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L'UMP perd son procès contre le Modem

Grenouille Verte

Par Grenouille Verte,
dans Politique

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Membre, Tu n'auras d'autre batracien devant ma face, 108ans Posté(e)
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108ans‚ Tu n'auras d'autre batracien devant ma face,
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NANTERRE - Un tribunal juge licites les tweets d'un candidat Modem, attaqué par un UMP


Créé le 25.03.11 à 16h22 -- Mis à jour le 25.03.11 à 16h48

NANTERRE - Les "tweets" diffusés dimanche, au premier tour des cantonales, par le candidat du Modem à Puteaux (Hauts-de-Seine) Christophe Grébert ne sont pas de la propagande électorale comme l'en accusait son adversaire UMP Vincent Franchi, a jugé vendredi le tribunal de Nanterre.

Les juges ont considéré que les messages envoyés par le candidat Modem via Twitter ne peuvent "être regardés comme des messages de soutien à un candidat, de nature à faire pression sur les électeurs, qui revêtiraient un caractère de propagande."

S'appuyant sur le fait que M. Grébert "s'est engagé à la barre, pour éviter toute difficulté, à ne publier aucun message sur son compte Twitter le jour du scrutin", les juges ont rejeté les demandes de Vincent Franchi, fils de la maire UMP de Puteaux Joëlle Ceccaldi-Raynaud, et l'ont condamné aux dépens.

Plusieurs procédures judiciaires ont opposé ces dernières années M. Grébert et la famille Ceccaldi-Raynaud qui règne depuis 40 ans à Puteaux. M. Grébert a plusieurs fois dénoncé un "harcèlement judiciaire".

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