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Que faire contre une huissier qui ma volé de l'argent !


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bihboys Membre 388 messages
Forumeur survitaminé‚ 33ans
Posté(e)

Bonjour, ces une histoire un peut compliqué j’espère que vous comprendrez, enfaîte j'avais un commerce dont j'ai du vendre car je rencontrais des difficulté financière, je n'arrivais plus à payer mes cotisations au RSI ( Régime social des indépendants) car elles sont devenus trop élevé . Quand j'ai vendu mon commerce je devais environs 12 500€ au RSI pour les cotisations, le RSI avait mandaté un huissier pour un trimestre donc environs 3000€, et pour le reste il ont fait opposition chez mon notaire, car les fonds était bloqués pendant plusieurs mois en attendant que mon notaire rembourse les organismes chez qui j'avais des dettes .

Mon notaire devait remboursé à l'huissier uniquement la somme pour laquelle l'huissier était mandaté par le RSI, mais pour je ne sais qu'elle raison il à fait un virement de l'intégrité de la somme que je devais au RSI donc 12500€ environ, jusqu'à la tout va bien, l'huissier devait à son tour faire un virement de la somme du au RSI en prenant comme écris dans la dénonciation du procès verbale 96€ de frais, mais une fois que l'huissier à remboursé le RSI, je m'aperçois qu'il manque un peut plus de 800€, l'huissier à par exemple remboursé 11 700€ au RSI, alors que je devais 12 500€ et qu'il à bien reçu 12 590€ . Depuis j'ai essayé de le joindre par téléphone, la secrétaire me dit, que les dossiers sont suivi grace à un logiciel, qu'elle ne peut plus y accéder car le logiciel informe que le dossier est bouclé, vu que la somme dont il était mandaté à bien était remboursé . J'ai envoyé deux lettres avec accusé de réception pour demander des explications et surtout le remboursement de cette somme, avec bien sur la preuve que cette somme est manquante et qu'il la bien reçu ( le relevé du compte que le notaire ma donné ainsi que tous les virements effectué au RSI ) .

Je n'est à ce jour aucune réponse de leurs part, je pense consulter un avocat et si il faut attaquer l'huissier en justice, mais cela risque de me coûter cher alors que je suis à la recherche d'un emploi et je n'est pas de revenu (chomage) vu que j'étais chef d'entreprise . Je sais pas quoi faire, je ne souhaite pas rembourser cette somme au RSI alors que l'huissier la reçu et aurait du le faire .

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Dinosaure marin Membre 24125 messages
Dégonfleur de baudruches‚ 63ans
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Commence par raconter (lettre R+AR) l'histoire au service contentieux du RSI en précisant que les 800 euros sont entre les mains de cet huissier mandaté par eux.

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metal guru Membre+ 25576 messages
Forumeur alchimiste‚ 31ans
Posté(e)

Je pense que la somme qui manque correspond aux frais de l'huissier. S'il t'a signifié des actes avant (contrainte, commandement ou saisies diverses) ça fait beaucoup plus que 80 €. ;)

Edit: Si l'huissier ne te répond pas, il faut que tu saisisses la chambre départementale des huissiers de justice de ton département, en principe ils n'aiment pas ça et ils se dépêchent de répondre, mais si ce sont vraiment ses frais, c'est mort pour toi. par contre il faut savoir que sur les actes d'huissier il y a le DP (droit proportionnel) qui est un pourcentage de la somme qu'il réclame. L'huissier ne peut prendre le dp que sur les sommes pour lesquelles il a signifié un acte, s'il n'a rien signifié pour les 12 500 €, il n'a pas le droit. ;)

Modifié par metal guru

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bihboys Membre 388 messages
Forumeur survitaminé‚ 33ans
Posté(e)

Merci pour vos réponse .

@metal guru : Justement il n'a pas signifié d'acte pour les 9 000 et quelques que mon notaire lui à aussi donné pour je ne sais qu'elle raison, lui était mandaté pour environs 3000€ et il avait un acte que pour cette somme, comme il a fait opposition aussi chez mon notaire, ces frais étaient pris en compte, mon notaire lui à tout payé . Donc la même si il me dit que ce sont des frais pour la somme dont il était pas mandaté et qu'il a du effectuer une opération en plus, la d’après ce que vous me dite il n'a pas le droit de prendre de frais vu qu'il n'a pas signifié d'acte . Je vais attendre la semaine prochaine, si je n'est aucune réponse, je vais essayer de le téléphoner, et la si je n'est aucune réponse contrainte, j'écrirais à la chambre départemental des huissiers .

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