Pourra-t-on bientôt insulter son patron sur Facebook ?

Pourra-t-on bientôt insulter son patron sur Facebook ?

"A toute la direction, vous êtes toutes de belles baltringues anti-professionnelles." L'invective de Romain Dupré, postée en août 2009 sur son mur Facebook, n'était censée être visible que par le cercle restreint de ses "amis" sur le réseau social. Pourtant, quelques semaines plus tard, elle lui avait coûté son emploi. Ses employeurs, alertés par un collègue de travail de Romain Dupré, avaient en effet décidé de ne pas renouveler son contrat d'animateur radio, à cause de "propos et menaces à l'encontre de la direction" tenus par l'employé.Romain Dupré avait alors saisi les prud'hommes de Tourcoing pour rupture abusive de son contrat de travail. Mais le 27 juillet 2010, la justice avait donné raison à l'employeur, estimant ainsi que, sur les réseaux sociaux comme dans la vraie vie, un salarié n'a pas le droit d'insulter en public son employeur. La rétractation de la promesse d'embauche est "justifiée du fait des injures et menaces proférées à l'encontre de sa direction sur le réseau Facebook", avait ainsi tranché le tribunal de première instance, en vertu de la jurisprudence en vigueur. Dans des affaires semblables, la justice avait en effet toujours appuyé l'employeur.

REVIREMENT DE LA JUSTICE

Mais près de trois ans plus tard, la cour d'appel de Douai est revenue sur cette décision. La juridiction a en effet estimé dans son arrêt du 16 décembre que "des propos diffamatoires ou injurieux tenus par un salarié à l'encontre de l'employeur ne constituant pas un événement irrésistible ou insurmontable faisant obstacle à la poursuite du contrat, cette rupture ne procède pas non plus d'un cas de force majeure". L'employeur de Romain Dupré a même été condamné à lui verser 17 160 euros de dommages et intérêts.

Une première judiciaire, qui pourrait "ouvrir une brèche", selon l'avocat de Romain Dupré, M^eJacques Djian, qui se dit "satisfait de cette première décision en faveur des salariés". "L'enjeu de ce jugement, c'était de répondre à la question : en tant que salarié, peut-on prendre des sanctions contre vous alors que vous vous exprimez sur un support privé et que ces informations remontent à l'employeur ?", résume l'avocat. En estimant que non, la cour d'appel de Douai défend "non seulement la liberté d'expression, mais aussi la liberté à la vie privée et à son respect", estime l'avocat.

"Les propos tenus à l'intérieur de la maison n'ont pas forcément vocation à sortir du domicile, il en va de même pour les réseaux sociaux", estime Jacques Djian, pour qui le débat sur le caractère privé ou public des réseaux sociaux est devenu aujourd'hui "un véritable enjeu de société". La cour d'appel de Douai a ainsi estimé que le salarié a "un droit de critique à l'égard de son employeur, à condition que ce droit de critique reste confidentiel et confiné au niveau d'un espace réduit".

Suite (Le Monde)