Aller au contenu

Besoin d'aide, y a t il des étudiants juristes ?


latin-boy30

Messages recommandés

Membre+, Jeteur de pavés dans les mares, Posté(e)
latin-boy30 Membre+ 9 575 messages
Jeteur de pavés dans les mares,
Posté(e)

Voilà, je suis tombé sur un exercice de TD un peu spécial, on a en corpus de documents 2 arrêts de cassation et un article du Code Civil.

On ne nous demande pas d'en faire l'analyse.. On veut que l'on indique le rôle de la doctrine dans chaque hypothèse et déterminer la nature de la coutume.

Je suppose que l'on doit rechercher les articles du CC liés aux arrêts de cassation et y trouver des annotations provenants de la doctrine.

La nature de la coutume c'est dans le cours normalement ca non ?? Je me rappelle plus des différents types de coutume ...

Merci d'avance !!

;)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Invité som28
Invités, Posté(e)
Invité som28
Invité som28 Invités 0 message
Posté(e)

je ne suis pas juriste mais j'ai quelques restes de droit : la coutume , pour moi, regroupe tous les usages à savoir les règles issues de l'oralité et entrée dans les "us", et que l'on peut retrouvé dans des jurisprudence.....heum, j'ai pas l'impression d'avoir été très clair :blush:

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

×