droit des sociétés


laurna Membre 766 messages
Forumeur accro‚ 28ans
Posté(e)

bonjour tout le monde.

Je suis en panne devant un article de droit. Je suis en première année de DUT tech de co donc nous faisons un peu de droit mais pas suffisament pour que je puisse lire un article sans peine. Je dois comparer une fable de la fontaine et l'article 1832 du code civil mais je ne comprend pas tout l'article.

"La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourrait en résulter. Elle peut être instituée, dans les cas prévus par la loi, par l'acte de volonté d'une seule personne. Les associés s'engagent à contribuer aux perte" (art. 1832 du code civil)

Donc je comprend qu'une société peut être fondée par une ou plusieurs personne dans le but de parager leurs bien et par la suite les bénéfices.

Je comprend que l'entreprise peut etre gérée par une seule de ses personnes, et elle peut prendre toutes les décisions, si cela est permis par la loi.

Et je comprend aussi que tous les membre s'engagent à "partager" les pertes.

Mais je sens que je passe à côté de plein de chose. Donc dur de faire mon commentaire après^^. J'ai essayé de chercher sur internet mais je tombe que sur des sites payant avec des commentaires de barbare^^ Moi je veux juste une pitite explication^^

Merci pour votre aide

Modifié par laurna

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Annonces
Maintenant

Messages recommandés

Sagara san Membre 12 453 messages
Explorateur de gaufrette‚ 43ans
Posté(e)

C'est la genisse, la chevre et la brebis en societe avec le lion pour ce qui est de la fable, sinon la comparaison c'est a cause de la clause Leonine, car elle tire son nom d'un passage de cette fable : " La raison du plus fort est toujours la meilleure", elle se refere a la loi du plus fort, par opposition a la force de la loi, qui est conforme a la justice.

:smile2: , sacre brebis quand meme ;)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
laurna Membre 766 messages
Forumeur accro‚ 28ans
Posté(e)

ouai tu es en plein dedans. Merci j'avais oublié la clause leonine. Elle l'avait dit en cours mais....^^

sinon il y a une truc que je pige pas.

Que l'entreprise soit gérée par une ou plusieurs personnes, que ses personnes aient apportées plus ou moins de biens, ils se partagent toujours les bénéfices et les pertes? (en proportions de se qu'ils avaient emmené au départ ou pas?)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Sagara san Membre 12 453 messages
Explorateur de gaufrette‚ 43ans
Posté(e)

La ca va te couter un paquet de gaufrettes :smile2: .... t'as de quoi payer? ;)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
laurna Membre 766 messages
Forumeur accro‚ 28ans
Posté(e)
La ca va te couter un paquet de gaufrettes :smile2: .... t'as de quoi payer? ;)

1939669697996500035.png

ca te va?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Sagara san Membre 12 453 messages
Explorateur de gaufrette‚ 43ans
Posté(e)

merci pour les gaufrettes :smile2:

je ne suis pas spe, la dedans, donc gaffe a ma reponse quand meme.

il ne faut pas melanger les statuts et les parts, tu peux tres bien avoir amene des biens qui t'auraient octroyes x part, mais il se peut que sur les statuts tu te retrouves avec un nombre de parts egal a x-y, d'ordre general, on peut quand meme dire que les benefices et les pertes sont partages au prorata des parts, ce qui, je le repete, n'est pas forcement le reflet des biens amenes au depart, lors de la definition des statuts.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
laurna Membre 766 messages
Forumeur accro‚ 28ans
Posté(e)

oki. En faite ce qu'il fait retenir pour mon commentaire de texte, c'est que contrairement à la fable ce n'est pas la loie du plus fort. Donc ce n'est pas seulement la personne qui a "tous les pouvoir" dans l'entreprise qui hérite de tous les bénéfices?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Sagara san Membre 12 453 messages
Explorateur de gaufrette‚ 43ans
Posté(e)

conclusion attive et simpliste mais yep :smile2:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
laurna Membre 766 messages
Forumeur accro‚ 28ans
Posté(e)

en tout cas merci beaucoup. grâce a toi j'ai plein de chose a dire en plus de la présentation des personnages de Jean.

Peut être a tout à l'heure si je suis perdue. ^^

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Sagara san Membre 12 453 messages
Explorateur de gaufrette‚ 43ans
Posté(e)

oki doki miss :smile2:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité donjuan
Invité donjuan Invités 0 message
Posté(e)
oki. En faite ce qu'il fait retenir pour mon commentaire de texte, c'est que contrairement à la fable ce n'est pas la loie du plus fort. Donc ce n'est pas seulement la personne qui a "tous les pouvoir" dans l'entreprise qui hérite de tous les bénéfices?

C'est même interdit, d'où l'impossibilité de prévoir une clause léonine (la clause du lion qui s'attribue tous les bénéfices).

Par contre, il n'y a pas forcément d'équilibre entre les apports (qui se concrétisent en part ou action) et l'attribution des bénéfices,

il n'y a pas non plus équilibre entre les apports et le droit de vote en assemblée.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
laurna Membre 766 messages
Forumeur accro‚ 28ans
Posté(e)

ah ouai maintenant que tu me le dis je me souviens du droit de vote. normalement tous les actionnaire ont un droit de vote sauf que très peu l'utilise. Donc il existe d'autres actions grâce auxquelles tu gagnes un peu plus (si il y a bénéfice) mais avec lesquelles tu n'as pas le droit de vote. Sauf s'il n'y pas du tout de bénéfice, à défaut de recevoir de l'argent ils ont le droit de vote. c'est brouillon, j'ai du mal a expliquer mes souvenir de cours^^

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Annonces
Maintenant

Créer un compte ou se connecter pour commenter

Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire

Créer un compte

Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !

Créer un nouveau compte

Se connecter

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.

Connectez-vous maintenant