Aller au contenu

erreur de calcul du huissier soit disant


isabelled

Messages recommandés

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

bjr

je raconte mon aventure plus que douteuse a mes yeux

au mois d'aout 2007 l huissier m apporte un pv saisie vente pour un credit que je n avais pas fini de regler une dizaine d année plutot annoncant un solde du sauf a parfaire de 2331,18 euros , bref on se met d accord je regle 100euros par mois .le mois dernier je demande un relevé de situation qui m annonce 156,50 euros restant dû ca sent bon la fin.hier je retourne deposé mes 100euros il ne devait rester donc plus que 56,50 euro a devoir or a peine entré dans le cabinet la gentille dame me dis qu elle a une mauvaise nouvelle.En effet plus que mauvaise elle me dit s etre trompé en calculant en francs plutot qu' en euros elle ne sait pas comment mais elle l'a fait.

elle me remet un relevé situation et la surprise ce n est plus 56euros restant mais 1800.je trouve cette histoire un peu louche surtout que les francs n existait plus depuis 6ans et qu elle s en appercoive que 2ans et demi plutard.a l heur actuelle j ai versé 2700euros sur les 2331 du pv j estime donc avoir regler ce qu on me demandait .

Que puis je faire pour ne pas assumer leur erreur si erreur il y a?

et que pensez vous de la situation concretement?

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

c'est énorme comme bourde, m'enfin apparemment t'es sérieux, c'est pas une blague...

bon ben pour savoir exactement ce que tu dois, demande à l'huissier les justificatifs des intérêts notamment, et recalcule tout ça toi-même....

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

c est sur que c est enorme c meme balese c pkoi je vien demandé des avis

pour ce qui est des sommes ben c le nouveau restant du 1800euro qui apparais sur le relevé

sur ce meme relevé la somme principale due est passé a 1660euro alors quelle est rester pendant les 2ans a 960 euros

et dieu ce que j aimerais que ce soit une blague

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

mais ne te contente pas du relevé, sors les clauses du contrat qui prévoient les intérêts, ensuite calcule sur cette base, puis fais la somme de tout ce que tu as déjà versé et compare

bon courage ^^

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

mais le contrat je ne l ai plus ca fais maintenant plus de 10ans ce qui me choc le plus c est la somme principale demandé c est a dire ce que je devais sans les interets au creancier soit passé de 960 a 1800 d un moi a l autre ce qui fais augmenter les interets evidement.

j ai signé le pv qui annoncais cette somme due et non la nouvelle je n ai donc pas a ssumer leurs erreurs si c est une erreur car je pense pas qu une erreur comme celle ci soit possible

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

eh bien dans ce cas, arrête de payer et attends que le créancier te mette au tribunal ; là tu pourras discuter de tout ça avec le juge.... que te dire de plus ?

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

bjr j ai contacté l huissier ce matin pour avoir une copie complete de mon dossier. ce dernier me dis que le dossier c'est le relevé de situation qu ils m'ont remis lundi .l affaire et de plus en plus louche .

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

effectivement...... de toute manière, ton créancier ne peut pas utiliser une voie d'exécution forcée à ton encontre sans un titre exécutoire (jugement ou acte notarié ou autre doc dont la liste figure dans la loi de 1991) ; donc ils ont conservé d'autres choses que simplement le relevé de situation, pas possible autrement.... le contrat de crédit, tu peux en exiger une copie à la société créancière

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 46ans Posté(e)
Nohate Membre 830 messages
Baby Forumeur‚ 46ans‚
Posté(e)

J'ai vu une émission à propos d'histoires dans ce genre là... ce sont des sociètés qui achettent des dossiers anciens et qui relancent les clients avec des frais..

Il faut savoir qu'une dette s'efface au bout de 10 ans (certaines au bout de deux ans, tout dépend le domaine) donc en principe tu ne devais plus rien...

De plus, d'où il sort cet huissier, qui l'a mandaté pour venir réclamer les sommes dues ?

Renseigne toi bien avant de retomber dans le piège... surtout au niveau de la dette (regarde les dates)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

la prescription n'a pas lieu d'être dans la mesure où il y a des actes d'exécution ou un paiement (là il n'y a eu aucune interruption du paiement, donc autant d'interruptions de la prescription ^^)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

apparament une dette s efface qu au bout de 30a

cet huisser sort du village voisin

c est contentia qu il l a mandaté.

pour ce qui ai du contrat je ne souhaite pas en avoir car apparament c est une erreur de calcul de la part du huissier donc je veux pas assumer son erreur

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

ben ouais, mais non : l'huissier va se faire taper dessus, mais par le créancier, si tu ne payes pas assez....... toi, tu peux en revanche intenter une action, dite en "répétition de l'indu" devant le tribunal, en assignant le créancier (et l'huissier aussi)

mais pour ça il te faut savoir exactement ce que tu devais à la base.... (en principal)

les dettes contractuelles sont soumises en principe (mais il y a des exceptions suivant leur nature) à la prescription trentenaire (la prescription décennale concernant les dettes délictuelles) ; cela dit ici la prescription, je me répète, ne peut pas être invoquée étant donné que tu as payé régulièrement.... (en revanche, c'est la saisie-vente qui n'est plus valable puisque l'huissier a préféré un accord amiable)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

en faite la somme principale due a ete modifié d un mois a l autre c est pas normal ca quel soit a 960euros environ en octobre et quelle passe a environ 1700 en novembre d autant que sur le pv saisie j ai signé pour regler cette somme pas la nouvelle .

apres tout ces message je dois faire quoi en clair??

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

eh bien, te rendre à l'étude de l'huissier et demander des comptes.... ou bien une lettre bien sentie adressée au créancier (sans lui avouer que t'as paumé le contrat en vertu duquel il te réclame de l'argent, tu lui demandes poliment une copie)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

OK MAIS CA VA ME SERVIR A KOI D AVOIR LA COPIe DU CONTRAT ?

l huissier ne veux deja pas me donner le dossier complet alors je craint qu eux ne veulent pas me retourner la copie.

et c'est quoi precisement ce truc "répétition de l'indu"

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

et je crain que la dette soit prescrite car sur le pv saisie il agisse en vertu d une ordonnace sur requette en date du08.08.2000 rendu par le tdi

et de plus je ne me souviens pas avoir recu une assignation devant le tribunal mais je ne peux pas controler car il ne veulent pas me filé le dossier complet

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

bon ok, si y a un jugement, oublie le contrat et regarde la somme portée au jugement pour savoir ce que tu dois payer (il ressort de tes messages que tu n'en sais rien, sinon t'aurais pas besoin de l'huissier pour te le dire ^^)

l'action en répétition de l'indu, c'est pour le cas où l'huissier t'en aurait trop réclamé ^^

pour la prescription : pour qu'elle courre, fallait pas payer, mais le créancier te harcelait pour que tu payes, hé hé pas fous les créanciers, ils savent ce qu'est une prescription ^^

pourquoi j'ai l'impression que c'est même pas le fait de rentrer dans ton argent, mais d'avoir raison face à l'huissier qui te motive ? ^^^^^^

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

bjr bjr

je n ai que le pv en ma possession et celui ci releve la somme principale de 967euro et des brouettes.comme l indiquai les relevé de situation de sept 2007 a octobre 2009 .la surprise arrive en novembre ou cette somme double presque.

et c bien les 2 qui me motive

cet huissier j en ai ras le bol je ai vu pas mal de fois en peu de temps et la que c etait tres calme le revoila qui en remet une couche.donc si pour une fois si je peu avoir raison j hesiterais pas

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

bah voila, tu tiens compte des intérêts évidemment (taux légal en principe, je sais plus combien c'est aujourd'hui, mais bon), mais tu peux donc comparer ce que tu as versé et ce que tu devais ou dois encore.... fais tes comptes et montre tout ça à l'huissier, en principe ça devrait le faire...

bonne chance :blush:

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
isabelled Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

j ai tenter de calculer mais je n y suis pas arriver

sur les papier c'est ecrit taux contractuel 15,48% de avril2000 a novembre 2009

LA SOMME PRINCIPALe 967,63

mes accompte 2700

et les frais de si et les frais de la

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

×