problème de permis


iban72 Membre 3 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour,

Je me suis aperçue lors d'un contrôle de la gendarmerie que j'avais perdu mes papiers (CIN, permis ), bref il me laisse repartir.

Le lendemain je me déplace à la police avec mon passeport pour faire une déclaration de perte et ensuite à la préfecture pour faire une demande de duplicata de permis.

Et quelques jours plus tard une dame de la préfecture me contact pour dire que le duplicata n'est pas possible par le simple fait que pour eux je n'ai jamais passé le permis....

Je lui répond que ce n'ai pas possible car je l'ai passé en 1998 dans une autre région que celle de mon domicile actuel, et que j'ai bien obtenu mon papier rose par la voie légale. De la elle me dit que ce n'ai pas une erreur de leur part....

Alors je ne sais pas quoi faire quelqu'un peut m'aider??? :sleep::o° :smile2: ;)

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photon84 Membre 224 messages
Forumeur activiste‚ 33ans
Posté(e)
Bonjour,

Je me suis aperçue lors d'un contrôle de la gendarmerie que j'avais perdu mes papiers (CIN, permis ), bref il me laisse repartir.

Le lendemain je me déplace à la police avec mon passeport pour faire une déclaration de perte et ensuite à la préfecture pour faire une demande de duplicata de permis.

Et quelques jours plus tard une dame de la préfecture me contact pour dire que le duplicata n'est pas possible par le simple fait que pour eux je n'ai jamais passé le permis....

Je lui répond que ce n'ai pas possible car je l'ai passé en 1998 dans une autre région que celle de mon domicile actuel, et que j'ai bien obtenu mon papier rose par la voie légale. De la elle me dit que ce n'ai pas une erreur de leur part....

Alors je ne sais pas quoi faire quelqu'un peut m'aider??? :sleep::o° :smile2: ;)

Mon pauvre ami ton cas est délicat mais pas désepéré. En théorie tu a un droit d'accès aux documents administratifs te concernant, donc théoriquement accès à une copie de l'arrêté qui te donne le droit de conduire. Une demande gracieuse doit être faites auprès de la préfecture qui t'a délivré le précieux papier rose. S'ils te disent qu'il n'existe pas, tu devra aller au contentieux administratif: le plus simple est de demander conseil à un avocat spécialiste du contentieux, ou à défaux à une aide juridique dispensée par ta mairie, ton département, voir même dans certains cas ton assureur ton employeur ou ta banque.

Dernière solution, repasser ton permis...

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FouduRoi Membre 59 messages
Forumeur en herbe‚
Posté(e)

Repasse ton permis ça ira beaucoup plus vite que les procédures administratives qui devront se mettre en place.

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puce d'eau Membre 2 971 messages
Forumeur alchimiste‚ 52ans
Posté(e)

salut

d'ou le fait de toujours noter chez soi les n° de:

permis de conduire,(surtout qu'en tu as passé plusieurs permis dans des endroits differents )

passeport

C.N.I.

etc..

se sont des numéros à vie..en cas de perte ou de vol...ça prends beaucoup moins de temps pour les faire refaire...on m'a déjà volé les miens 3 fois.

:smile2:

Si tu possède plusieurs permis, vérifie surtout que tous soient bien apparents sur ton nouveau permis avant de signer quoi que ce soit. Une fois ils ont oublié de me valider le permis A

Modifié par puce d'eau

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