Dinosaure marin

dit celui qui rêve de ramper sous la botte de Poutine !

A disposition de qui ? Cette histoire a un côté "coup de pied de l'âne" et pue juridiquement. Même si le style "queutard" du bonhomme me le rend passablement antipathique.

Ben ...non. C'est loin d'être si simple.

Sur ce coup là, Taubira a fait du Sarkozy : rédaction à chaud d'une loi floue et contenant très probablement des dispositions contraires à la constitution et aux traités internationaux.

Déjà en cours et pas seulement fiscal mais abus de bien sociaux, etc.

http://www.experatoo.com/droit-penal-general/contravention-mineur-parents-doivent_26277_1.htm#.VM-jQi7yvLE

Uniquement quant aux conséquences matérielles (dommages consécutifs à un acte de l'enfant, du chien ou même de la chute de l'arbre de ton jardin sur la voiture du voisin). En aucun cas une personne quelque soit son âge ou son sexe (*) ne peut être tenue pénalement responsable des actions d'une autre. En revanche, une action pénale peut être lancée contre un ou les deux parents, par exemple pour délaissement de mineur ou maltraitance. (*) Même un musulman rendez-vous compte ! La police n'a aucunement vocation à mener des enquêtes sociales. Mais rien n'interdit aux policiers d'alerter les services sociaux comme il semblerait d'ailleurs que le directeur de l'école l'ai fait.

Je passe le troll juridique en "ignoré" il a eu raison de ma patience.

Un avis plus posé : http://www.metronews.fr/lille/dsk-chez-les-ch-tis-le-livre-qui-passe-l-affaire-carlton-a-la-loupe/moba!ZDQSXO46pvFI/

Ein Volk ! Ein Reich ! Ein Sarko !:smile2:

Vous êtes encore là, le troll juridique ? Dommage.

Si seulement ... Lesquels ? Il n'a pas été maltraité et il a été auditionné dans les règles. Aucune règle de droit n'a été enfreinte même si toutes les règles de l'intelligence l'ont été. Quand au mensonge grossier de Mme Valaud-Belkacem, si on devait poursuivre tous les politiques qui mentent les tribunaux prendraient des siècles de retard.

Citez un dommage dans ce contexte ou fermez la une fois pour toute. Vous commencez à sérieusement m'emmerder à utiliser votre ignorance crasse des principes élémentaires du droit comme argument. Non. Ca c'est ce que raconte Mme Vallaud-Belkacem. Le PV est bien un PV d'audition de l'enfant.

Première erreur déjà démontrée n fois : le père ne s'y est pas rendu parce que "civilement responsable" ( pas de responsabilité civile sans qu'un dommage soit invoqué )mais parce qu'il y a nécessité qu'une personne disposant de l'autorité parentale assiste à l'audition.

Et re-voilà maître Yoda qui va nous la joue "Grand Connaichut". Pitoyable. Pour le "Grand connaichut" il suffit d'inverser le sens des mots :

Laisse tomber. Pour Zenalpha, il n'est même pas envisageable qu'un membre du gouvernement puisse mentir.

Que dit la loi : Les juges d'instruction ont fortement tordu ces définitions pour faire d'un client un proxénète.

Ca doit être ça. Quand Miss "Je raconte n'importe quoi" dit que c'est le père qui est soupçonné et qu'elle est contredite par la haute hiérarchie policière ...

Aux dernières nouvelles ils sont tous d'accord ...sur rien. http://www.lemonde.fr/politique/article/2015/02/02/legislatives-partielles-dans-le-doubs-l-ump-se-divise-sur-un-eventuel-front-republicain_4567792_823448.html

Bla...Bla...Bla... Et sur le mensonge d'état proféré par Mme Valaud-Belkacem un commentaire peut-être ?

Règlement de compte à PS Corral.

Les putinolatres sont vraiment incapables d'avancer le moindre argument pour défendre leur nouveau "Führer". Ce qui leur laisse les litanies d'injures de mdr et une affiche confidentielle de 1992 sur un autre sujet. Alors les clowns tristes, toujours pas reçu les "éléments de langages" de l'état-major de Marina Lepenov ?

Ce sont les mêmes beugnots qui braient qu'il y a trop d'impôt, trop de moyens et trop de fonctionnaires et qui chouignet à la baisse de qualité du service public de l'éducation et de la santé.

Conclusion tout le bel édifice logomachique monté par notre "agrégé de philo/ prof d'éco/ penaliste et spécialiste du droit constitutionnel" (Zenalpha) et quelques autres s'effondre. C'est bien l'enfant de 8 ans qui a été auditionné comme un dangereux terroriste. Tout le reste, en particulier les mensonges de Najat Valaud-Belkacem, n'est que pitoyable tentative pour justifier un véritable délire sécuritaire.

De toute façon l'ensemble de ce sujet est basé sur des informations invérifiables et son titre est caractéristique de la :