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Histoire sur le droit du Sol en France............

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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

..............A l’origine Droit Romain appelé « Jus soli » (latin)

En 1315, le roi de France Louis X le Hutin publie le 3 juillet un édit qui affirme que «selon le droit de nature, chacun doit naître franc», c'est-à-dire libre. Officiellement, depuis cette date, «le sol de France affranchit l'esclave qui le touche».

Le 23 février 1515, un arrêt du parlement de Paris introduit le jus soli (droit du sol) dans le droit français : indépendamment de l’origine des parents, qui tous deux peuvent donc être étrangers, la naissance en France donne la capacité de succéder et donc la nationalité française, à condition cependant de résider sur le territoire du royaume (mais il n'y avait à cette époque que des sujets du roi, et pas de notion de nationalité).

Cette dernière notion est apparue avec la Révolution française (1789).

La Constitution de 1791 précisait : « sont Français les fils d'étrangers nés en France et qui vivent dans le royaume ».

En 1804, « en rupture avec la tradition », le Code civil, contre le souhait de Napoléon Bonaparte, instaure la primauté de la filiation paternelle « droit du sang ou jus sanguinis » : « La nationalité est désormais un attribut de la personne, elle se transmet comme le nom de famille, par la filiation.

Le droit du sol a progressivement été réintroduit par des lois en 1851 puis 1889, pour répondre à des besoins croissants en travailleurs (1851) ou en futurs soldats (1889). Selon Patrick Weil, la loi de 1889 « clôt en fait un siècle tout à fait particulier dans l’histoire du droit français de la nationalité : la seule période où la nationalité française ne s’attribue à la naissance que par la filiation ».

Le régime actuel a été instauré par la Loi n°98-170 du 16 mars 1998 relative à la nationalité.

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La personne qui se cache derrière le pseudo de jimmy45 est obsédée par le racisme au point d'entendre des voix. Bientôt la voix lui demandera de libérer Orléans des racistes, de les bouter hors de Fra

Si nous en sommes à nous interroger sur la part de culture française des Français, c'est que la France n'existe déjà plus. Les indépendantistes corses sont des nationalistes ; détruire la nation fra

Parce que l'Europe n'est pas les USA. Le contexte n'est pas le même. La population n'est pas la même. La culture n'était pas la même. L'Histoire n'est pas la même.

71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

Si Celles et Ceux qui sont pour remettre en Cause, ce Principe du Droit du Sol en France (Plus de 72%) sont elles/ils a Contrario pour le Droit du Sang ?

« Ils sont 90% parmi les sympathisants de droite, et 46% parmi les sympathisants de gauche. »

Le droit du sol ne devrait pas être piétiné :smile2:

.................Et le Droit du Sang ne devrait pas être Saigné...;) :smile2:

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Posté(e)
Jean Beneau Membre 154 messages
Forumeur inspiré‚
Posté(e)

:bo:

Mais à voir sur quoi l'opinion populaire se base pour trancher cette question...

C'est moins une affaire de politique que d'éthique, l'identité nationale ne peut pas changer en fonction des humeurs. Le droit du sang emporte d'autres conséquences morales liées à la prise en compte de ce critère.

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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

L’Identité ou la Nationalité ne sont pas des « Critères » Moraux, encore Moins l’identité Nationale qui n’a rien de Morale...........A mon sens

La Morale c’est d’admettre que nous avons la même Entité (essence) Humaine, ce qui n’est pas la même chose qu’Identité (Pareil ou Similitude)

Preuve est que nous avons tous le même Sang..........il est Rouge, et Vivons sur un même Sol.........la Terre :France:

Mais à voir sur quoi l'opinion populaire se base pour trancher cette question...

C'est moins une affaire de politique que d'éthique, l'identité nationale ne peut pas changer en fonction des humeurs. Le droit du sang emporte d'autres conséquences morales liées à la prise en compte de ce critère.

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100ans Posté(e)
l ombre d un doute Membre 20 029 messages
Forumeur alchimiste‚ 100ans
Posté(e)

Regardez bien les dates :

En 1315, le roi de France Louis X le Hutin publie le 3 juillet un édit qui affirme que «selon le droit de nature, chacun doit naître franc», c'est-à-dire libre. Officiellement, depuis cette date, «le sol de France affranchit l'esclave qui le touche».

Le 23 février 1515, un arrêt du parlement de Paris introduit le jus soli (droit du sol) dans le droit français : indépendamment de l’origine des parents, qui tous deux peuvent donc être étrangers

Pour le premier paragraphe , je n'ai rien à dire.

Par contre pour le second , je dirais que la France n'a plus les mêmes "prétentions" et que se qu'on pouvait espérer en 1515 ne convient plus aujourd'hui.

C'est pourquoi, oui je pense qu'on doit revoir le droit du sol, tout comme je trouve normal qu'un enfant ait la même nationalité que ses parents

Modifié par l ombre d un doute
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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

............NON

Et pourquoi pas ......Les Parents devraient avoir la même nationalité que l’enfant (Qui Lui est nait sur le sol des Francs » ?

Et a partir de Quand devrions-nous Etres de Nationalité Française........De nos Parents de nos grands Parent ,de nos arrières grand parents ,de nos Arrières arrières grands Parents.............ou de nos Arrières arrières arrieres grands Parents ??????????

Car il faut le savoir il y en a qui du temps du colonialisme Français étés Français depuis devenus par exemple Algériens (en 1962) venus en France Installés en France Avoir eues des Enfants nés en France !!!!!!!!!!!!!!!

Regardez bien les dates :

En 1315, le roi de France Louis X le Hutin publie le 3 juillet un édit qui affirme que «selon le droit de nature, chacun doit naître franc», c'est-à-dire libre. Officiellement, depuis cette date, «le sol de France affranchit l'esclave qui le touche».

Le 23 février 1515, un arrêt du parlement de Paris introduit le jus soli (droit du sol) dans le droit français : indépendamment de l’origine des parents, qui tous deux peuvent donc être étrangers

Pour le premier paragraphe , je n'ai rien à dire.

Par contre pour le second , je dirais que la France n'a plus les mêmes "prétentions" et que se qu'on pouvait espérer en 1515 ne convient plus aujourd'hui.

C'est pourquoi, oui je pense qu'on doit revoir le droit du sol, tout comme je trouve normal qu'un enfant ait la même nationalité que ses parents

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110ans Posté(e)
stvi Membre 19 740 messages
Forumeur alchimiste‚ 110ans
Posté(e)

......................

C'est pourquoi, oui je pense qu'on doit revoir le droit du sol, tout comme je trouve normal qu'un enfant ait la même nationalité que ses parents

ce double droit multiplie les binationaux ,et accorde plus d'avantages à ceux qui en profitent ....On peut être Français pour travailler librement en France et Belge pour payer moins d’Impôts ....

énormément de pays n'accordent une nationalité que si elle devient unique ,le Luxembourg par exemple ,

c'est un des articles du programme du front national ....Il faut dire qu'en France c'est une grande inconnue ,nous ne savons pas combien nous avons de binationaux ,les seuls chiffres que nous ayons provient de la presse Algérienne qui dénombre un peu moins de cinq millions de binationaux provenant d'Algérie

" Il semble, en effet, que l’Algérie, très ombrageuse pourtant pour tout ce qui est de ce genre de considérations, est le pays au monde, qui a le plus grand nombre de citoyens qui possèdent une deuxième nationalité Il n’existe pas de chiffre officiel, et l’État algérien se garde bien de publier ceux dont il dispose en la matière, pour des raisons évidentes, mais il semble que, selon certains cadrages, celui-ci avoisinerait les 5 millions (tous âges confondus)dont plus de 90% vivraient en France. "

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72ans Posté(e)
Scrongneugneu Membre 4 392 messages
Forumeur alchimiste‚ 72ans
Posté(e)

Nous ne sommes plus au temps de l'esclavage et de la féodalité où les "puissants" voulaient garder leurs "mains d'oeuvre" pas cher. De plus, ce droit du sol est tourné de telle manière que dans certaines régions, par exemple du côté des Commores, on vient accoucher sur le sol Français, aidé en celà par des associations. Ce principe du droit du sol est détourné par la misère du monde. Il serait plus simple de réinstaurer le droit du sang, dans le sens être Français tout simplement. Tout naturalisé est Français et ses enfants sont automatiquement Français quelque soit leur lieu de naissance. Les étrangers ? Pas de problème, s'ils veulent garder leur nationalité, leurs enfants seront de nationalité étrangère tant qu'ils ne seront pas naturalisés...

Ce n'est pas du protectionisme, l'Italie le fait, personne ne s'en offusque, et leurs étrangers ne sont pas délaissés pour autant car bon nombre sont naturalisé.

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100ans Posté(e)
l ombre d un doute Membre 20 029 messages
Forumeur alchimiste‚ 100ans
Posté(e)

Preuve est que nous avons tous le même Sang..........il est Rouge, et Vivons sur un même Sol.........la Terre :France:

Non ! On ne peut pas raisonner de telle façon à partir du moment où ce que vous/tu veux entraine un grand nombre de français financièrement etc

La fin de ta phrase suivi du smiley est révélatrice . En fait on peut lire dans ta phrase venez tous en France , faites des enfants qui seront français et de l'argent vous tombera du ciel.

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56ans Posté(e)
Cassandre 0101 Membre 9 809 messages
Soleil d'Hiver‚ 56ans
Posté(e)

:sleep: je ne sais pas si je vais être HS, mais depuis que nous appartenons à une grande Nation qui est l'EUROPE, la question du Droit du Sol ne devrait pas se poser...pour tous les pays européens

mais peut être oui engager une réforme du Droit qui existe depuis des siècles serait sans doute à envisager...

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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

Ton « Raccourci » et Hasardeux sinon Très Court

Non je ne dis pas cela, je demande en Quoi être Français devrais tenir plus du Sang que du sol (et/ou Inversement) et Pourquoi cela dois être « Imposé » a Certain « Seulement »

Sachant que la France est le Pays des Droits Universel des Droits de l’Homme

Pour ce qui est du Coté « Financier » qui d’après TOI « entrainerais » Que des Français.............Je veux Savoir lesquels et Qui sont ces Français?

Personne n’a le Monopole de Prétendre être ou devenir Plus Français qu’un Autre Français..............

OUI :France: .............J'ajoute Vive la France

Non ! On ne peut pas raisonner de telle façon à partir du moment où ce que vous/tu veux entraine un grand nombre de français financièrement etc

La fin de ta phrase suivi du smiley est révélatrice . En fait on peut lire dans ta phrase venez tous en France , faites des enfants qui seront français et de l'argent vous tombera du ciel.

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29ans Posté(e)
Serguei Zoubatov Membre 4 440 messages
Marchombre‚ 29ans
Posté(e)

Personne n’a le Monopole de Prétendre être ou devenir Plus Français qu’un Autre Français..............

Encore faut-il être français pour pouvoir prétendre l'être.

Malheureusement, beaucoup le prétendent sans l'être vraiment.

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100ans Posté(e)
l ombre d un doute Membre 20 029 messages
Forumeur alchimiste‚ 100ans
Posté(e)

Ce que je fais dans ma vie professionnelle ne regarde personne , désolée.

Encore faut-il être français pour pouvoir prétendre l'être.

Malheureusement, beaucoup le prétendent sans l'être vraiment.

C'est tout à fait exact.

Modifié par l ombre d un doute
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Invité M Libre
Posté(e)
Invité M Libre
Invité M Libre Invités 0 message
Posté(e)

Sans aucune importance.

ça me confirme que la notion de Travail Famille Patrie est idiote, même venant de la part de français et françaises.laugh.gif

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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

Etre ou Prétendre être Français tiens a mon Avis plus de Valeurs Culturelles Acquits que l’ont Respectes

Sans aucune importance.

ça me confirme que la notion de Travail Famille Patrie est idiote, même venant de la part de français et françaises.laugh.gif

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31ans Posté(e)
Favras Membre 297 messages
Forumeur activiste‚ 31ans
Posté(e)

Le droit du sol c'est l’Amérique. La France c'est avant tout le droit du sang...

:sleep: je ne sais pas si je vais être HS, mais depuis que nous appartenons à une grande Nation qui est l'EUROPE, la question du Droit du Sol ne devrait pas se poser...pour tous les pays européens

Une nation c'est un peuple : l'Europe c'est des peuples, c'est-à-dire des nations. L'Europe n'est pas et n'a jamais été une nation, ce n'est rien d'autre qu'une zone économique foireuse. Qu'avez-vous de commun avec un Lituanien ou un Roumain ? Qu'avez-vous de commun avec un Britannique ou un Suédois et que vous n'avez pas avec un Américain ou un Canadien ?

Rien. Et même pire que rien : l'impérialisme culturel américain rend un Français plus familier d'un Américain que d'un Européen slovaque, c'est dire la pauvreté identitaire de cette Union européenne bricolée de toute pièce.

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29ans Posté(e)
Serguei Zoubatov Membre 4 440 messages
Marchombre‚ 29ans
Posté(e)

Etre ou Prétendre être Français tiens a mon Avis plus de Valeurs Culturelles Acquits que l’ont Respectes

Là, je suis d'accord.

Reste à s'entendre maintenant sur lesdites valeurs. Qui ne sont pas, quoi qu'on en dise "l'égalité, la liberté, la fraternité" et toutes ces idioties modernes.

Le droit du sol c'est l’Amérique. La France c'est avant tout le droit du sang...

Entendez-vous par "droit du sang" que la nationalité française ne s’acquiert que par la naissance?

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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

Liberté Egalité ne sont pas des « Idioties moderne »...............Non elle date dés la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 la Fraternité arrive plus tard : le 14 juillet 1790

Je pense que Moralité Equité et Humanité serais de nouvelles Valeurs à Inscrire dans la Constitution Française et devrais être Instruit dans les Ecoles de la République Laïque Française

Là, je suis d'accord.

Reste à s'entendre maintenant sur lesdites valeurs. Qui ne sont pas, quoi qu'on en dise "l'égalité, la liberté, la fraternité" et toutes ces idioties modernes.

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71ans Posté(e)
Pales Membre 17 013 messages
Forumeur alchimiste‚ 71ans
Posté(e)

Zemmour il devrait LUI montrer l’exemple et donner son SANG pour la France plutôt que d’en parler............... qu’il aille aussi faire une Prise de Sang Lui qui malgré ce qu’il dit est Français justement parce qu’il est né sur le Sol Français avec du Sang issu d'une famille Juive Algérienne Il se définit d’Ailleurs lui-même comme un « Juif d'Origine Berbère »

Le droit du sol c'est l’Amérique. La France c'est avant tout le droit du sang...

Une nation c'est un peuple : l'Europe c'est des peuples, c'est-à-dire des nations. L'Europe n'est pas et n'a jamais été une nation, ce n'est rien d'autre qu'une zone économique foireuse. Qu'avez-vous de commun avec un Lituanien ou un Roumain ? Qu'avez-vous de commun avec un Britannique ou un Suédois et que vous n'avez pas avec un Américain ou un Canadien ?

Rien. Et même pire que rien : l'impérialisme culturel américain rend un Français plus familier d'un Américain que d'un Européen slovaque, c'est dire la pauvreté identitaire de cette Union européenne bricolée de toute pièce.

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