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bblily

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Membre, 38ans Posté(e)
bblily Membre 29 messages
Baby Forumeur‚ 38ans‚
Posté(e)

bonjour a tous

voila je voudrai avoir un peu plus d'information

il y a quelque que temps j'ai acheter un vehicule "Quad "

a un particulier nous avons fait un papier de vente que nous avons tout

les 2 daté et signee

maintenant il m'accuse de ne pas lui avoir reglez la somme

exacte alors que le quad il a etait reglé cash

et jaurai aimer savoir si un papier de vente fait a la main daté et signée

des 2 personnes suffit comme preuve ?

Merci d'avance pour vos reponse .

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Membre+, Imperoratriz à temps partiel, Posté(e)
ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel,
Posté(e)

En général un acte de vente est signé quand la transaction est faite.

Qu'est-il écrit exactement sur ton acte?

Comment as-tu réglé?

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Membre, 38ans Posté(e)
bblily Membre 29 messages
Baby Forumeur‚ 38ans‚
Posté(e)

sur mon acte il est ecrit

" je soussignée " nom et adresse du vendeur " avoir vendu

son quad de marque " Marque du quad " a " nom et adresse de l'acheteur (moi)"

pour la somme de " prix " Euro

fait a " ville ou l'acte a etait fait

le : " la date "

signature du vendeur et signature de l'acheteur

et la somme a etait reglez en espece le jours meme

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Membre+, Imperoratriz à temps partiel, Posté(e)
ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel,
Posté(e)

Pour moi ce papier fait acte de vente.

S'il était mentionné le règlement en espèces ça serait mieux, mais en général ce genre de papier ne se donne pas tant qu'on a pas le règlement.

Il chercherait pas un peu à t'ent..... le monsieur histoire de toucher 2 fois?

T'as aucune preuves de ton paiement en espèces?

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Membre, 38ans Posté(e)
bblily Membre 29 messages
Baby Forumeur‚ 38ans‚
Posté(e)

non je n'est pas de preuve de mon paiement en espece

et la j'ai recut une convocation

au tribunale de proximité pour injonction de payer

seulement sur l'acte de vente il est ecrit que le quad a etait reglez 2500¿

et sur le papier du tribunal il a dit qu'il me lavait vendu 2400¿

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

Es ce que Déjà tu peu prouver le retrait d'espèce avec un relevé bancaire ???

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Membre, 38ans Posté(e)
bblily Membre 29 messages
Baby Forumeur‚ 38ans‚
Posté(e)

Non je ne peu pas prouvé le retrait d'espèce avec un relevé bancaire

c'est justement la le probleme

je possede juste :

- l'acte de vente datée et signée

- la facture du quad quand cette personne l'acheter a magasin

- les factures des pieces que j'ai changer ( car d'apres cette personne

il etait comme neuve sauf je que je n'est pu plus rouler que 3 fois avant

que le moteur lache ! )

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  • 2 semaines après...
Membre, 38ans Posté(e)
bblily Membre 29 messages
Baby Forumeur‚ 38ans‚
Posté(e)

bonjour ,

je vient vous donner des nouvelle je suis aller voire mon avocate

pour lui expliquer l'histoire elle ma dit que lacte de vente suffisait comme

preuve quelle aller demander 2000¿ propos abusif et injustifier

mais que sinn je navai rien a craindre

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