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reprendre le bail HLM de ses parents

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Membre+ 47ans Posté(e)
audrina Membre+ 741 messages
Forumeur forcené‚ 47ans
Posté(e)

Tout est dans le titre mais a force de lire des trucs a droite a gauche il n'y a rien qui ressort vraiment alors questions

1) peut on reprendre le bail de ses parents quand on paye le loyer depuis 10 ans et qu'on habite le logement?

2) quelles sont les conditions pour le reprendre?

3) quelles sont les demarches a faire?

Merci a ceux qui pourront me repondre

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Invité Grenadine33
Invités Posté(e)
Invité Grenadine33
Invité Grenadine33 Invités 0 message
Posté(e)

Il faut contacter le bailleur pour voir si il accepte de modifier le bail (nom). Mais il est pas du tout obligé d'accepter. Si vous avez été correct jusqu'à présent, cela mets plus de chance de ton côté.

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Membre 39ans Posté(e)
nonobonobo Membre 9 387 messages
X-Banni-X‚ 39ans
Posté(e)

Bonjour,

Un bail n'est pas "cédable", peut importe que le titulaire dudit bail règle son loyer, ou que ce soit une tierce personne qui le fasse.

Pour éventuellement récupérer ce bail, il faut en premier lieu se faire inscrire sur celui ci. Donc passer le bail de "M.et Mme parents d'Audrina" à "M. et Mme parents d'Audrina ET Audrina". Cette modification est à la libre appréciation du bailleur (donc peu de chances de voir son nom inscrit sur le bail s'il s'agit d'un studio, déjà occupé par 2 personnes).

Une fois la modification de nom (donc de titulaire), il faut patienter un peu puis expliquer que l'on souhaite reprendre le bail en son nom seul (passer de "parents+Audrina" à "Audrina").

Cependant, pour avoir été dans cette situation, les modifications m'ont été refusées, parce que cette pratique qui consiste à jouer sur les noms pour récupérer un appart HLM, n'est que trop connue et usitée depuis des années. ;)

Au pire, il faut justifier du besoin de la présence de l'enfant auprès de ses parents, et ainsi, certains offices HLM acceptent de modifier le nom du titulaire (genre parent diminué physiquement, défaillant, etc...).

Attention !!!! Le fait de payer les loyers n'est pas une clause de "récupération" du bail., Je le sais d'expérience, mon ex avait "récupéré" l'appart de son frangin, depuis 3 ans il payait les loyers et les compteurs eau, edf étaient à son nom, à lui, mais pas le bail. Au décès du frère, il a été simplement expulsé. :sleep:

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Membre 39ans Posté(e)
nonobonobo Membre 9 387 messages
X-Banni-X‚ 39ans
Posté(e)

Je ne pense pas...

As tu actuellement une demande de logement HLM en cours?

Tes parents nécessitent ils ta présence?

Il y a, selon les régions, des délais assez importants avant de se voir "offrir" un logement HLM, si tu ne remplis pas les conditions (genre avoir un enfant pour prétendre à un T3, ou bien être sur liste d'attente), il y a peu de chances que tu sois prioritaire sur l'occupation de cet appartement.

Petites questions :

* Tes parents quittent ils cet appartement?

* Ont ils donné leur préavis au bailleur?

* Te font ils confiance?

* Ont ils d'autres projets qui leur imposent de restituer cet appartement?

S'ils te font confiance, et qu'ils déménagent, vous pouvez la jouer en douce, mais ce ne sera pas éternel... Ils restent titulaires du bail, et de ce fait responsables du paiement des loyers. Donc en cas de difficulté de ta part, ils devront payer (d'où la confiance) et en cas de décès du titulaire du bail (si pas aux deux noms), tu devras quitter le logement.

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