Conséquence

Bonsoir,

il y a 22 jours mon ex-patron me poussa dans les escaliers du sous-sol du restaurant ou j'effectuer mon stage (sans aucune raison car il etai énerver)

résulta 5 jours d'ITT est oedeme de la cheville droit et du dos du pied droit douloureux depuis je suis allé porter plainte avec un témoin et mon certificat médical

je voudrais savoir quelles sont les conséquences qu'il peut prendre

Merci D'avance

j'ai paumé mon bouquin de droit pénal spécial mais le "meilleur" résultat sur internet :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006417626&cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20110529&oldAction=rechCodeArticle

Après je pense, faudrait voir dans la partie harcèlement moral du code du travail mais po gagné.....

domage est interer je pence

pourquoi ? après tout tu t'es arrêté cinq jours ^^

Dommages et intérêts ... ( ça peut payer un Bled ... :) ) ...

Faut pas s'attendre à grand chose, car là nous ne sommes pas dans le cadre du harcèlement ( qu'est ce qu'il faut pas lire quand même comme monceaux de connerie :D ) , ce sont des violences volontaires !

L'I.T.T étant inférieure à 8 jours, cela reste dans le domaine de la contravention ( 5ème classe ).

Pour les dommages et intérêts faut pas s'attendre à grand chose.

jai raconter dan la plainte quil moblige de partie avec lui juskau allmagne alors quil la pas le permis