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Montbélliard : L'homme qui voulait à tout prix payer ses impôts


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Invité Magus
Invité Magus Invités 0 message
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Montbélliard : L'homme qui voulait à tout prix payer ses impôts



26/05/13



    Contribuable lambda, Bernard souhaite payer ses impôts comme tout le monde. Problème : cet ancien de chez PSA Sochauxest considéré comme non imposable alors même qu'il touche une retraite. Une situation qui l'indispose et l'oblige chaque année à se démener avec l'administration fiscale.

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forum Source: Metro


Sacré Bernard...

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Kyoshiro02 Animateur 10213 messages
Fou échappé de l'asile‚ 30ans
Posté(e)

Il y en a plein qui feraient mieux de suivre son exemple ;)

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LAKLAS Membre 7342 messages
Forumeur alchimiste‚ 101ans
Posté(e)

Il n'a peut être pas tort Bernard, car si il s'agit d'une erreur de la part d'un fonctionnaire de l'administration fiscale ( si si ça peut arriver), lorsque l'éventuelle erreur sera identifiée alors la machine administrative se mettra en route et pourra exiger un redressement de plusieurs milliers d'euros. Je pense que c'est ce que Bernard craint et il a bien raison. Surtout si sa retraite est confortable !!

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alcina Membre 5752 messages
Forumeur alchimiste‚ 54ans
Posté(e)

J'ai eu une année exactement le même problème en revenu il m'avait mis zéro et me remboursait mes tiers déjà payés, j'ai été les voir pour leur dire qu'il y avait erreur et je leur ais communiqué de nouveau mes revenus et devinez quoi mes impôts sont arrivés avec 10 % de majoration pour non paiement dans les dates autant vous dire que j'ai été les voir avec leur petite lettre me disant qu'ils me remboursaient. Il m'a alors été répondu que c'était une erreur qu'en effet j'avais fait preuve de bonne foi en me manifestant des réception de courrier et que bien évidemment les 10 % ne me seraient pas appliqués.

Merci.

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Herman1 Membre 10106 messages
♪ ♫ ♪ ♫‚
Posté(e)

:smile2: on m'a fait le coup une fois... ça m'a fait rire ...:dort:

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sekhmet Membre 17950 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Il y a quand même des gens honnêtes et ce Bernard a bien raison car il risquerait d'avoir un sacré redressement. Ben mince, moi les impôts ne m'ont jamais oublié :gurp:

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voilacté Membre 5896 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Rien de plus logique dans son attitude, simplement une volonté de payer ce qu'il doit pour éviter le retour de bâton. C'est un peu comme les gens qui se retrouvent avec une somme "cadeau" sur leur compte (même si c'est rare), qui dépensent tout et qui se retrouvent dans la panade.

Sa situation dure depuis apparemment 7 ans, il devrait peut être avoir recours au tribunal administratif pour régler définitivement ce problème.

...Tout y figure… Sauf ma retraite "... pour l'administration fiscale Bernard Foucher est un retraité payeur inconnu des services...

"pour être dans les clous parce que tôt ou tard, le fisc vous retrouve et ça peut faire très mal… J’ai des revenus à déclarer, une note fiscale à payer. Point barre"...

Et pourquoi donc ce traitement particulier ? « Paraît que pour les impôts, je suis un code 99 ». C’est-à-dire ? « Je suis né à Saïgon en Cochinchine, l’ancienne Indochine française. De là que viendrait le problème, me dit-on aux impôts...».

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athom Membre 1522 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Il n'a peut être pas tort Bernard, car si il s'agit d'une erreur de la part d'un fonctionnaire de l'administration fiscale ( si si ça peut arriver), lorsque l'éventuelle erreur sera identifiée alors la machine administrative se mettra en route et pourra exiger un redressement de plusieurs milliers d'euros. Je pense que c'est ce que Bernard craint et il a bien raison. Surtout si sa retraite est confortable !!

c'est un tres bon raisonnement .

:plus:

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Lovery Membre 16280 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)
"Et pourquoi donc ce traitement particulier ? « Paraît que pour les impôts, je suis un code 99 ». C’est-à-dire ? « Je suis né à Saïgon en Cochinchine, l’ancienne Indochine française. De là que viendrait le problème, me dit-on aux impôts. Allez comprendre pourquoi »."

C'est quoi, ce code 99 et qu'est ce que cela à voir avec les revenues ?

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LAKLAS Membre 7342 messages
Forumeur alchimiste‚ 101ans
Posté(e)

C'est quoi, ce code 99 et qu'est ce que cela à voir avec les revenues ?

A mon avis, il doit s'agir d'un vieux code obsolète qui remonte à l'époque où l'Indochine était un territoire Français. Un fonctionnaire des impôts est tombé la dessus sans chercher à creuser d'avantage. Je conseille à Bernard de persévérer dans sa démarche !!

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