> Appelé comme juré à son propre procès

Emilwen
posté lundi 16 juin 2008 à 12:36
Message #1


Forumeur inspiré
***

Messages : 184
Inscrit : 02/06/2008
homme
27
fr




La probabilité d'un tel cas de figure était infime : un homme a été tiré au sort pour juger le crime dont on l'accuse.


« Ne condamnez pas et vous ne serez pas condamnés. » Malheureusement pour Pierre Piasco, cette maxime figure dans la Bible, et non dans le Code de procédure pénal. L'homme, accusé de meurtre, aurait alors eu une chance incroyable. Il a en effet été tiré au sort en tant que juré pour une session des assises, au cours de laquelle il comparaîtra lui-même sur le banc des accusés.

Âgé de 55 ans, il est soupçonné d'être l'auteur de coups de feu ayant provoqué la mort d'un homme, après une altercation dans un bar d'Aix-en-Provence, le 1er décembre 2006. Conformément à la loi, un jury doit être constitué d'ici son jugement, en septembre, devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. Les jurés sont tirés au sort sur les listes électorales, et c'est son propre nom qui est sorti du chapeau.


»Il y avait une chance sur un milliard pour que cela se produise», a souligné son avocat, visiblement amusé, ajoutant que son client avait l'intention de répondre favorablement à la convocation qu'il a reçue. Mais le cas de figure a cependant peu de chances de se concrétiser: s'il était libéré pour remplir son devoir de citoyen, ce juré encombrant aurait toutes les chances d'être récusé, tant par le parquet général que par le ou les avocats de la partie civile.

Le Figaro

Ce message a été modifié par Emilwen - lundi 16 juin 2008 à 12:37.
Go to the top of the page
+Quote Post
Tags juré     procès    
Sponsors
À l'instant



Retour en haut de page
aya
posté lundi 16 juin 2008 à 13:23
Message #2


Parle à ma main !
Icône de groupe

Messages : 2 326
Inscrit : 13/01/2005
Lieu : Aix-en-Provence / Montpellier/Toulouse
femme
20
fr




Il existe déjà un topic à ce sujet smile.gif


--------------------
"Je ne cherche pas les baffes, je ne cherche pas la baston
Mais lorsque je vois au loin qui agitent leurs drapeaux
La grande race des chauvins, juste à côté des fachos,
Ben, moi qui suis né en France dans un bled incognito
Je ne comprends pas la démence, je ne vois pas les idéaux
De ceux qui pensent la naissance, comme une attache, un ghetto
Pardonnez-moi cette offense et traduisez en ces mots :
Issu de la poussière, je m'en retourne à la poussière
Issu de la planète terre, je m'y promène sans frontière !"



Go to the top of the page
+Quote Post
Yavin
posté lundi 16 juin 2008 à 13:26
Message #3


Cynique alchimiste
Icône de groupe

Messages : 23 683
Inscrit : 09/07/2007
Lieu : Chez les Sioux
homme
18
sw




Citation (aya @ lundi 16 juin 2008 à 14:23) *
Il existe déjà un topic à ce sujet smile.gif



Effectivement, la preuve en image... tongue.gif


--------------------
Go to the top of the page
+Quote Post
Emilwen
posté lundi 16 juin 2008 à 16:25
Message #4


Forumeur inspiré
***

Messages : 184
Inscrit : 02/06/2008
homme
27
fr




arf zut, j'l'ai pas vu ^^
Go to the top of the page
+Quote Post




 

RSS Version bas débit Nous sommes le : lundi 13 octobre 2008 à 19:49