Séparation vente d'un bien immobilier


OUDAD Membre 5 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

bonjour, separer depuis 8 mois avec la garde de mes deux filles accodé pas le juge au affaire familial mon ex concubine souhaite me faire vendre la maison hacheter en commun à 50/50. J'ai le souhait de faire un rachat de ses parts mais mon salaire ne me permet pas pour le moment d'obtenir ce credit, il me faudrai minimum 2 ans pour que mon salaire arive a une somme sufisante pour avoir ce credit, est t'il possible d'avoir un sursi par le juge pour récolter les fonts.

Madame me demande un droit d'occupation sanchant je paye seul le credit en commun depuis l'hachat de cette maison (relever de banque a l'apuis) ainsi que toute les charges + les enfants a assumer pension allimentaire non payer par madame, pensé vous que ce soit automatique de payer un droit d'occupation.

Si on vend cette maison ou allons nous vivre vu que les aides pour les hommes seul avec les enfants ne sont pas reconue comme une femme seul avec ses enfants ( pas de foyer ou de logement d'urgence pour homme isoler foyer pour homme et DASS pour enfants).Pensé vous que le juge en tiendra compte

Le juge au affaire familial n'a pas pu prendre de mesure sur le logement car nous ne somme pas marier. Merci de vos reponses.

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Invité nebuleuse helix
Invité nebuleuse helix Invités 0 message
Posté(e)

le droit à l'occupation ou l'usufruit en fait

c'est à voir avec ton notaire

quand mes parents ont divorcé mon pere a d'office demander et obtenu l'usufruit de la maison et il l'occupe depuis ; ma mere ayant été obligée de partir malgré les parts egales entre mes 2 parents...

donc comme vous etes à part egales pour le bien qui vous appartient à tous les 2 tu dois tout reglé par ecrit avec le notaire qui vous a vendu la maison et pas besoin d'aller avec ta femme (mon pere y avait été seul sans ma mere pour le faire) mais ça peut peut etre dependre des notaires ou des villes je ne sais pas trop

par contre si ta femme refuse de te ceder sa part de la maison pour que tu le lui rachetes , tu ne peux rien faire contre parceque vous etes à 50/50...

tu as une solution: donner ta part de la maison de ton vivant à tes enfants (ce sont eux qui sont proprietaires et toi tu ne la possedera plus ) et ceux ci demandent d'en jouir et d'avoir l'usufruit (ou toi tu as l'usufruit et tu dis au notaire que tu demandes cela de sorte que tes enfants ne puissent pas te mettre dehors vu qu'ils sont devenus proprietaires de ta part de maison) et là ta femme ne pourra pas y vivre...normalement

mais je ne suis pas dans le droit dc ce sont des pistes à explorer

va te renseigner aupres de ton notaire et du contrat d'acquisition de la maison que tu avais signé à l'epoque de son achat...

reste à savoir ce que tu veux exactement!

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Invité nebuleuse helix
Invité nebuleuse helix Invités 0 message
Posté(e)

je voulais te demander aussi...

vous n'etas pas mariés ok

la maison est aux 2 noms puisque elle est à vous 2 à 50/50 ok

tu paies seul le credit de la maison ok

mais etes vous sous le regime de la communauté, ?

au niveau des biens des acquis des comptes bancaires ou

c'est chacun son compte et vous vous etes enregistrés sous le regime de la separation de biens? (ceci aussi declaré et noté par acte notarial au moment de la vie à 2 )

ou n'as tu pris aucune precaution, ?

est ce que vous avez fais un contrat d'union ou une declaration à la mairie de l'existence de votre couple? bref une existence legale du couple?

je ne sais si suis claire... :smile2:

sur l'acte notarié de la maison est il ecrit noir sur blanc que c'est toi qui paiera toutes les traites de la maison et que par consequent tu auras d'office l'usufruit (donc son occupation) en cas de rupture ds le couple, ?

Modifié par nebuleuse helix

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OUDAD Membre 5 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Merci pour tes reponses nebuleuse helix. Pour les comptes bancaires chacun ses comptes pas de contrat de concubinage et on est deux a devoir remboursser le crédit. Moi ce que je souhaite s'est que le juge me laisse du temps sans m'obligé a payer un droit d'occupation, ou meme demander au juge que ses part reviene au enfants pour le préjudice quils ont persu.

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Invité nebuleuse helix
Invité nebuleuse helix Invités 0 message
Posté(e)

attends tu dis que vous etes 2 à payer le credit hors ds ton premier post tu es le seul à payer dc, ???

maintenant le credit n'a pas été fini de payer ok et vous etes dejà separés donc qui reste ds la maison qui part?

seul un notaire avec votre contrat de maison achetée ensemble te dira ce qu'il en est ds votre situation bien presente parceque ce genre de cas j'ai jamais connu

apres oui si l'une ou l'autre des 2 parties n'est pas d'accord...il faut statuer avec un juge selon la loi...

et pour les enfants je crois que c'est celui qui reste avec eux pour les elever qui reçoit une pension alimentaire non, de la part de l'autre conjoint...?

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OUDAD Membre 5 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Oui s'est très compliqué, je paye le credit depuis l'hachat de cette maison, j'éleve les enfants garde atribué par le juge au affaire familiale. Nous devons etre deux a remboursser ce crédit et j'ai l'intention de deduire mes mensualitées au parts de Madame. Ce que je comprent pas s'est que madame a demander au juge au affaire familiale la gratuité du logement pour les entants et comme elle ne les a pas elle veux vendre sans se soucier ou on va aller. Madame ne vie plus dans la maison et me demande un droit d'occupation elle ne paye pas de pension allimentaire sachant qu'il m'est impossible de payer le crédit + toute les charges, les enfant a assumer et en plus un droit d'occupation qu'elle estime a 1200 euros par mois.

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Invité nebuleuse helix
Invité nebuleuse helix Invités 0 message
Posté(e)

questions:

poursquoi est ce toi qui a la garde des enfants quelle est la raison? parceque en principe tres souvent c'est la mere

de + pourquoi ne paie t elle pas sa part du loyer d ela maison,

de + si c'est toi qui a les enfants dc ils vivent ds la maison avec toi dc pas de pb à ce niveau non?

et surtout si c'est toi qui a la garde des enfants pourquoi elle ne paie pas la pension alimentaire?

ou est ce que j'ai rien compris, :smile2: ;);) ,?

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OUDAD Membre 5 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

J'ai la garde de mes filles car j'en ai fait la demande au juge, il me la accorder pare ce que la maman a un probleme dépresif qui la pousse vers l'alccol. Je me suis toujour occupé de mes filles dans tout les domaines, scolarité, losir, education.

Elle ne paye pas la moitier du credit car elle n'en à pas les moyens, je precise que le jour de notre separation j'ai quitté le domicile familiale avec mes filles pour prendre un logement meublé le temps de régler les choses et que Madame et rester gratuitement dans le logement familial pendant 4 mois sans que je ne lui reclame quoi que ce soit en assumant le credit les charges + la location d'un meubler pour mes filles et moi. Pour la pension allimentaire je repasse au tribunal (juge au affaire familial) le 28 Mai, pourquoi elle ne la verse pas je sais pas?

Donc oui j'ai la garde mais je me fais du soucis car cette maison a etait hacheté en indivision a parts egale et que Madame me demande un droit d'occupation de 1200 euros par moi chose que je ne peu pas assumer. Madame veux du fric, se venger ou me blésser mais il faudrai quel pense un peu au enfants qui ons toujour vécus ici, les demande de logement sociaux on des liste d'attente très longues, et le juge au affaire familial n'a aucun pouvoir sur le logement car nous ne somme pas marier. Pour la maison j'ai recus une assignation du TGI mais pas encore de date, je suis en train de monter un dossier et j'espere que le juge comprendra que les victimes s'est les enfants et me laissera le temps de recolter les fons pour racheter les parts de Madame et déduire toute les mensualitées du crédit que j'ai payer ainsi que l'argent qu'elle a piqué sur le compte de mes filles et le mien.

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Invité nebuleuse helix
Invité nebuleuse helix Invités 0 message
Posté(e)

et bien quand on est trop bon et trop confiant on se fait plumer dis moi!

je vois en fait tu n'as pas pensé qu'un jour elle pourrait partir dc tu ne t'ai pas protegé! tu es resté ds la confiance et voilà ce qui arrive! et ne jamais donné la signature à son conjoint sur son compte bancaire surtout si le conjoint ne travaille pas!!!

si tu paies seul la maison, elle aurait du etre qu'à ton seul nom comme ça elle ne pouvait rien demandé ton ex compagne

erreur aussi d e ne pas vous avoir declaré à la mairie!

si un jour tu refais un couple ne refais pas ces erreurs là!

et puis pourquoi es tu parti avec les enfants? puisque la maison est à toi par les loyers que tu paies tu devais y rester!

du pain beni pour elle ta gentillese naivete maintenant oui tu es coincé

j'espere que tu peux revenir ds la maison

et à defaud de pouvoir la virer puisque...les 2 noms sont sur le document...et bien accepte de revivre avec elle en attendant que le juge statue sur votre probleme

courage!!! sinonje ne vois pas d'autres solutions à court terme

parceque elle a gagné! pour le moment...

maintenant as tu vu avec ton notaire si tu pouvais faire retirer le nom de ton epouse de l'acte notarial d e la maison puisque elle ne paie rien et y mettrre ceux des enfants en donation?

courage!

Modifié par nebuleuse helix

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OUDAD Membre 5 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Pour être franc elle aura peut être gagné mais au fond, elle a tout perdus, j'ai mes filles avec moi et elles sont heureuse. Je me suis renseigner auprès de mon avocat qui ma dit que je pouvais déduire les mensualités du crédit que j'ai payer. Ci je suis partit avec mes filles s'est que s'était impossible de cohabité, très difficile de vivre avec quelqu'un qui cherche le conflit constamment, qui participe a rien qui est la juste pour foutre la merde. Quant j'ai eu la décision du juge pour la garde je suis rentré chez moi, et j'ai changé les serrures comme sa madame ne rentre plus. Vous aller me dire s'est dégelasse et bien non ! madame se fou complètement de se qu'on vécus ses filles, 60 Km tout les jours pendant 4 mois pour aller a l'école. Des enfants perturbés par l'agressivité et l'alcoolisme de leur mère. Et la dedans y a pas de morale pour les enfants, les actes notarial devrais passer avant les intérêts des enfants. Je ne suis pas contre que madame récupère ses part mais un délai pourrais être accordé car madame a quant même pirater les compte des enfants ainsi que le mien. Pour mon compte elle n'avait pas de procuration elle s'est servie de mon ordinateur pour passer par internet afin de faire des virements, du vol tout simplement. Quel genre de mère mettrez ses enfants a la rue ? Penser vous que se soit de l'amour quel a pour ses filles ou quel est égoïste prête a tout pour se venger. Personnellement s'est une mauvaise personne et tout se paie dans la vie on récolte sème se qu'on sème.

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