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grandfred Membre 15741 messages
Forumeur alchimiste‚ 57ans
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extraits

Est-il injurieux et diffamatoire de désigner quelqu’un comme étant d’extrême droite ? Ce n’est pas une question absurde lorsqu’elle prend un tour judiciaire — dans mon cas, une convocation par un juge d’instruction du tribunal de grande instance de Paris, pour une éventuelle mise en examen pour avoir évoqué « les affinités idéologiques avec l’extrême droite » du patron de la société Fiducial, Christian Latouche. Extrême droite, un propos diffamatoire ?

Quels que soient les faits permettant d’affirmer cela — proximité publique avec le MNR de Bruno Mégret, propos anti-immigrations et xénophobes prononcés devant la CGPMF etc. —, faits pour lesquels le site d’information Rue89 a également été assigné pour diffamation (une procédure où Christian Latouche vient d’être débouté, le 16 février 2013), il importe ici de se demander s’il est encore permis, en France, de parler d’extrême droite.

1. — En accusant l’expression « extrême droite » d’être diffamatoire, on ne s’en prend pas à n’importe quel label. On sait que la justice a donné raison à des justiciables qualifiés de « fascistes ». Mais l’expression « extrême droite » ne peut lui être assimilée, parce qu’elle est relative. Elle n’a de sens que par rapport à d’autres positions politiques ou idéologiques, et ne peut être récusée généralement sans subvertir tout un système de classement. Dans les régimes démocratiques parlementaires, une taxinomie topographique est utilisée depuis le XIXe siècle, distribuant les courants politiques entre extrême droite et extrême gauche. Des travaux de science politique ont exploré la genèse et les usages de ce classement politique, qui est devenu des plus communs [1]. Malgré ses limites, on ne voit pas comment s’en passer en France — ni ailleurs, l’expression n’étant pas spécifiquement française. Prétendre que le qualificatif d’« extrême droite » est diffamatoire conduirait à enlever une catégorie de l’éventail et à finalement interdire le classement politique le plus classique. D’ailleurs, prétendre interdire l’appellation d’« extrême droite » ne serait-il pas typiquement une idée d’extrême droite ? Entrer dans cette logique reviendrait à interdire toute science politique et à censurer aussi bien les commentaires médiatiques.

.....(.....).....

Un problème de droit ? Plutôt d’usage du droit puisque c’est à l’évidence l’interprétation très extensive de la loi du 29 juillet 1881 qui soutient les poursuites. L’historien sait fort bien que la majorité républicaine de l’Assemblée nationale de 1881 n’aurait pas imaginé une telle dérive liberticide dans l’application de cette loi. Son application sous la IIIe République est d’ailleurs restée si laxiste qu’elle a permis bien des excès dans l’insulte et la diffamation. Notamment à l’extrême droite, si l’on accepte que les appels au meurtre de juifs et d’ennemis politiques soient bien des excès et si l’on accepte encore que Charles Maurras et l’Action française soient bien classés à l’extrême droite. La susceptibilité des puissants pour transformer une loi en outil contre la liberté d’expression ne suffit pas. D’autant plus qu’elle n’est pas la seule. La condamnation récente de la France par la Cour Européenne de Justice dans l’affaire du calicot « casse-toi pov’ con » ne concerne pas que les chefs d’Etat. La réceptivité d’une partie de l’institution judiciaire aux accusations de diffamation et d’injures publiques enregistre la montée d’une société saisie par la susceptibilité des personnes. Et il ne suffit pas non plus qu’une autre partie de l’institution judiciaire, la 17ème chambre, spécialisée dans les affaires de presse, corrige ensuite la dérive pour empêcher la crainte dont Montesquieu disait qu’elle était le principe du despotisme. La liberté d’expression se porte fort mal en France et on ne s’en était pas aperçu.

jeudi 21 mars 2013, par Alain Garrigou

lire l'article en entier sur :

http://blog.mondedip...elle-injurieuse

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Titsta Membre 6714 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

La diffamation n'est pas forcément une insulte ^^

C'est propager un mensonge, quand on sait que c'en est un, et quand on le fait pour nuire …

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homerehr Membre 1014 messages
Forumeur alchimiste‚
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Pas très sérieux tout ça... interdire un mot... pourquoi ne pas avoir interdit nazi, racisme, Hitler, Reinhard Heydrich, banboula et face de citron aussi pendant que vous y êtes... shrunkface.gif

Modifié par homerehr

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Darius3 Membre 2721 messages
Forumeur alchimiste‚ 60ans
Posté(e)

:smile2: "interdire un motS" ce n'est pas simple..ET ce n'est pas le mot qui est interdit ce sont les principes et les actes; d'ailleurs le nazisme a été interdit:

citation

La conquête territoriale et la domination des peuples au nom de la prétendue supériorité de la « race aryenne » étant inhérentes à ce projet, l'Europe fut mise à feu et à sang comme jamais dans l'histoire. La Seconde Guerre mondiale fit 50 millions de victimes. La solution finale » mise en œuvre par les nazis pour exterminer les juifs aboutit à un véritable génocide (plus de 6 millions de morts). Les procès de Nuremberg, en 1945, révélèrent les crimes contre l'humanité commis par le régime nazi et ses collaborateurs.

ex: en Autriche:. " loi d’interdiction du Parti nazi adoptée en 1945 . Les commissions étaient composées d’un juriste président, d’un représentant du Landesschulrat et de deux membres du personnel de la même catégorie que la personne qui était jugée. Les décisions de ces commissions devaient être approuvées par une commission supérieure qui siégeait auprès du chancelier fédéral. ...

loi de dénazification de 1947 qui tenait désormais compte des fonctions qu’avait exercées le personnel enseignant au sein du Parti nazi jusqu’à l’arrivée des Alliés en Autriche[...

Modifié par Darius3

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grandfred Membre 15741 messages
Forumeur alchimiste‚ 57ans
Posté(e)

La diffamation n'est pas forcément une insulte ^^

C'est propager un mensonge, quand on sait que c'en est un, et quand on le fait pour nuire …

extrait :

CHAPITRE IV : des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication. Paragraphe 3 : Délits contre les personnes.
Article 29
Al. 1
er
: "
Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation.

La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
"

Ainsi, les éléments constitutifs de la diffamation sont :

  • L’allégation d’un fait précis ;
  • la mise en cause d’une personne déterminée qui, même si elle n ?est pas expressément nommée, peut être clairement identifiée ;
  • une atteinte à l’honneur ou à la considération ;

lire en entier sur :

http://www.e-juristes.org/l-injure-et-la-diffamation/

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homerehr Membre 1014 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

:smile2: "interdire un motS" ce n'est pas simple..ET ce n'est pas le mot qui est interdit ce sont les principes et les actes; d'ailleurs le nazisme a été interdit:

citation

La conquête territoriale et la domination des peuples au nom de la prétendue supériorité de la « race aryenne » étant inhérentes à ce projet, l'Europe fut mise à feu et à sang comme jamais dans l'histoire. La Seconde Guerre mondiale fit 50 millions de victimes. La solution finale » mise en œuvre par les nazis pour exterminer les juifs aboutit à un véritable génocide (plus de 6 millions de morts). Les procès de Nuremberg, en 1945, révélèrent les crimes contre l'humanité commis par le régime nazi et ses collaborateurs.

ex: en Autriche:. " loi d’interdiction du Parti nazi adoptée en 1945 . Les commissions étaient composées d’un juriste président, d’un représentant du Landesschulrat et de deux membres du personnel de la même catégorie que la personne qui était jugée. Les décisions de ces commissions devaient être approuvées par une commission supérieure qui siégeait auprès du chancelier fédéral. ...

loi de dénazification de 1947 qui tenait désormais compte des fonctions qu’avait exercées le personnel enseignant au sein du Parti nazi jusqu’à l’arrivée des Alliés en Autriche[...

Ai-je dis que ces mots ont été interdit ? N'essayez pas d'étaler votre science sur le procès de Nuremberg, je pense en connaitre pas mal à ce sujet hehe3.gif

C'est lors de celui-ci que pour la première fois, des hauts-dirigeants sont jugés (seuls les sous-officier et quelques gradés allemands ont été jugé à la fin de la 1GM) et que l'expression "crime contre l'humanité" fut inventée.

Avant de répondre, faite moi le plaisir de bien comprendre mes propos. tongue.gif

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Darius3 Membre 2721 messages
Forumeur alchimiste‚ 60ans
Posté(e)

La diffamation n'est pas forcément une insulte ^^

C'est propager un mensonge, quand on sait que c'en est un, et quand on le fait pour nuire …

La diffamation n'est pas forcément etc. C'est curieux pourquoi alors on serait condamné par la justice pour diffamation ? Vérifiez....

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ivo marin Membre 1338 messages
RAMBO‚ 41ans
Posté(e)

Et l'expression extrème gauche est-elle injurieuse ?

Sans les extrème il n'y aurait pas de poids pour contrebalancer la balance lorsqu'elle penche d'un coté ou d'un autre.

En faite, il sera remarqué que les plus braves sont souvent aux extrèmes !

Essayez d'etre dans un extrème peut importe lequel est de tenir la note tout en restant dans le cadre de la loi, vous vous aperçevrez très vite que c'est pas facile, et ferez vite marche arrière dans le "modéré" ou le "politiquement très correct".

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Titsta Membre 6714 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)
La diffamation n'est pas forcément etc. C'est curieux pourquoi alors on serait condamné par la justice pour diffamation ? Vérifiez....

Parce que ça porte atteinte à la vie d'autrui, parce que ça lui nuit. Parce qu'il y a volonté manifeste de nuire, et que ces actes ne sont donc pas tolérable.

ça me semble suffisant, non ?

Je maintiens ce que je dis, la diffamation n'est pas une insulte.

C'est un acte qui a pour but de nuire à autrui, en attaquant publiquement sa réputation, sur des choses fausses.

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grandfred Membre 15741 messages
Forumeur alchimiste‚ 57ans
Posté(e)

Parce que ça porte atteinte à la vie d'autrui, parce que ça lui nuit. Parce qu'il y a volonté manifeste de nuire, et que ces actes ne sont donc pas tolérable.

ça me semble suffisant, non ?

Je maintiens ce que je dis, la diffamation n'est pas une insulte.

C'est un acte qui a pour but de nuire à autrui, en attaquant publiquement sa réputation, sur des choses fausses.

que penses tu de cette plainte en diffamation dont il est sujet dans ce topic ??

as tu lu l'article en entier grâce au lien proposé ???

n'est ce point un moyen pour dissuader des recherches universitaires, des enquêtes de journaleux ????

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vesto Membre 1578 messages
Forumeur alchimiste‚
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Cette classification n’a plus de sens elle renvoie à des clichés anciens dépassés.

Si demain je dis qu'il y a trop d’immigrés en France suis-je d’extrême droite ?

Si quelque instants plus tard je dis que je suis contre le capitalisme suis-je d’extrême gauche ?

Si je dis que je n’aime pas le PS pas plus que l'UMP suis-je automatiquement classé centriste?

En plus… si je change d’avis tous les trois mois suis-je du parti des Girouettes ?

Modifié par vesto

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Darius3 Membre 2721 messages
Forumeur alchimiste‚ 60ans
Posté(e)

Ai-je dis que ces mots ont été interdit ? N'essayez pas d'étaler votre science sur le procès de Nuremberg, je pense en connaitre pas mal à ce sujet hehe3.gif

C'est lors de celui-ci que pour la première fois, des hauts-dirigeants sont jugés (seuls les sous-officier et quelques gradés allemands ont été jugé à la fin de la 1GM) et que l'expression "crime contre l'humanité" fut inventée.

Avant de répondre, faite moi le plaisir de bien comprendre mes propos. tongue.gif

Ces "mot" (?)....d'abord des mots ont été interdits (aucun parti allemand ni même français, dans l'Union européenne, ne peut se nommer "fasciste ou nazi") et j'ai indiqué que ces motS ont été interdits à cause des principes et des actes qu'ils désignent. C'est pour ça que j'ai parlé de Nuremberg, sans contester tout ce que vous connaissez à ce sujet (à vous lire on s'en rend compte tout de suite que vous connaissez beaucoup de choses dans l'Histoire contemporaine et la grammaire actuelle...). "Seuls les sous-officierS et quelques gradés ont été jugéS à la fin de la la GM (c'est quoi la 1GM ?)" ? Bref voilà un résumé des jugéS et condamnéS:

condamnation à mort par pendaison de douze condamnés : Martin Bormann (par contumace), Hans Frank, Wilhelm Frick, Hermann Göring (qui se suicide juste avant l'exécution de la sentence), Alfred Jodl, Ernst Kaltenbrunner, Wilhelm Keitel, Joachim von Ribbentrop, Alfred Rosenberg, Fritz Sauckel, Arthur Seyß-Inquart et Julius Streicher. Des peines de prison allant jusqu'à la perpétuité sont prononcées contre Karl Dönitz, Walther Funk, Rudolf Hess, Konstantin von Neurath, Erich Raeder, Baldur von Schirach et Albert Speer.

les crimes contre l’humanité sont déclarés imprescriptibles. L'expression n'a pas été "inventée": elle a simplement exprimé la réalité CONSTATEE.

Modifié par Darius3

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Titsta Membre 6714 messages
Forumeur alchimiste‚ 39ans
Posté(e)

que penses tu de cette plainte en diffamation dont il est sujet dans ce topic ??

as tu lu l'article en entier grâce au lien proposé ???

n'est ce point un moyen pour dissuader des recherches universitaires, des enquêtes de journaleux ????

J'ai commencé à le lire, mais j'ai arrêté, il est totalement à côté de la plaque.

Donc pas pertinent.

C'est seulement un article qui cherche à convaincre combien il est honteux de "victimiser" l'extrême droite, mais comme elle n'a pas été victimisé à la base, ce que n'ont pas compris leurs auteurs, c'est un truc totalement bâtie sur du vent.

C'est un peu comme ceux qui essayent de s'excuser pour un truc qu'on leur a jamais reproché, passé un stade c'est juste que ces mecs sont à côtés de la plaque et qu'il faudrait qu'ils reviennent sur terre quoi...

C'est tout.

Modifié par Titsta

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homerehr Membre 1014 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

J'ai bien écris "ces mots", tu as du mal à lire ou tu corriges des fautes d'orthographe imaginaires ? Ou lalala tu n'as pas du faire d'études toi ;) 1GM veut dire Première Guerre Mondial (très pratique pour les prises de notes en FAC d'histoire), ça s'appelle "abréger" tu connais ? En plus tu me sors la liste des 12 éxécutés avec Göring dedans x) tout le monde sait qu'il s'est suicidé avant l'éxécution.

Bon alors maintenant tu as compris qu'il y a eu 2 guerres mondiales, que copier-coller Wikipedia ne prouve en rien que l'on a des connaissances personelles et que tu dois t'acheter des lunettes pour ne pas corriger des "fautes" imaginaires...

PS: je suis sur la version portable, donc je ne peux pas me relire, je m'excuse donc si certaines fautes persistent.

Modifié par homerehr

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Darius3 Membre 2721 messages
Forumeur alchimiste‚ 60ans
Posté(e)

Parce que ça porte atteinte à la vie d'autrui, parce que ça lui nuit. Parce qu'il y a volonté manifeste de nuire, et que ces actes ne sont donc pas tolérable.

ça me semble suffisant, non ?

Je maintiens ce que je dis, la diffamation n'est pas une insulte.

C'est un acte qui a pour but de nuire à autrui, en attaquant publiquement sa réputation, sur des choses fausses.

En France, selon l'article 29 -684 de la loi du 29 juillet 1883 (Droit Civil) « toute expression outrageante ou termes de mépris ou invective qui renferment l'imputation d'un fait irréel ou produisent l'omission d'un fait irréel sont une injure."

Modifié par Darius3

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Darius3 Membre 2721 messages
Forumeur alchimiste‚ 60ans
Posté(e)

J'ai bien écris "ces mots", tu as du mal à lire ou tu corriges des fautes d'orthographe imaginaires ? Ou lalala tu n'as pas du faire d'études toi ;) 1GM veut dire Première Guerre Mondial (très pratique pour les prises de notes en FAC d'histoire), ça s'appelle "abréger" tu connais ? En plus tu me sors la liste des 12 éxécutés avec Göring dedans x) tout le monde sait qu'il s'est suicidé avant l'éxécution.

Bon alors maintenant tu as compris qu'il y a eu 2 guerres mondiales, que copier-coller Wikipedia ne prouve en rien que l'on a des connaissances personelles et que tu dois t'acheter des lunettes pour ne pas corriger des "fautes" imaginaires...

PS: je suis sur la version portable, donc je ne peux pas me relire, je m'excuse donc si certaines fautes persistent.

"J'ai bien écrIS"...bon c'est un exemple de faute imaginaire, je vais acheter des lunettes.

Donc vous citez la 1ere guerre mondiale. Elle ne fut pas menée par l'Allemagne extrémiste ; elle n'a pas programmé d'anéantir le peuple juif etc.

D'autre part vous riez en pensant que j'ai cité Göring ...mais relisez vous verrez.(1)

Donc résumons : certaines fautes persistent mais elles sont imaginaires. On comprend vite que vous avez fait des études admirables. Et revenons au sujet: extrême droite n'est pas une expression injurieuse si le mouvement ou les politiques qu'on QUALIFIE correspondent à cette expression. Exemple: le FN fait partie de l'extrême droite. Il faudrait demander son avis à quelqu'un qui a fait des études superbes...

sinon c'est de la diffamation. Et on peut se tourner vers la Justice.

(1)à citer car condamné et suicidé après sa condamnation, ce que je cite.

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homerehr Membre 1014 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

"Ces mots" était bien une faute imaginaire, oui oui je confirme ! J'ai parlé de la 1GM car vous avez énoncé le sujet du procès de Nuremberg, j'ai donc insisté sur la nature nouvelle de celui-ci, en effet (je répète car vous ne comprenez pas très bien) c'est la première fois que des hauts-dirigeants sont jugés par rapport au procès (inexistant) de la 1GM. Voilà le rapport. De plus le mot "nazi" ou autres n'ont pas été interdit, ce qu'ils représentent oui ! C'est là où vous vous embourbé dans la bêtise.

Et je n'ai pas fait de "Grandes Etudes", je suis juste en classe de 1ère et en connais plus que vous sur l'histoire de France et du monde...

PS: si si vous avez cité Göring, wikipedia ne dit pas tout ! :p

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grandfred Membre 15741 messages
Forumeur alchimiste‚ 57ans
Posté(e)

merci de revenir sur le sujet du topic !!

relisez l'article en entier grâce au lien proposé !!!

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