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Appelé comme juré à son propre procès


Emilwen

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Membre, 43ans Posté(e)
Emilwen Membre 194 messages
Baby Forumeur‚ 43ans‚
Posté(e)

La probabilité d'un tel cas de figure était infime : un homme a été tiré au sort pour juger le crime dont on l'accuse.

« Ne condamnez pas et vous ne serez pas condamnés. » Malheureusement pour Pierre Piasco, cette maxime figure dans la Bible, et non dans le Code de procédure pénal. L'homme, accusé de meurtre, aurait alors eu une chance incroyable. Il a en effet été tiré au sort en tant que juré pour une session des assises, au cours de laquelle il comparaîtra lui-même sur le banc des accusés.

égé de 55 ans, il est soupçonné d'être l'auteur de coups de feu ayant provoqué la mort d'un homme, après une altercation dans un bar d'Aix-en-Provence, le 1er décembre 2006. Conformément à la loi, un jury doit être constitué d'ici son jugement, en septembre, devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. Les jurés sont tirés au sort sur les listes électorales, et c'est son propre nom qui est sorti du chapeau.

»Il y avait une chance sur un milliard pour que cela se produise», a souligné son avocat, visiblement amusé, ajoutant que son client avait l'intention de répondre favorablement à la convocation qu'il a reçue. Mais le cas de figure a cependant peu de chances de se concrétiser: s'il était libéré pour remplir son devoir de citoyen, ce juré encombrant aurait toutes les chances d'être récusé, tant par le parquet général que par le ou les avocats de la partie civile.

Le Figaro

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Membre, Parle à ma main !, 35ans Posté(e)
aya Membre 2 715 messages
35ans‚ Parle à ma main !,
Posté(e)

Il existe déjà un topic à ce sujet :snif:

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VIP, Posté(e)
Yavin VIP 32 683 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)
Il existe déjà un topic à ce sujet :snif:

Effectivement, la preuve en image... :snif:

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Membre, 43ans Posté(e)
Emilwen Membre 194 messages
Baby Forumeur‚ 43ans‚
Posté(e)

arf zut, j'l'ai pas vu ^^

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