Aller au contenu

Sur la déchéance de nationalité

Messages recommandés

pere_vert Membre 3856 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

la ligne des frondeurs du PS fait allégeance à l'extrême gauche et ne votera pas la réforme constitutionnelle ....devant autant d'inconséquence on ne peut que constater que faire partie du PS devient synonyme de compromission avec les fachos de gauche ....

je crois que bientôt la droite et le centre vont faire le plein d'électeurs ....

c'est à se demander si ces porteurs de valise ont gardé un sens de l'honneur ..Ce sont nos djihadistes qui doivent se marrer ,ils ont réussi à faire adhérer les munichois à leur cause .....

jusqu'à maintenant les cons se contentaient d'être contre ,maintenant ils revendiquent leur connerie et leur bassesse à haute voix ....

Mais au delà de ces considérations politiciennes, ce qui fait débat c'est la valeur qu'on accorde au droit du sol.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Annonces
Maintenant
stvi Membre 19624 messages
Forumeur alchimiste‚ 110ans
Posté(e)

Mais au delà de ces considérations politiciennes, ce qui fait débat c'est la valeur qu'on accorde au droit du sol.

et au droit des victimes ....

le droit du sol est inchangé pour ceux qui ne se comportent pas de façon indigne ...

Modifié par stvi
  • Like 2

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité chaouiya
Invité chaouiya Invités 0 message
Posté(e)

Mais au delà de ces considérations politiciennes, ce qui fait débat c'est la valeur qu'on accorde au droit du sol.

Je crois que c'est la fin de la nationalité française tout simplement. Hollande achève la France.

Ce n'est pas lié au droit du sol ( il n'y a pas de réel droit du sol en France, on n'est pas en Angleterre, USA , ou Canada ou états latinos). En France, c'est le double droit du sol, c'est pas la même chose que le droit du sol.

Sinon c'est par naturalisation, mariage etc. qu'on deviens français.

Ici il peut s'agir même si il faut attendre des précisions, de supprimer la nationalité de français de part le droit du sang : en enfant français né de parent franco marocain est français et marocain par le "droit du sang" (utilisons plus le terme de filiation).

Donc là, ça devient très grave , et seul un changement de constitution peut modifier la chose (créer une citoyenneté à double vitesse, des français vrais et des français en intérim lol).

C'est dramatique et mille fois au delà d'une simple remis en cause du droit du sol (qui a dejà bien été attaqué et qui n'a jamais été très important en France).

Voilà c'est même si je sas pas encore ce qu'il en est, un projet dangereux.

Libe s'inquiète pour tous ces binationaux belge allemand suisse ^^

http://www.liberation.fr/france/2015/12/23/decheance-de-nationalite-francois-hollande-et-le-prix-des-renoncements_1422625

Ben voyons ...

Les allemands en passent de commettre un acte terroriste seraient inquiets d'être stigmatisé peut être ...

Le sens de la mesure n'est pas toujours au RDV

Binational s'est très mal définie en plus, c'est quoi, va falloir définir ce que ça signifie juridiquement ...

Mais au delà de ces considérations politiciennes, ce qui fait débat c'est la valeur qu'on accorde au droit du sol.

Le droit du sol n'est pas un tabou, mais là si Hollande créer une double citoyenneté, ça va être compliqué.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
stank Membre 1451 messages
Forumeur alchimiste‚ 53ans
Posté(e)

ben dangereux quand on a quelque chose a se reprocher. Le franco-x qui se tient tranquille et vit sa vie normalement n'aura aucun problème et pourra garder ses 2 passeports.

Je rappelle quand même que ce projet de loi concerne des crevards relevant du terrorisme.

  • Like 1

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité chaouiya
Invité chaouiya Invités 0 message
Posté(e)

Bah c'est reconnaitre que finalement les personnes d'origines marocaines, algériennes etc. ne sont pas de vrai français.

Enfin maintenant, on pourra se revendiquer de la bougnoulité hors sol lol.

En gros, le FN à gagner, un maghrébin ne sera jamais un vrai français.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Pales Membre 17013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

Et non c'est un jugement très juste, en prison et lorsqu'ils sortent ils vont voir ailleur, loin très loin de la France, bye bye :smile2:

OUI il sera tellement juste que le Terroriste pourra continuer a terroriser ailleurs la ou il aura été expulsé................................des français cause de sa déchéance et de son expulsion

Laurent 13 il ne faut pas réagir "Simplétement"laugh.gif

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

Je crois que c'est la fin de la nationalité française tout simplement. Hollande achève la France.

Ce n'est pas lié au droit du sol ( il n'y a pas de réel droit du sol en France, on n'est pas en Angleterre, USA , ou Canada ou états latinos). En France, c'est le double droit du sol, c'est pas la même chose que le droit du sol.

Sinon c'est par naturalisation, mariage etc. qu'on deviens français.

Ici il peut s'agir même si il faut attendre des précisions, de supprimer la nationalité de français de part le droit du sang : en enfant français né de parent franco marocain est français et marocain par le "droit du sang" (utilisons plus le terme de filiation).

Donc là, ça devient très grave , et seul un changement de constitution peut modifier la chose (créer une citoyenneté à double vitesse, des français vrais et des français en intérim lol).

C'est dramatique et mille fois au delà d'une simple remis en cause du droit du sol (qui a dejà bien été attaqué et qui n'a jamais été très important en France).

Voilà c'est même si je sas pas encore ce qu'il en est, un projet dangereux.

Binational s'est très mal définie en plus, c'est quoi, va falloir définir ce que ça signifie juridiquement ...

Le droit du sol n'est pas un tabou, mais là si Hollande créer une double citoyenneté, ça va être compliqué.

C'est libé , les binationaux n'existent pas juridiquement parlant .

Quant au droit du sol , du sang ou ce que tu veux , un Etat est toujours en droit de la donner, ou de la reprendre si il ne créée pas d'apatride .

Je remets le billet d'Eolas

http://www.maitre-eolas.fr/post/2011/07/02/Pour-en-finir-avec-la-binationalit%C3%A9

D’entrée, posons un point essentiel : la binationalité, ça n’existe pas. Le mot est un abus de langage de pour désigner des personnes ayant deux nationalités ou plus (les cas de cumul au-delà de trois sont rares, mais théoriquement pas impossibles).

Donc il ne nous reste que la nationalité. Mais la nationalité, qu’est-ce donc ?

C’est une notion juridique, d’apparition récente, mais qui s’inspire largement de la citoyenneté antique des cités grecques et latines (d’où l’usage répandu du terme “citoyen” sous la Révolution). Elle est apparue en France quand le monarque a cessé d’être l’unique ciment de la France. En effet, jusqu’à la Révolution, quand bien même le Français était la langue officielle, chaque province parlait son patois, avait ses lois locales (droit coutumier d’origine germanique au nord, droti écrit d’origine romaine au sud), ses unités de mesure, et même la religion n’était pas unique, la France étant un des rares pays d’Europe où vivaient des catholiques et des Protestants. Mais tous étaient sujets du roi. Quand le roi a disparu, on lui a substitué l’État, et les sujets sont devenus citoyens.

La nationalité est donc un lien juridique et politique qui rattache un individu à un État souverain. C’est donc l’État souverain qui décide qui est un de ses nationaux. C’est sans doute l’expression la plus pure de sa souveraineté, car elle ne suppose pas l’accord d’un autre État.

Au XIXe siècle est apparu un courant de pensée qui a voulu faire de la Nation quelque chose de plus, une communauté de destins, un lien quasi mystique d’une communauté humaine avec une entité évanescente. Ernest Renan a écrit de très belles lignes sur la question. Mais ce courant philosophique qu’est le nationalisme n’est que cela, un courant philosophique auquel nul n’est tenu d’adhérer. Georges Brassens a chanté que le jour du Quatorze-Juillet, il restait dans son lit douillet, car la musique qui marche au pas, cela ne le regardait pas, ajoutant non sans raison qu’il ne faisait pourtant de mal à personne, en n’écoutant pas le clairon qui sonne. Georges Brassens était pourtant aussi Français que Renan. La nationalité est donc un lien de droit entre un Etat et ses citoyens, et ce n’est rien d’autre.

La nationalité a donc des conséquences juridiques. La minimale est que le national a le droit de rentrer à tout moment sur le territoire de l’État dont il a la nationalité. Dans les démocraties, la nationalité ouvre en outre les droits politiques que sont la participation à la vie publique par le vote et l’éligibilité. Il est de tradition également que l’État accorde à ses nationaux la protection consulaire, c’est à dire qu’un citoyen ayant des problèmes dans un État étranger sera aidé dans ses démarches par la représentation française dans ce pays (cela peut aller de la délivrance d’un titre permettant de rentrer en France en cas de vol de passeport jusqu’à une assistance juridique en cas de poursuites pénales). La France respecte cette tradition et le fait plutôt bien.

Les règles d’attribution de la nationalité sont fixées librement par chaque État. On se réfère souvent à deux types de règles : le droit du sang (jus sanguinis en latin) et le droit du sol (jus soli). Le premier donne à l’enfant la nationalité de ses parents, le second donne à l’enfant la nationalité du pays où il est né. Le droit français a recours a un mélange des deux, que j’ai détaillé déjà dans cet article et donc la relecture sera utile ici. Retenons d’ores et déjà et une bonne fois pour toute que la seule naissance en France ne donne pas la nationalité française. Que je sache, elle ne l’a jamais donnée, mais j’avoue m’être peu intéressé aux textes antérieurs à 1927.

Comme vous le voyez, chaque Etat décide souverainement qui est son national et qui ne l’est pas. Il fixe des règles générales d’attribution de la nationalité et peut l’attribuer discrétionnairement au cas par cas. En outre, il est de tradition française, et cette tradition sera très probablement protégée par le Conseil constitutionnel, qu’il n’existe qu’une seule sorte de Français. Tout comme il faut qu’une porte soit ouverte ou fermée, on est Français ou on ne l’est pas.

Et vous avez désormais en main les données du problème. Quand un citoyen français a une autre nationalité, deux souverainetés se heurtent, et aucune ne peut l’emporter. L’autre Etat a tout autant que la France le droit de décider qui sont ses ressortissants, et le législateur français n’a aucun pouvoir pour limiter la transmission de cette autre nationalité. Qui n’est tout simplement pas son affaire. Pour la France, l’intéressé est Français, point. Il a droit à un passeport français, a le droit de vote et d’éligibilité, et est accessible à tous les emplois publics, y compris ceux supposant l’exercice d’une parcelle de la souveraineté : diplomate, ou juge par exemple (mais pas avocat).

=======================================================

Quand Eolas dit qu’il n’existe qu’une seule sorte de Français. Tout comme il faut qu’une porte soit ouverte ou fermée, on est Français ou on ne l’est pas. , il souligne que l'autre nationalité n'interfère en rien avec le fait d'être français . Fondamentalement ça reste vrai . D'autant que je ne sais as comment ils vont tourner l'article , mais dans les faits la différence entre double nationalité et mono nationalité du point de vue du terrorisme ne vient pas de la loi française ,mais du droit international . Il est juridiquement possible de considérer que tout français peut être déchu de sa nationalité dans la limite du droit international . Du point de vue Droit français il n'y a donc plus de différenciation :)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

Mais au delà de ces considérations politiciennes, ce qui fait débat c'est la valeur qu'on accorde au droit du sol.

Bonsoir Père vert

Le débat me paraît byzantin .

Est français qui nait en France

Ne l'est plus celui qui commet des actes terroristes contre la France dans la limite du droit international

Quant au plan B consistant en une déchéance des droits civiques le gvt n'a qu'à faire passer la loi , comme cela personne n'est oublié .

Le droit du sol n'est en rien remis en cause . C'est mon point de vue .

Eolas parle de la communauté de destin , une telle communauté avec des kouachi n'est de toute façon pas possible .

Ceci dit ce genre d'actes ou de tentatives devraient être punis limite perpet donc au final l'expulsion ne devrait jamais être possible .

Au final je suis donc de plus en plus persuadé que la bonne voie était la déchéance civile et perpet.

Mais le sort de ces individus m'mportant peu et les arguments pour ou contre si peu convaincants qu'au final peut le chaut.

J'espère tout de même que les mononationaux ne seront pas oubliés les peines sont trop légères .

Modifié par DroitDeRéponse

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Répy Membre 16456 messages
scientifique‚
Posté(e)

Bah c'est reconnaitre que finalement les personnes d'origines marocaines, algériennes etc. ne sont pas de vrai français.

Enfin maintenant, on pourra se revendiquer de la bougnoulité hors sol lol.

En gros, le FN à gagner, un maghrébin ne sera jamais un vrai français.

-------------------------

de facto !

il leur suffit de ne pas revendiquer leur islam avant tout comme ne revendiquent pas les chrétiens de France pourtant les plus nombreux.

séparez religion et vie civile et tout ira bien.

La France est un pays d'immigration. mais il n'y a que les musulmans à ne pas vouloir se noyer dans le noyau français.

Celtes + grecs + romains + wisigots + ostrogots + Burgondes + Francs + Alamans + Huns + Vandales + les voisins (allemands, flamands, italiens espagnols, portugais)...

Il n'y a que depuis que les musulmans viennent en France que le processus de fusion-assimilation est rompu.

Si on le dit ou pire si on l'écrit comme ici, on passe pour un infâme raciste.

Pourtant je ne suis pas raciste au sens biologique cependant je déteste les gens qui veulent être français sans en accepter ni les lois ni les habitudes.

  • Like 2

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

-------------------------

de facto !

il leur suffit de ne pas revendiquer leur islam avant tout comme ne revendiquent pas les chrétiens de France pourtant les plus nombreux.

séparez religion et vie civile et tout ira bien.

La France est un pays d'immigration. mais il n'y a que les musulmans à ne pas vouloir se noyer dans le noyau français.

Celtes + grecs + romains + wisigots + ostrogots + Burgondes + Francs + Alamans + Huns + Vandales + les voisins (allemands, flamands, italiens espagnols, portugais)...

Il n'y a que depuis que les musulmans viennent en France que le processus de fusion-assimilation est rompu.

Si on le dit ou pire si on l'écrit comme ici, on passe pour un infâme raciste.

Pourtant je ne suis pas raciste au sens biologique cependant je déteste les gens qui veulent être français sans en accepter ni les lois ni les habitudes.

J'ajouterai les vietnamiens , les chinois qui sont de cultures non européennes et de religions différentes .

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
stvi Membre 19624 messages
Forumeur alchimiste‚ 110ans
Posté(e)

Bah c'est reconnaitre que finalement les personnes d'origines marocaines, algériennes etc. ne sont pas de vrai français.

Enfin maintenant, on pourra se revendiquer de la bougnoulité hors sol lol.

En gros, le FN à gagner, un maghrébin ne sera jamais un vrai français.

pourquoi ? cette mesure ne concerne que les terroristes ...les Maghrébins seraient ils tous terroristes ? ...

et les binationaux seraient ils aussi exclusivement maghrébins ...ma fille a deux passeports ,elle ne se sent pas concernée ....

Les maghrébins ne sont pas le centre du monde angry.gif

Modifié par stvi
  • Like 3

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Répy Membre 16456 messages
scientifique‚
Posté(e)

J'ajouterai les vietnamiens , les chinois qui sont de cultures non européennes et de religions différentes .

-----------------------

Oui effectivement les asiatiques je les avais oubliés tant ils se fondent dans le paysage et ne nous emmerdent pas avec leur bla-bla personnels.

Ils viennent ici pour travailler même si leurs méthodes ne sont pas toujours légales.

mais motus et bouche cousue !

Pourtant l'obstacle de la langue, de la religion, du calendrier, et leur visage oh combien caractéristique, ils ont contourné et accepté les usages français tout en gardant entre-eux leurs us et coutumes !

  • Like 3

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

pourquoi ? cette mesure ne concerne que les terroristes ...les Maghrébins seraient ils tous terroristes ? ...

et les binationaux seraient ils aussi exclusivement maghrébins ...ma fille a deux passeports ,elle ne se sent pas concernée ....

Les maghrébins ne sont pas le centre du monde angry.gif

Surtout que pour les vrais français qui souhaiteraient commettre un attentat sans être victime d'un deux poids deux mesures il leur est parfois possible d'abandonner leur deuxième nationalité . :gurp:

Modifié par DroitDeRéponse

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
.Taratata Membre 140 messages
Forumeur inspiré‚
Posté(e)

Surtout que pour les vrais français qui souhaiteraient commettre un attentat sans être victime d'un deux poids deux mesures il leur est parfois possible d'abandonner leur deuxième nationalité . :gurp:

Un patriote ne peut pas avoir deux nationalités , j'en connais beaucoups de mes compatriotes dans les hautes sphertes de l'etat qui possedent deux nationalités.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

Un patriote ne peut pas avoir deux nationalités , j'en connais beaucoups de mes compatriotes dans les hautes sphertes de l'etat qui possedent deux nationalités.

305371_176194282462995_1984063184_n.jpg?oh=dac71d61cf8cbe676811be63ee6d62fb&oe=5718CF15

Double nationalité

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
papyfedelaresistance Membre 860 messages
Forumeur accro‚ 100ans
Posté(e)

Le plus drôle c'est que cette idée vient du FN ,alors de voir les socialos la reprendre à leur compte en sachant le cinéma qu'ils ont fait lors des dernières élections, démontre une fois de plus leur incompétence.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Eventuellement Membre 3422 messages
Baby Forumeur‚ 26ans
Posté(e)

J'ajouterai les vietnamiens , les chinois qui sont de cultures non européennes et de religions différentes .

La plupart d'entre eux sont chrétiens, bouddhistes ou ont des superstitions ancestrales (il existe une "religion" des lignées : Les ancêtres sont des esprits qui veillent de génération en génération sur les membres de la famille), et la pratique religieuse est strictement privée. La légendaire pudeur asiatique n'autorise en général aucun épanchement sur le sujet en public.

-----------------------

Oui effectivement les asiatiques je les avais oubliés tant ils se fondent dans le paysage et ne nous emmerdent pas avec leur bla-bla personnels.

Ils viennent ici pour travailler même si leurs méthodes ne sont pas toujours légales.

Oui oui... C'est généraliser un peu vite là, un cliché digne des films de mafia.

La plupart des asiatiques qui viennent ici se saignent aux quatre veines pour obtenir un job déclaré. Seuls les clandestins doivent se dissimuler et travailler au noir ou blanchir de l'argent dans des maisons de massage à la devanture bien trompeuse. Mais parmi les clandestins, il n'y a pas que des asiatiques...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

Le plus drôle c'est que cette idée vient du FN ,alors de voir les socialos la reprendre à leur compte en sachant le cinéma qu'ils ont fait lors des dernières élections, démontre une fois de plus leur incompétence.

Le FN reprend bien le programme économique du PCF .

Les idées n'appartiennent à personne .

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
DroitDeRéponse Membre 72378 messages
Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis‚ 48ans
Posté(e)

La plupart d'entre eux sont chrétiens, bouddhistes ou ont des superstitions ancestrales (il existe une "religion" des lignées : Les ancêtres sont des esprits qui veillent de génération en génération sur les membres de la famille), et la pratique religieuse est strictement privée. La légendaire pudeur asiatique n'autorise en général aucun épanchement sur le sujet en public.

Oui oui... C'est généraliser un peu vite là, un cliché digne des films de mafia.

La plupart des asiatiques qui viennent ici se saignent aux quatre veines pour obtenir un job déclaré. Seuls les clandestins doivent se dissimuler et travailler au noir ou blanchir de l'argent dans des maisons de massage à la devanture bien trompeuse. Mais parmi les clandestins, il n'y a pas que des asiatiques...

Le christianisme c'est 6% de la population au Vietnam .

J'ai mentionné les vietnamiens car ils sont 300 000 et pas catho , ils se sont pourtant parfaitement intégrés malgré une arrivée massive en 1979 de 120000 personnes . Certains avancent l'origine chrétienne et européenne des migrants qui auraient pu expliquer leur intégration , mais non d'autres migrants de religion différentes ont parfaitement su s'intégrer .

600 000 chinois ....

Nous approchons donc le million d'individu . Non la France n'est pas une tueuse de culture , la preuve .

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
encorebanisniff Membre 2291 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Si ça permet de ridiculiser Taubira,ce "coup de théatre",je trouve ça cool :)

ça empêchera les terros de se balader partout en Europe et de faire rentrer des armes plus facilement

Bon,ceux qui sont encore ici,ça ne les empêchera pas de se faire exploser et vive NOUS qui votons FN qui l'avons proposé depuis longtemps mais tout le monde criait au loup

  • Like 1

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Annonces
Maintenant

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

Chargement

×