femmes, repose en partie sur trois facteurs appréhendables statistiquement : la nature des infractions commises, la complexité de l’affaire (approchée par le nombre d’infractions) et le passé délinquant de l’auteur de l’infraction. En effet, la délinquance féminine est dans l’ensemble différente et moins violente que celle des hommes. Les femmes sont condamnées pour des affaires moins complexes et ont surtout deux fois moins souvent d’antécédent judiciaire. Néanmoins : La prise en compte simultanée du nombre d’infractions et de l’existence d’antécédent judiciaire réduit les écarts observés entre femmes et hommes, notamment pour le contentieux routier et l’usage de stupéfiants, où femmes et hommes font l’objet de sanctions identiques. Elle ne va pas jusqu’à les abolir pour les autres catégories d’infractions, notamment en matière d’atteintes aux biens ou aux personnes, pour lesquelles les femmes bénéficient de peines moins sévères que les hommes. C'est donc extrêmement simpliste ta façon d'affirmer : Les femmes prennent moins cher que les hommes. C'est beaucoup plus compliqué que ça. Tu comprends pourquoi ta voix ne porte pas ?

Je deviens de plus en plus critique par rapport à la justice. En fait chaque fois que j'assiste à une audience ou que je lis des débats, je crois que je ne vais pas voir pire et si, ça arrive tout le temps. Là je ne sais même plus combien il y a eu d'aberrations dans ce procès ! oui, je deviens de plus en plus critique. Et c'est justement parce-que je me rends dans les cours ou que je lis les débats. Comment on peut être pertinent si on ne fait pas ça ? Si on ne connaît rien au fonctionnement ?

Tu ne lis même pas ce que j'écris alors ? Oui, et d'ordinaire c'est sur ces faits-là qu'on m'envoie. C'est pourquoi j'ai relayé plusieurs affaires, @Misery pourra même te le confirmer.

Merci. Et c'est Alexia Fouillot. Pour le reste, tu vas voir le topic, j'ai tout dit. Et je ne m'exprime pas sur un verdict si je n'ai pas lu les débats, du coup je ne m'exprimerai pas sur celui-là. Pour ce qui est de l'affaire Fiona, je pense que tu peux aussi retrouver tous les débats, des trois premiers procès, ils sont ici j'ai tout relayé, même quelque fois j'étais dans la salle d'audience. Si tu veux avoir un avis plus pertinent que la moyenne (c'est pas une critique, c'est obligé, si on lit les débats on est plus pertinent).

Ah bon, tu défends rien, t'as pas de cause ? Ah bah alors y a pas de bonne nouvelle pour toi suite au verdict que j'ai donné hier. Dommage.

En fait c'est juste ça on en a bien l'impression ! Et même pas il aura lu les débats de l'affaire Daval. S'il les avait lu, il saurait qu'il s'est passé quelque chose d'excellent pour sa cause, c'est idiot hein ?

Qui c'est ? On sait que tu détestes les femmes mais là, jusqu'à écorcher son nom, là t'as ni son prénom ni son nom hein ?

Pire que ça ! Je ne sais pas combien nous sommes à connaître le fonctionnement de la police et de la justice dans le coin. Pourtant c'est pas faute d'avoir expliqué dès les premiers relais de procès que j'ai fait, je crois que j'ai du tout retracer depuis, à partir d'une GAV jusqu'au verdict des assises et bien sûr, tous les protagonistes, leur statut, leur pouvoir. Et chaque fois qu'une question est posée je tente de répondre du mieux que je peux. Il faut croire que ceux qui accusent de voyeurisme ne sont là que pour ça en fin de compte...leur propre voyeurisme. (faut voir le nombre de vues c'est poilant) Mais c'est très récent ces réactions, ça n'a jamais débordé comme ça. Peut être parce-que là j'étais pas dans la salle ? Parce-que c'était pas ce dont je m'occupe d'habitude mais que c'était Daval ? Mystère.. Tout le monde s'est demandé pourquoi cette affaire était si médiatisée. Alors qu'il fallait avoir des peaux de sauciflard quelque part pour ne pas le savoir. Les associations féministes dès le début ont été vent debout dès que l'agressivité d'Alexia a été dénoncée. Et non, on continue à faire la réflexion stupide : haaan c'est trop médiatisé ! Ce que beaucoup attendaient, c'est qu'elle ait fait craquer son mari, et que ce soit enfin reconnu par la justice. Et c'est arrivé. (pas tout à fait mais la conjugopathie a été reconnue) Si on ne voulait pas en entendre parler il suffisait de ne pas allumer ni tv ni radio ni rs. Mais ça semble bien compliqué pour beaucoup de monde.. Perso je n'ai lu absolument aucun article de presse, rien entendu à la tv (je ne la regarde pas) ni radio (je ne l'ai pas écoutée). Je me suis plongée dans les débats, uniquement. Tout le reste comme on dit, c'est de la littérature. C'est bizarre il y a très peu de gens qui lisent les débats de Charlie Hebdo... Pas assez de spectacle, beaucoup trop compliqué peut être ?