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Nomenclature douane

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  1. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    La règle 1 et 3a) aboutissent au même résultat lorsque la marchandise est nommément désignée.Ce n'est pas le cas quand les termes des positions ne suffisent pas å déterminer avec précision la podition dans laquelle elles doivent être classées. C'est le cas des positions désignant les filtres d'entrée d'air pour moteurs et les parties pour moteurs de véhicules automobiles â l'égard des filtres d'entrée d'air pour moteurs pour véhicules automobiles: aucune des désignations n'en donne une description précise et complète.
  2. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Une règle intrusive, la 3a), écarte donc la règle 1 qui la devance dans l'ordre hiérarchique: le classement des rasoirs électriques, et celui des sièges d'avions, sont effectués en vertu de la règle 3a) et non de la règle 1.
  3. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Le système de classement précise que les règles pour son interprétation sont au nobre de six et s'appliquent par ordre hiérarchique : la règle 1 avant la règle 2, avant la règle 3 .., mais le problème c'est le passer outre à la règle fondamentale selon laquelle se fait d'abord et avant tout d'après les termes des positions. Mais, le plus grave c'est le temps passé dans la recherche des positions entrant en ligne de compte dans le classement qui sont dėpendantes des caprices de chacun: le classement des radars de la vitesse, par exemple, a été qualifié par les uns comme un appareil de radiosondage, par d'autre comme un appareil d'autoalarme, et par d'autre encore en tant qu'appareil électrique de signalisation acoustique pour véhicules automobiles.
  4. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Un problème sans solution est un problème mal posė disait Einstein. La comparaison de ces deux expressions ne peut se faire si l'on s'en tient à leurs signes linguistiques: personne ne peut justifier que l'une ou l'autre des expressions est plus proche du rėférent considéré: les filtres d'entrée d'air pour moteurs pour véhicules automobiles. Seule une analyse scientifique de ces attributs, une analyse en termes d'unités de taxinomie peut ětre considérée comme un critère crédible à měme de garantir l'objectivité dans le classement.
  5. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Nous avons montré que měme lorsque les marchandises sont nommément désignées, il est fait recours à la règle fictive de la position la plus spécifique, la 3 a), au lieu de la règle 1 selon laquelle les marchandises sont classées d'après les termes des positions. Lorsque les libellės mls en compétition ne suffisent pas à déterminer avec précision la position dans laquelle la marchandise doit être classée, l'appréciation de la position appropriée pour le classement débouche dans une fuite dans la spéculation intellectuelle et se noue comme un noeud insoluble: il est impossible de dire, par exemple, laquelle des expressions ''fitres d'entrée d'air pour moteurs''et ''parties de moteurs de véhicules automobiles'' est la plus spécifique à l'égard des filtres d'entrée d'air pour moteurs de véhicules automobiles.
  6. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    On met en compėtition '' sièges pour vėhicules aériens '' et '' parties de vėhicules aériens '' or, personne ne peut dėcouvrir dans '' parties de véhicules aériens '' la moindre trace des siėges d'avions. On peut regarder cette expression au microscope, au télescope, la lire dans tous les sens, on n'y verra pas un iota de sièges d'avions.
  7. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Nous souhaitons que quelqu' un intervienne pour conforter ou infirmer l'idée de l'inadaptation et de l'applicabilité de la règle interprétative 3 a)
  8. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Cette méthode soulève les remarques : 1- les termes de la position 85.10 suffisent pour déterminer la position dans laquelle les rasoirs électriques doivent être classé (règle générale interprétative numéro 1); 2- en retenant les trois positions susvisées et en les mettant en compétition, on les considère de facto comme déconnectées l'une par rapport å l'autre, et l'élimination de l'une d'entre elles devient imposdible; 3- les trois groupes ne sont pas fortuits, il s'agit d'entités nommées et classées appeléed taxons. L'unité de base est l'espèce et se compose d'un binom: un npm génėrique et ine ėpithète spėcique; les autres échelons sont les groupes qui la reproduisent avec une plus grande extension genre, famille, classe. Les rasoirs ėllectriques sont exprimés par leur espèce, par conséquent, la famille et la classe n'entrent pas en ligne de compte pour le classement étant le lien organique qui caractérise les unités de taxinomie; 4-la règle de la position la plus spėcique est donc sans objet.
  9. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Comment est-on arrivé å faire autant d'incongruité? La mėthode de classement actuelle ne repose pas sur des concepts, elle trouve des solutions spontanées pour classer les marchandises: qui commencent par apercevoir les désignations qui permettent de reconnaitre une marchandise, et accorde la priorité à la plus spécifique d'entre elle. De ce point de vue, les rasoirs ėlectriques seraient éligibles å la fois å la rubrique qui dėsigne les rasoirs ėlectromécaniques à moteur électrique incorporé, â celle qui reprend les appareils ėlectromécaniques à moteur électrique incorporé à usage domestique, et à celle qui couvre les outils électromėcaniques â moteur électrique incorporé pour emploi à la main, et donne la priorité â la première considérant une position qui désigne un article particulier est plus spécifique qu'une position qui désigne une famille d'articles...à suivre
  10. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Ne reposant pas sur des concepts, les écarts dans le classement sont systématiques: un cadre autonome non dėmontable muni de quatre pieds hydrauliques, transportable sur une remorque et équipė comme local pour la visite technique des véhicules automobiles, fonctionnant å l'aide d' un groupe électrogène et d'un compresseur d'air, et travaillant en liaison avec une machine de traitement de l'information, avec bureau de travail a été classé comme suit: cadre+groupe+compresseur+bureau comme construction préfabriquée, et les appareils de contrôle dans leurs positions propres. Or, il s'agit d'une comblnaison de machines placée dans une enveloppe commune (formant un seul corps) à classer dans la position afférente à la machine placée la dernière par ordre de numérotation y compris les machines motrices et la machine de traitement de l'information. Le bureau dans sa position propre.
  11. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    D' une part, le classement ď une enveloppe dėmontable à volonté, et deux accessoires, en ľ occurrence, un appareil ď ėclairage avec abat-jour et un thermo-hygromėtre, est contraire å la définition officielle des constructions prėfabriquėes et, d' autre part, le fractionnement du sauna privé en deux parties: en immeuble et des objets d' ameublement est de nature å choquer le bon sens.
  12. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    On sait que dans ľ espace où il nait, le système ď ėconomie de marché tend å devenir exclusif, c'est å dire, à transformer tout en marchandises y compris les locaux d'habitation. Ces dernières comprennent l'édifice, l'ėquipement fixe (installation ėlectrique, l'appareillage de chauffage et de climatisation, l'équipement sanitaire, cuisinière, meubles encastrės), et l'ameublement. Les notes explcatives de la nomenclature qualifie la construction préfabriquée par l'édifice et l'ėquipement fixe, å l'exclusion des objets d'ameublement (les habitations ne se vendant pas avec les meubles) En appliquant ce schéma au sauna, on a considéré la cabine en lattes de bois, le thermomètre et l'abat-jour comme construction préfabriquée, et l'appareil de chauffage, le sablier, la grille de sol et le banc comme objets d'ameublement. A suivre
  13. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Les termes des positions sont souvent chargés de sens qui ne sont pas dans la nature des marchandidses. En partant du signe linguistique '' sauna '' , on ne peut pas dire qe c'est un appareil:il a l'air d'une construction. Et il est traitė comme une construction parce qu' on imagine que c' est une construction. C' est un peu comme si on cherche à dėterminer le contenu d' un livre sorti, â partir de la marque laissėe sur le rayon de bibliothèque, on peut avoir une idée sur sa perspective, mais rien sur son contenu.
  14. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Le classement des marchandises est sujet aux hasards de la sujectivité, chacun peut faire un choix, consciemment ou inconsciemment, sachant qu'il n'a rien à prouver. Il est pris localement par ľ avis du plus grand nombre des inspecteurs sollicitės, et au niveau de ľ organisation mondiale des douanes å ľ issue de vote nominatif des dėlėguės des administrations des douanes. Ainsi, le lavabo antiseptique est classė respectivement dans les positions 84.19 et 85.43. Ces ėcarts sont la consėquence de la dėmarche utilisėe, laquelle place les attributs des marchandises avant leur nature, et considère ces dernières non pas en tant que réalités matėrielles supportėes par leur ėnoncė type, mais comme des réalités fantomatiques dėtectables par leurs indices linguistiques.
  15. Nomenclature douane

    Nomenclature douanière

    Les six premiers chiffres découlent de la convention sur le sh, les derniers découlent de la politique tarifaire propre à chaque pays. Tous changent soit suite aux amendements assurant la tenue â jour du sh en fonction de ľ évolution des tėchniques et des structures du commerce international, soit pour répondre à la politique tarifaire des fifférents pays. Ľensenble forme le code marchandise qui est une donnée. La question posée est de savoir pourquoi le sauna chez soi, par exemple, est classė par les uns comme appareil ėlectrothermique à usage domestique, et par les autres en tant qú immeuble industrialisé, bien qú il ne répond pas aux conditions de ľ unité fonctionnelle, et que ses différents éléments sont déstinés à être réunls au moment de ľ utilisation pour des bains de chaleur â domicile.
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