Ces villes qui expérimentent les services publics gratuits

Bonjour à tous,

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Ces villes qui expérimentent les services publics gratuits

PAR ANTHONY LAURENT (6 DÉCEMBRE 2012)

Les expériences de gratuité se multiplient dans les services publics locaux. Transports en commun totalement gratuits à Aubagne ou Châteauroux, premiers litres d’eau gratuits dans des communes de l’Essonne ou des Bouches-du Rhône... A qui profite cette gratuité ? Comment est-elle financée ? Implique-t-elle une baisse de la qualité du service ? Incarne-t-elle une alternative face au dogme de la « consommation marchande » ? Réponses par les faits.

Monter dans un bus sans composter un ticket, et sans risquer de passer pour fraudeur, tel est le quotidien des Aubagnais. Depuis trois ans, cette localité de 104 000 habitants, en périphérie de Marseille, a fait le choix de la gratuité totale dans les transports en commun. Cette gratuité était auparavant réservée aux demandeurs d’emplois, aux allocataires du RMI et aux personnes âgées et handicapées. S’inspirant de l’esprit du « droit au transport pour tous » énoncé par la loi d’orientation des transports intérieurs votés par la gauche en 1982, le maire communiste d’Aubagne, Daniel Fontaine, et son équipe proposent cette mesure à leurs administrés lors des élections municipales de 2008.

Réélue, la municipalité entame alors un bras de fer avec la société des Autobus Aubagnais, propriété du groupe Veolia, qui exploite le réseau depuis 2007 dans le cadre d’une délégation de service public. Pour que Veolia accepte de mettre en œuvre la gratuité, les élus demandent à l’entreprise de revoir les objectifs de fréquentation à la hausse. Et les objectifs sont largement dépassés : durant les six premiers mois de gratuité, la fréquentation fait un bon de 70%. Entre 2008 et fin 2011, le nombre d’usagers progresse de 146% ! Bien au-dessus des objectifs initiaux, fixés dans le cadre de la délégation de service public avec des transports payants (+2% par an). Une enquête réalisée en mars 2010 par l’agglomération aubagnaise [1] montre que la gratuité, en plus de créer de la mobilité, attire de nouveaux usagers, parmi lesquels les jeunes de moins de 18 ans et les personnes « non captives » disposant d’un véhicule motorisé (deux-roues ou voiture).

A qui profite la gratuité ?

Dans l’agglomération de Châteauroux (76 000 habitants), les transports collectifs sont gratuits depuis une décennie. A la différence d’Aubagne, ce sont des considérations d’ordre économique qui ont conduit le maire UMP Jean-François Mayet à faire de la gratuité un thème de campagne pour les élections municipales. Son intention ? Dynamiser l’économie locale – notamment les commerces du centre-ville – sans remettre en cause l’usage de la voiture.

Dix ans après l’instauration de la gratuité, la fréquentation sur le réseau géré par Keolis, filiale de la SNCF, a progressé de 208% ! Selon une étude menée par la Communauté d’agglomération castelroussine [2], la gratuité profite surtout aux bénéficiaires de la Couverture maladie universelle (CMU) et de l’Aide médicale d’État [3]. Plus de la moitié des usagers dispose de revenus mensuels inférieurs à 1 100 euros. Près d’un nouveau voyageur sur dix n’utilisait pas auparavant les transports en commun en raison du prix des tickets.

Qui finance les transports gratuits ?

En plus d’Aubagne et de Châteauroux, 23 réseaux de transports urbains, sur 290, ont fait le choix de la gratuité totale pour les usagers (dont sept communes de plus de 40 000 habitants [4]). Et donc de se passer des recettes de billetterie. Les ventes de ticket couvrent en moyenne 20% des besoins de financement d’un réseau de transport urbain, rappelle le Groupement des autorités responsables de transport (GART), derrière les impôts locaux (30%), et les contributions des entreprises et des administrations (48%). Le GART, qui rassemble les villes et collectivités disposant d’un réseau de transport public,« n’encourage pas cette pratique » : la gratuité ne serait pertinente que pour les petits réseaux.

Pour remplacer les recettes de billetterie, Aubagne et Châteauroux ont décidé d’augmenter la contribution « versement transport » (VT). Celle-ci est payée par les entreprises privées ou publiques situées sur le territoire et employant plus de neuf salariés. Dans les deux villes, cette contribution a été portée respectivement à 1,8 et 0,6% de la masse salariale de l’entreprise [5]. S’y ajoute une ponction limitée au budget général de la collevctivité. Alors que la billetterie rapportait 710 000 euros, la hausse de la contribution des entreprises aux infrastructures de transports rapporte 5 millions d’euros supplémentaires. La Communauté d’agglomération du pays d’Aubagne et de l’Étoile projette même de construire un tramway totalement gratuit d’ici cinq ans. La gratuité totale n’interdit pas non plus les investissements futurs.

La gratuité, une « fausse bonne idée » ?

Malgré ces expériences, les méfiances à l’égard de la gratuité des transports collectifs demeurent fortes. Sans surprise, l’Union des transports publics et ferroviaires (UTP), qui regroupe les grandes entreprises du secteur – SNCF, RATP, Veolia-Transdev, Keolis (filiale privée de la SNCF)… –, considère la gratuité comme un « épiphénomène ». Et affiche son hostilité. Trop onéreuse, ne facilitant pas le report de la voiture vers les transports collectifs, menaçant la qualité de service, « la gratuité pour tous ne répond pas aux objectifs de développement d’un réseau de transport », juge l’UTP dans un rapport.

La Fédération nationale des associations d’usagers des transports (Fnaut) partage également ces critiques. La gratuité est une « fausse bonne idée » qui« induit des déplacements inutiles, encourage l’étalement urbain et prive de ressources le système de transport au moment où la clientèle augmente et où les recettes fiscales des collectivités diminuent », estime l’association d’usagers. Elle lui préfère le système de tarification sociale pour les jeunes, les sans emplois ou les familles nombreuses. [6].

La gratuité entraîne-t-elle une baisse de la qualité ?

A Châteauroux, la mise en place de la gratuité a pour conséquence « une très légère baisse de la qualité » du service, constate Bruno Cordier, directeur du bureau d’études Adetec. Une qualité moindre qui se manifeste surtout, selon les usagers, par une dégradation de la propreté des bus, le fait qu’ils sont plus souvent bondés et moins ponctuels. C’est l’un des arguments contre la gratuité : elle favoriserait l’irrespect vis-à-vis des infrastructures, voire le vandalisme, suivant l’a priori « ce qui est gratuit n’a pas de valeur » (selon l’UTP). « La hausse du vandalisme observé à Châteauroux ne peut être imputée uniquement à la gratuité en tant que telle. Elle correspond malheureusement à une évolution de la société. Par ailleurs, il est logique que le vandalisme augmente quand la fréquentation augmente », tempère Bruno Cordier.

L’expert nuance également les critiques estimant que la gratuité ne favoriserait pas vraiment le report de la voiture vers les transports en commun. Pour être efficace, la gratuité « doit s’accompagner de contrainte sur l’automobile (circulation et stationnement) et d’un urbanisme cohérent [...]. Rendre les transports publics financièrement plus attractifs passe également par une information sur les coûts réels de la voiture et par une hausse de ces coûts (carburant, stationnement, péage urbain...) », explique-t-il [7]. Précisons que les transports – voitures comprises – restent le deuxième poste de dépense des ménages (14%), derrière le logement (25%) et devant l’alimentation (13%). Selon l’étude réalisée à Aubagne, l’instauration de la gratuité a permis de réduire de 63% les déplacements polluants, que ce soit pour se rendre à son travail, ou pour les loisirs.

Trois litres d’eau potable gratuits par jour et par personne

L’expérience de la gratuité se retrouve également dans le secteur de l’eau potable. Depuis décembre 2011, la ville de Roquevaire (8 700 habitants), située, elle aussi, dans la communauté d’agglomération du pays d’Aubagne et de l’Étoile, applique la « quasi-gratuité » de l’eau vitale : les 30 premiers mètres cubes sont facturés 1 euro HT – soit 0,03 euro le mètre cube –, les prix variant ensuite en fonction de la consommation [8]. Désireuse de s’affranchir des groupes privés, Roquevaire a opté pour une gestion en régie publique. Ce choix lui permet de réaliser ses propres forages à grande profondeur, de mobiliser son propre personnel et de financer elle-même les équipements nécessaires.

En Île-de-France, la Communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne (CALE), qui regroupe les villes de Grigny et Viry-Châtillon (60 000 habitants), est allée plus loin en instaurant la gratuité pour les premiers mètres cubes d’eau consommés, indispensables à la vie, soit trois litres par jour et par personne. Cette décision a été prise par son président, Gabriel Amard (Parti de Gauche), suite à la tenue d’une votation citoyenne en juin 2010 au cours de laquelle 95% des 4 949 votants se sont exprimés en faveur du passage en régie publique autonome. Cette dernière a été créée, après délibération, et en rompant le contrat alors en vigueur avec Veolia, le 1er juillet suivant.

Guerre de l’eau contre Suez et Veolia

Ce n’est pas tout. Gabriel Amard projette désormais de se passer des services de Eau du Sud Parisien, branche régionale de la Lyonnaise des Eaux (groupe Suez Environnement), pour l’approvisionnement en eau et de se tourner vers la régie publique Eau de Paris. Une décision qui n’est pas du goût de l’entreprise, qui a fait appel, en 2011, au cabinet de conseil en stratégie de communication et gestion de crise Vae Solis Corporate pour « limiter et réduire, en la discréditant sur le fond, la communication », jugée « agressive » et « outrancière » du président de la communauté d’agglomération (lire notre article). Soutenu par Eau de Paris, l’élu a porté plainte en juillet dernier contre Eau du Sud Parisien et le cabinet pour « trafic d’influence actif ». La Lyonnaise des Eaux, qui a condamné officiellement les pratiques de sa filiale Eau du Sud Parisien, a demandé le lancement d’une enquête interne… Tout en déclarant à son tour vouloir porter plainte contre Gabriel Amard pour « dénonciation calomnieuse ». L’affaire suit son cours.

« Pour nous, la gratuité permet de redistribuer l’impôt en cohérence avec notre planification écologique, affirme Nathanaël Uhl, le directeur de la communication de la CALE. Nous désirons aussi montrer par là que l’eau est un bien commun et qu’il est de notre responsabilité collective d’en prendre soin. » Et d’ajouter :« Nous avons pris le parti de rompre avec une certaine idée qui prévaut parmi les élus de gauche disant que la seule façon de responsabiliser les gens est de les faire payer... » Pour la CALE, la distribution de l’eau potable a été la première expérience de la gratuité. Aujourd’hui, la communauté d’agglomération de l’Essonne loue des vélos et fournit des composteurs gratuitement à ses administrés. « Nous voulons être un exemple car nous proposons des alternatives politiques concrètes. Ce ne sont pas uniquement des mots, ce sont des actes ! », insiste Nathanaël Uhl.

Quand la gratuité pulvérise « le dogme du libéralisme »

« Chaque fois que l’on prend une initiative dans le domaine de la gratuité, on fait revenir les gens à la politique, y compris lorsque c’est un échec », observe Paul Ariès (lire aussi notre entretien). Pour le politologue et objecteur de croissance, l’un des enjeux de la gratuité est de « sortir de l’économisme ». « De même qu’il n’y a pas de société marchande sans culture du marché, il ne peut advenir de société de la gratuité, sans culture de la gratuité », souligne-t-il.

« Saisir le capitalisme par la queue », non pas en s’en prenant directement à la propriété du capital, mais « en subvertissant le principe de consommation marchande » sur lequel elle se fonde. Voilà à quoi nous invite la gratuité selon Magali Giovannangeli, présidente de la communauté d’agglomération du pays d’Aubagne et de l’Étoile, et le philosophe Jean-Louis Sagot-Duvauroux, auteur de Voyageurs sans ticket [9] Avec l’instauration de la gratuité – cette « forme supérieure de dérégulation » qui n’établit aucune distinction entre les riches et les pauvres –, « le dogme du libéralisme, qui a pris une telle assise dans nos têtes, est pulvérisé par l’expérience », estiment-ils.

La gratuité contre la croissance ?

La gratuité de l’eau vitale, des transports en commun urbains, de la restauration scolaire, des services funéraires comme des services culturels, permet, selon Paul Ariès, de mettre en place des « modes de vie radicalement différents », de« repenser un projet global », devant être « au cœur de nos rêves, de nos réflexions et de nos actions ». Dans cette optique, Paul Ariès suggère, par exemple, la création d’une Agence nationale de la gratuité qui mutualiserait les expériences existantes. « Le système rend invisibles un certain nombre d’alternatives ; la gratuité en fait partie. Or, il nous faut rendre visible l’invisible », suggère-t-il.

Projet d’émancipation, la gratuité fait cependant débat au sein de la gauche, notamment entre partisans et opposants au revenu inconditionnel. « Pourtant, le combat de la gratuité permet de dépasser ce conflit, dans le sens où ce revenu social peut être donné à la fois en monnaie nationale, en monnaie régionale – à inventer – mais aussi sous forme de droit d’accès démonétarisé aux services publics et aux biens communs », indique Paul Ariès. « La gratuité doit notamment permettre de faire passer le discours de l’objection de croissance dans toute une culture de gauche. » Sa refondation est à ce prix.

Anthony Laurent"

Source : http://www.bastamag....rticle2809.html

La gratuité n’existe pas.

Au bout de la chaîne, il y a toujours des cochons de payeurs,les contribuables.

Par ailleurs, la gratuité donne l’illusion que le service rendu ne représente pas une grande valeur, incitant les consommateurs à gaspiller ou à dégrader.

De plus tout réseau exige des frais d'entretien qu'il faut financer d'une manière ou d'une autre, lorsque le financement n'est pas assuré par une rentrée budgétaire, toutes les bonnes raisons de retarder les travaux s'inscrivent dans la logique.

Tous les régimes collectivistes ont vu leurs bâtiments,leurs routes, leurs réseaux ferrés, leur production se dégrader inexorablement.

La gratuité est une très mauvaise idée.

Je pense que la gratuité peut être une bonne chose, surtout quand on voit par exemple le prix d'un tickets de bus (entre 1 et 1.50), une étudiante comme moins ne peut pas: faire ses courses dans les zones commerciales, travailler dans la proche périphérie... ça peut donc permettre a certain de bouger un peu et du coup de consommer et de travailler. La je mate un reportage sur LCP, à Aubagne ils semblent que ça soient les entreprises locales qui financent le réseau.

Après, c'est vrai que la gratuité...c'est pas forcément une bonne chose parce que j'ai des proches plutôt aisés qui préfèrent le bus (ouais des écolos ) et eux, ils trouvent normal et pas du tout handicapant de payer. En revanche je pense qu'on devrait aider les étudiants, les retraités/demandeurs d'emploi...quand j'était au Lycée (en tant qu'interne), la ville nous payer un abonnement illimité pour le bus, et vraiment je me rend compte maintenant de la chance que j'avais. Je pense que la mobilité est un droit.

Un exemple tout simple: En ville avec un revenu réduit, on est contraint de faire des courses dans les carrefour City, and co, d'où une vie très chère, je m'en rend compte quand je sors de la ville avec des amis, et que j'achète en grande surface (genre auchan) ou discount (Lidl...). Sachant qu'aujourd'hui en ville, et plus globalement en 2012...investir dans une voiture

Si les transports seraient gratuits dans le 94 .. OMG !! Il n'y auraient jamais de place ...

ON EST TROP :smile2:

There ain't no such a thing as a free bus. Si c'est pas l'usager, c'est le contribuable qui paye. Le seul intérêt du financement par l'impôt, c'est d'économiser les coûts d'exclusion (contrôleurs, machines à ticket, etc). Mais cela pose un problème de justice (ce sont ceux qui prennent le moins les transports en commun qui payent le plus : les riches) et ça pose un problème de mauvaise allocation des ressources.

La gratuité n'est bonne que si elle est distribuée selon les ressources comme a Paris ? Mais à tous c'est un scandale car c'est les contribuables qui payent .

Gratuit oui du moment que c'est payant pour le contribuable, au final c'est gratuit

Marginalisation de l'individu au profit du groupe ..... c'est juste un constat hein

Pour les transport c'est génial. Tout le monde les prend, et leur gratuité incite les graisseux à laisser la bagnole au garage.

je pense qu'il faudrai reserver la gratuité a une certaine population (etudiants,certain retraiés ,les vrais chomeurs pas les tir au flanc,

familles nombreuses

oui pour la gratuite des transports commun à tous pour limiter la pollution et la flambée des prix des carburant !

gare aux impots locaux ça va faire mal

oui pour la gratuite des transports commun à tous pour limiter la pollution et la flambée des prix des carburant !

Impossible !Comme là dit un forumeur plus haut dans les grands ensembles ,les transports seraient saturés déjà ic dans le 20° ils le sont presque toute la journée pour les bus.et le métro aux heures ouvrieres

gare aux impots locaux ça va faire mal

Le coût des contrôles n'est pas nul, il faut voir ça aussi. De plus cella permet à plus de personne d'être mobile pour chercher du taf. Qui taf paye des impôts, c'est la base.

Impossible !Comme là dit un forumeur plus haut dans les grands ensembles ,les transports seraient saturés déjà ic dans le 20° ils le sont presque toute la journée pour les bus.et le métro aux heures ouvrieres

Ben p'tet qu'il en faut plus...

N'empêche, dans ma ville, aux dernières municipales la droite avait proposé la gratuité du tramway (dont les billets sont assez chers, 1 euro 40 l'aller, 2 euro 50 l'aller-retour) mais ça ne s'est pas fait et puis la mairie est restée à gauche.

J'y serais assez favorable, même si ce n'est pas en cohérence avec mes idées

Ou alors une baisse des prix. 80 cents l'aller et 1,60 l'aller-retour, ça me paraîtrait mieux.

Je pense que la gratuité peut être une bonne chose, surtout quand on voit par exemple le prix d'un tickets de bus (entre 1 et 1.50), une étudiante comme moins ne peut pas: faire ses courses dans les zones commerciales, travailler dans la proche périphérie... ça peut donc permettre a certain de bouger un peu et du coup de consommer et de travailler. La je mate un reportage sur LCP, à Aubagne ils semblent que ça soient les entreprises locales qui financent le réseau. dixit Ninouschkaya

il n'y pas de carte d'abonnement dans votre ville. Pour ma part je paie en tant que salarié 55 euros, la même carte pour les étudiants coute que 25 euros par mois et est valable pour le métro,le tramway, le bus ce qui est quand même abordable (soit 4 paquet de clopes en moins par mois, ou 3 pizzas, mc do et autre restau rapide que fréquente une majorité d’étudiants que je connais et je parles même pas du fric qu'ils dépensent pour leur virée ou soirée..

Non je mange du jambon sous vide et des pâtes d'ailleurs pour aller au KFC faut un bus, et puis si je cherche un taf, justement c'est bien pour les extras Mais en effet, ça serait normal pour l'étudiant moyen de payer 25, ça me semble raisonnable. Mais c'est pas le CROUS qui va m'aider à m'engager dans une dépense fixe, je le fais pas pour ma connexion internet alors...bref, mais la bourse c'est un autre débat, c'est vrai que 25 € c'est pas le bout du monde.

Il est légitime de financer les transports en commun par l’impôt, et éventuellement totalement, car toute la société en profite ( moins d'embouteillages, moins de pollution, ...)

En outre, il faut aussi penser au coût des embouteillages ( http://www.forumfr.com/sujet495466-11-7-euros-heure-le-cout-exorbitant-des-embouteillages.html ) .

Je me méfie des services gratuits car leurs qualités risquent de baisser rapidement.

Je préférerai des tarifs qui soient concurrentiels aux autres modes de transports et des dispositions spéciales pour les chômeurs, étudiants , etc...

Plus aller plus loin, je serais partisan d'une redevance pour circuler dans les grandes villes qui abonderait le budget des transports en commun.

La redevance on n'y échappera pas en effet ... ; c'est une mesure qui s'impose à mon avis.

L'avantage de la gratuité est qu'elle permet de réduire un nombre important de frais pas toujours efficaces ( administratifs, contrôleurs , ...) et qu'elle simplifie grandement les tarifs ( beaucoup de gens ne sont pas toujours au courant des tarifs réduits auxquels ils auraient droit) .

En outre, c'est un symbole très fort en faveur des transports en commun ( qui sont à mon avis trop chers pour les classes moyennes ) et cela permettrait de montrer une volonté politique de lutter contre le réchauffement climatique.

Quant à des saccages et d'autres actes de vandalisme, il faut lutter contre en doublant par exemple les amendes.

La meilleure manière de garantir un service de qualité est que la société de transports soit attentive aux plaintes des utilisateurs et d'assurer que ceux-ci soient représentés dans la structure de la société.

Finalement, on pourrait imaginer mettre en place un prix volontaire pour les transports en commun et de cette manière une bonne gestion serait récompensée ainsi que le personnel.

On pourrait imaginer par exemple d'ajouter une ligne dans la déclaration d’impôts et que chacun mette la somme qu'il veut.

Je suis convaincu que c'est quelque chose qui peut fonctionner.

Je trouve effectivement les transports en commun trop chers.

Je propose la solution suivante: 40% du budget transport par les impôts locaux et 60% par les usagers.

Comme pour les répartiteurs de chauffage :une partie pour la communauté et les reste pour les usagers qui en font un usage plus ou moins intensif.

Les systèmes d'abonnements pourraient encore réduire les prix