Questions législation autour d'un cheval


anariel Membre+ 17 040 messages
Fée Rosse à Balai‚ 34ans
Posté(e)

Alors voilà.

Hidalgo est le cheval de la maison. Voici son rude quotidien en images :

Hidalgo voyage : dada110.jpg

Hidalgo en plein repas : dada410.jpg

Hidalgo entrain de faire l'idiot : dada210.jpg

... et la Hidaldo a même une copine (Dana) : dada310.jpg

Jusque là, tout va bien.

Le truc c'est qu'il a peur des chiens, il en devient complètement taré...

Hier, on a du aller le chercher dans la pâture en contrebas de la sienne, parce qu'un chien a dû pénétrer sur son territoire et le courser. Habituellement, il est très calme, un peu paresseux, et très gourmand... un bon retraité quoi ;)

Mais là, il a pris peur, il a sauté par dessus la clôture. Le pauvre, il était complètement terrorisé, en nage... je l'ai jamais vu comme ça :snif:

C'est un ancien pro de saut d'obstacles, il sautait plus d'1m20 sans élan, alors pour lui, la clôture c'est une formalité.

Difficile de mettre en place une barrière de 2 mètres pour un pré d'un hectare de demie :o

Alors voici mes questions :

- Si Hidalgo piétine un clébard et le blesse ou le tue... qui est responsable ? (un cheval de 600 kg énervé contre un roquet de 10 kg, je vous laisse deviner qui gagne :snif:) est-ce qu'on risque des problèmes en tant que propriétaires du cheval, ou bien c'est la faute au propriétaire du chien parce qu'il n'était pas tenu en laisse ?

- Si le cheval cause des dommages dans une exploitation voisine, qui est responsable ? le proprio du chien ? le proprio du cheval ?

- Si le cheval va sur la route et cause un accident, qu'est-ce qui se passe au niveau de l'assurance ? c'est la responsabilité civile du propriétaire du cheval (animaux domestiques) qui marche ? faut-il des preuves que le chien a bien effrayé le cheval, ou bien des témoignages suffisent ?

- Ais-je le droit d'interdire l'accès aux personnes et à leur chien au pré d'hidalgo ? Ais-je le droit de mettre un panneau "interdit aux chiens" sur la barrière ?

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Invité donjuan
Invité donjuan Invités 0 message
Posté(e)

Génial,

Ca me rappelle les exercices pratiques de droit de la responsabilité de Deug.

La plupart des cas exposés dans ton topic font appel à la responsabilité du fait des animaux que l'on a sous sa garde.

Par principe, le propriétaire est responsable des dommages causés par son animal.

Pour des réponses précis aux cas de figures évoquées, il me faudrait un peu de recherche en bibliothèque.

Si tu veux bien attendre mercredi prochain?

Par contre n'oublie pas que ta propriété privée (le pré) peut être clôturée de façon à empêcher le chien du voisin d'y pénétrer.

:snif:

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anariel Membre+ 17 040 messages
Fée Rosse à Balai‚ 34ans
Posté(e)

Merci Donjuan !!!

(te prends pas trop la tête pour moi quand même :snif:)

je vais regarder ce que je peux faire pour que les chiens ne passent plus sous la barrière... merci du conseil :snif:

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marylia Membre 44 632 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

j'avais un chien qui avait voulu jouer avec un cheval

le cheval s'est mis sur ses 2 pattes arrières.

et mon chien a tellement flippé qu'il est resté paralysé

Heureusement en le tranquilisant, il est revenue à son état normal

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anariel Membre+ 17 040 messages
Fée Rosse à Balai‚ 34ans
Posté(e)

bah ici en fait, c'est le contraire : le chien se met sur ses deux pattes arrières, et le cheval flippe :snif:

... pourtant il a l'habitude de mes chiens

mon nouveau chien, lui c'est le pire : dès qu'on arrête de le surveiller, il va marcher entre les pattes du cheval... et le cheval y fait bien attention, il veut pas le piétiner.

c'est quand ça aboie que ça va pu.

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