Procès de l'"Erika" : Total condamné avec "préjudice écologique"


Belizarius VIP 22 812 messages
Mangeur de fromage‚ 37ans
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Procès de l'"Erika" : Total condamné, la justice reconnaît le préjudice écologique


Jeudi 17 janvier - 10:06

Après une procédure judiciaire qui aura duré près d'un an, le tribunal correctionnel de Paris a condamné, mercredi 16 janvier, le pétrolier Total à une amende de 375 000 euro pour "faute d'imprudence caractérisée" et a, pour la première fois en France, reconnu l'existence d'un préjudice "résultant de l'atteinte portée à l'environnement".



Cette décision donnera la possibilité aux associations écologistes de se constituer parties civiles "pour demander réparation" si elles estiment qu'une atteinte à l'environnement, par exemple à l'encontre d'une espèce en voie de disparition ou d'un site naturel, a été commise.

Dans sa décision, le tribunal a notamment pointé "la discontinuité de la gestion technique et de l'entretien" du navire par l'affréteur Total SA, qui n'aurait pas pris en compte "l'âge du navire", soit près de vingt-cinq ans. L'avocat du pétrolier, Me Daniel Soulez-Larivière, a affirmé qu'il allait conseiller à la compagnie pétrolière de faire appel de cette condamnation.




Suite de l'article...
Source: LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 16.01.08

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Opeth Membre 1 327 messages
Forumeur alchimiste‚ 44ans
Posté(e)

375.000 Euros

:snif:

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Baudelaire-21's Membre 1 165 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Total a eu un CA de 153,802 milliards d'euros en 2006 !

Là, il donne 375 000 euro ?

Ca fait 1/410000 de leur CA quel générosité, c'est comme si un smicar donnait 0.0025 euros

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l'athéologue Membre 1 404 messages
Forumeur alchimiste‚ 62ans
Posté(e)

Oui, vu comme ça... effectivement :snif:

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