Aller au contenu

Trop percu caf


Papillon16

Messages recommandés

Membre, Posté(e)
Papillon16 Membre 13 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonsoir,

Voila j'ai 2 filles une de 22 ans et l'autre de 24 ans. Celle de 22 ans est partie pour prendre son studio en septembre, j'ai attendu la feuille trimestrielle de la caf que j'ai eu en décembre pour les informé que ma fille était parti et la je me retrouve avec un trop percu de rsa et d'apl pour la période de septembre a deécembre.

J'y comprend rien je croyais que dès qu'un enfants avait dépassé 21 ans il n'était plus compté comme a charge donc pour quoi il me demande de rembourser?

Ma fille de 24 ans ne travaille et elle est noté sur mon attestaion caf comme enfant a charge au sens du rsa, si elles ont dépassé 21 ans pourquoi la caf les prend en compte pour le rsa et l'apl?

Merci de vos réponses, j'espère avoir été claire.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Invité château_musée
Invités, Posté(e)
Invité château_musée
Invité château_musée Invités 0 message
Posté(e)

euh ils te réclament le remboursement ou pas ? chuis pas sûr d'avoir saisi....

si tu estimes avoir un trop perçu, alors faut surtout pas le dépenser, ils te le réclameront tôt ou tard, ou bien tu aimes jouer avec le feu

s'ils te réclament un remboursement, deux possibilités :

tu contestes le fondement de leur dette ou/et tu leur demandes un échéancier

enfin c'est mieux expliqué ici par exemple : http://www.caf.fr/web/Web661.nsf/VueLien/N...RS?opendocument

sur les questions de fond, à savoir s'il s'agit bien d'un trop perçu ou pas, eh bais.... je ne saurais trop te conseiller une consultation du site de la caf....

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
Papillon16 Membre 13 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Ils me demande le remboursement alors que pour moi je ne dois rien car ma fille qui est parti avait plus de 21 ans donc elle ne comptait pour le calcul de l'apl et du rsa mais franchement avec la caf j'ai du mal a y voir claire.

Merci pour le lien c'est très utile.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
Papillon16 Membre 13 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Merci pour les liens, pour le calcul du rsa j'y vois plus clair pour l'apl c'est bizarre mes filles ont plus de 21 ans alors pourquoi il me demande de rembourser une somme alors qu'elles ne sont pas prise en compte dans leurs calculs si on lis ce qu'il écrive sur le site caf.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 38ans Posté(e)
fanny80 Membre 60 messages
Baby Forumeur‚ 38ans‚
Posté(e)

en clair votre fille a quitté la domicile pour devenir indépendante.effectivement l'enfant à partir de 21ans n'est plus à la charge de ces parents sauf en cas de poursuite des études. votre fille est parti au mois de septembre. par rapport à la caf le mois de sept est payé en octobre donc sur votre déclaration trismestrielle votre situation a changé ils ont donc recalculé vos droits à partir de décembre pour janvier normalement pour eux votre fille ne faisait plus partie du foyer. vu qu'elle était compté parmi les personnes du foyer. le droit au rsa dépend du nombre de personnes composant le foyer et c'est la même chose pour l'apl au regard de la caf. il vous reste le recours gracieux dans lequel vous demandez à la caf un dégrèvèment exceptionnel pour votre bonne foi car vous les avez prévenus de suite de votre changement de composition familiale. en espérant vous avoir éclairez.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
Papillon16 Membre 13 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Je vais essayer le recours gracieux mais c'est vrai que la caf est bizarre parce que dès 21 ans les enfants ne sont plus compté mais dès qu'il y a un changement de situation la ils sont pris en compte.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

  • 1 an après...
Nouveau, Posté(e)
maryse11250 Nouveau 1 message
Baby Forumeur‚
Posté(e)

un enfant de + de 21 ans et de - de 25 ans compte pour le calcul du rsa. (une part est d'env 150/160).

pour le calcul des AL ou APL, à partir de 21ans, on y a plus droit du tout, meme en etant au rsa.

la somme qu'on vous reclame doit concerner seulement le rsa. car les dates de naissances sont enregistrées et ils annulent automatiquement ce qui concerne le logement.

cdt.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

×