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Kitraha

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Membre, Grégairophobe..., Posté(e)
Mite_Railleuse Membre 42 237 messages
Grégairophobe...,
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Les bruits des travaux (perforateur, disqueuse ...) sont les plus bruyant que l'on peut entendre en coproprieté ! Mais c'est autorisé tant que les horaires sont respectés quel que soit leur durée ! Le bon sens est qu'aucune personne ne fait ses travaux pour perdurer expressement ! La finalisation des travaux est le seul critere de la fin des bruits des travaux. Generalement il y a 2 type :

- les pros qui ont un rythme tres intensifs toute la journée, tous les jours de la semaine, pendant plusieurs mois

- les particulier qui ont un rythme tres modéré (ex : 2h par jour, 2 jours par semaine) et peut durer plusieurs années.

Non.

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shyiro Membre 15 609 messages
Maitre des forums‚
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Non.

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Ces textes ne concernent pas les travaux !

Ce n'est pas pour rien que la prefecture emet des horaires autorisés pour les travaux !

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Membre, Grégairophobe..., Posté(e)
Mite_Railleuse Membre 42 237 messages
Grégairophobe...,
Posté(e)

Ces textes ne concernent pas les travaux !

Ce n'est pas pour rien que la prefecture emet des horaires autorisés pour les travaux !

"Les dispositions des articles R. 1334-31 à R. 1334-37 s'appliquent à tous les bruits de voisinage à l'exception de ceux qui proviennent des infrastructures de transport et des véhicules qui y circulent, des aéronefs, des activités et installations particulières de la défense nationale, des installations nucléaires de base, des installations classées pour la protection de l'environnement ainsi que des ouvrages des réseaux publics et privés de transport et de distribution de l'énergie électrique soumis à la réglementation prévue à l'article 19 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie."

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité."

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Membre, Posté(e)
shyiro Membre 15 609 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)

"Les dispositions des articles R. 1334-31 à R. 1334-37 s'appliquent à tous les bruits de voisinage à l'exception de ceux qui proviennent des infrastructures de transport et des véhicules qui y circulent, des aéronefs, des activités et installations particulières de la défense nationale, des installations nucléaires de base, des installations classées pour la protection de l'environnement ainsi que des ouvrages des réseaux publics et privés de transport et de distribution de l'énergie électrique soumis à la réglementation prévue à l'article 19 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie."

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité."

Ca reste en dehors des travaux !

Je sais ce que je dis : moi meme je fais des travaux dans mon appart : un type du conseil syndical qui ne pense qu'à son nombril a ordonné au syndic de m'envoyer une lettre recommandé sur les bruits des travaux parce que mes travaux ont commencé depuis plus d'1 an et ne sont tjs pas terminé, au lieu de s'en contenter que si ça dure depuis plus d'1 an c'est que mon rythme de travaux est tres modéré : je leur ai repondu par ecrit en leur rappelant que la loi ne fixe aucune limite sur la durée et le rythme des travaux tant que je respecte les horaires legaux ! Depuis ils se sont calmés !

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Membre, Grégairophobe..., Posté(e)
Mite_Railleuse Membre 42 237 messages
Grégairophobe...,
Posté(e)

Ca reste en dehors des travaux !

Je sais ce que je dis : moi meme je fais des travaux dans mon appart : un type du conseil syndical qui ne pense qu'à son nombril a ordonné au syndic de m'envoyer une lettre recommandé sur les bruits des travaux parce que mes travaux ont commencé depuis plus d'1 an et ne sont tjs pas terminé, au lieu de s'en contenter que si ça dure depuis plus d'1 an c'est que mon rythme de travaux est tres modéré : je leur ai repondu par ecrit en leur rappelant que la loi ne fixe aucune limite sur la durée et le rythme des travaux tant que je respecte les horaires legaux ! Depuis ils se sont calmés !

Tu as raison, mea culpa blush.gif

C'est tout de même un peu flou.

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Membre, Posté(e)
michellephillipe Membre 20 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

je comprends ton désagrément aussi,mais je ne sais pas quoi dire ,restez imperturbable

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Membre, Posté(e)
shyiro Membre 15 609 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)

A l'auteur du topic : essaie ces bouchons d'oreilles, ça attenue beaoucoup les bruits, en vente dans des magasins de brico :

h_630576.jpg

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