client qui annule sa vente


DooM62 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour a tous

voila j'ai un petit probleme et en cherchant sur le net je suis tombé sur votre site

je suis commercant et donc j'ai un client qui ma commandé du materiel (1200euro) pour son café (mais commande passer a son nom) en fevrier 2006 en me versant environ la moitié entre temp il a fermé et plus revu depuis un moment et dernierement fevrier 2009 il se reveille et vient me reclamé l'argent, mais moi l'argent est passer dans ma compta, j'ai eu des frais sur cette sommes (tva, impot, etc ...) sans compté que moi j'avais recu le materiel j'ai attendu un moment avant de me decidé a le vendre un peu moins cher car le prix du materiel avait baissé

donc que dois je faire ?

rendre l'argent ?

donner du materiel pour la somme versé ?

ou tout simplement ne rien donner ?

merci d'avance pour vos reponses

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debidebo Membre 315 messages
Forumeur survitaminé‚
Posté(e)

ne rien donner

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Bazilic Membre 1 255 messages
Gloubiboulga girl...‚ 42ans
Posté(e)
sans compté que moi j'avais recu le materiel j'ai attendu un moment avant de me decidé a le vendre un peu moins cher car le prix du materiel avait baissé

...

si je comprends bien, tu as encaissé cette somme, et revendu à une autre personne ce materiel...

c'est pas tres clean je trouve....

Modifié par Bazilic

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Mr Wolfe Membre 3 856 messages
Serial shooter‚ 49ans
Posté(e)

Faudrait savoir si c'était un accompte ou des arrhes. Dans le premier cas la vente est conclue, pas dans le deuxième.

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hériane Membre 525 messages
Forumeur forcené‚
Posté(e)

t'es sur d'être commerçant ?? :smile2:

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Invité bisounours2100
Invité bisounours2100 Invités 0 message
Posté(e)

c est comme si moi j' allais dans un magasin de scooteur et que je leur commandais un scooter je leur verse un tier ou la moitier si j' annule la commande que eux on deja commander je l' est dans le cul tu le laisse tu n' a rien a rendre

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anariel Membre+ 17 035 messages
Fée Rosse à Balai‚ 33ans
Posté(e)
si je comprends bien, tu as encaissé cette somme, et revendu à une autre personne ce materiel...

c'est pas tres clean je trouve....

sans nouvelles de l'acheteur, tu resterais avec du matériel qui perd de la valeur, dans ton stock, pendant 3 ans toi ?

Doom, l'acheteur t'as pas donné signe de vie entre 2006 et 2009 ? waou !! sa compta devait être bien tenue !!

t'aurais peut-être du le contacter avant de revendre le bidule à un autre :smile2:

je saurais pas te dire où chercher de l'aide pour ton problème, désolée... (j'aurais bien dit au tribunal administratif du coin, mais j'ai peur de dire une connerie ^^)

Attends, Don Juan est un pro, il saura te répondre ;)

Modifié par anariel

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hériane Membre 525 messages
Forumeur forcené‚
Posté(e)
sans nouvelles de l'acheteur, tu resterais avec du matériel qui perd de la valeur, dans ton stock, pendant 3 ans toi ?

Doom, le vendeur t'as pas donné signe de vie entre 2006 et 2009 ? waou !! sa compta devait être bien tenue !!

t'aurais peut-être du le contacter avant de revendre le bidule à un autre :smile2:

je saurais pas te dire où chercher de l'aide pour ton problème, désolée... (j'aurais bien dit au tribunal administratif du coin, mais j'ai peur de dire une connerie ^^)

Attends, Don Juan est un pro, il saura te répondre ;)

mais non c'est lui le vendeur, il a revendu du matériel pour lequel il avait touché un acompte.

Il aurait du faire le nécessaire pour savoir que le client ne prendrait pas son matériel. A ce moment là, selon les clauses de la vente, il rendait une partie de l'acompte, ou le client le perdait en totalité.

Mais là, il a juste revendu sans avertir son client. Ce n'est pas fait légalement à mon sens.

Suivant ce que fait le client, c'est le tribunal de commerce qui tranche.

par contre il ne dit pas avoir été contacté par l'acheteur, qui a l'air d'avoir vendu son commerce et parti...

c'est un rigolo le mec, il ne revient même pas, et un commerçant sait ce qu'il doit faire, ou c'est un gougnafier...

Modifié par hériane

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DooM62 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

oui pas de nouvelle de sa part et impossible a le joindre car apparament il avait fraudé avec son café et c'est fait oublier et la il est apparu car surement besoin d'argent

sinon oui je suis bien commercant mais n'ayant jamais eu de probleme de ce genre je ne sais quoi faire

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Mr Wolfe Membre 3 856 messages
Serial shooter‚ 49ans
Posté(e)

Je renouvelle ma question : sous quelle forme avait été versée cette somme ?

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DooM62 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

désolé je n'avais pas vu, versé en espece

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anariel Membre+ 17 035 messages
Fée Rosse à Balai‚ 33ans
Posté(e)
mais non c'est lui le vendeur, il a revendu du matériel pour lequel il avait touché un acompte.

oups oui, j'avais bien compris ça, mais je me suis emmêlé les pinceaux en écrivant mon post. J'ai édité :smile2:

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cruxla Membre 348 messages
Forumeur survitaminé‚ 42ans
Posté(e)

La loi dit qu'une commande peut être annulée au bout de 15 jours, je crois.

En ce qui concerne le cas, je crois que tu as fait une boulette en revendant le matos.

Voies avec un avocat.

Il te diras quoi faire ou la chambre des commerces peut te renseigner éventuellement.

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Mr Wolfe Membre 3 856 messages
Serial shooter‚ 49ans
Posté(e)

Vous n'aviez pas rempli de papier précisant le matériel commandé, la somme restant à verser, si accompte ou arrhes ???

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DooM62 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

je ne pouvais pas resté avec le materiel, j'ai des factures a payer aussi, parcontre je peux encore avoir le materiel sur sa y'a aucun souci mais d'apres ce que j'ai compris il veut l'argent

si biensur, il y'a un devis de fait avec le detail de materiel, la somme a devoir et la somme versé

Modifié par DooM62

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Invité lalunaire
Invité lalunaire Invités 0 message
Posté(e)

Normalement si son café a fermé il n'y a en effet que le tribunal de commerce qui peut exiger de toi ou de n'importe quelle autre société le remboursement de la somme versée.

De plus un bien vendu à crédit ne devient la propriété de l'acheteur que lorsque celui ci a payé en totalité le prix. S'il ne le fais pas, le bien ou matériel reste à toi. Maintenant il faudrait voir aussi ce que dit le contrat de vente que vous avez passé...

De toute façon le seul conseil que je peux te donner c'est de ne rien lui verser. Et parle lui du tribunal de commerce!

Non mais.

Modifié par lalunaire

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DooM62 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

oui mais il etait en SARL et ma demandé de lui faire la facture a son nom propre, pour le type de contrat de vente c'est la reglementation banal des commercants je suis en entreprise individuel

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Invité Dimit
Invité Dimit Invités 0 message
Posté(e)

Il faudrait aussi savoir, au bout de combien de temps, le client peut réclamer soit la somme déjà verser, soit l'objet en question.

Légalement il doit sûrement y avoir un délai à respecter.

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Invité lalunaire
Invité lalunaire Invités 0 message
Posté(e)
Voies avec un avocat.

Il te diras quoi faire ou la chambre des commerces peut te renseigner éventuellement.

Oui, hein, il était en SARL et maintenant il veut l'argent... pour lui !

Consulte un avocat; parce que nous, a part te dire de ne rien lui donner, on ne pourra pas faire grand chose pour toi.

Désolée.

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DooM62 Membre 7 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

merci quand meme pour toutes vos reponses sa a quand meme fait avancé un peu le truc, jvais aller voir un avocat et me renseigner au tribunal de commerce :smile2:

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