Tribunal


JStG Membre 195 messages
Forumeur inspiré‚ 30ans
Posté(e)

Bonjour,

Est-ce-que quelqu'un saurait ce que l'on risque si on est convoqué au tribunal pour possession de stupéfiants (en petite quantité)?

Merci.

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Caez Administrateur 14 028 messages
Clyde Barrow‚ 34ans
Posté(e)

Ca dépend du juge et de ton casier Judiciaire.

Certains juges étant beaucoup plus sévère que d'autres, la sanction peut varier.

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DbasDhaut Membre 2 018 messages
Forumeur alchimiste‚ 41ans
Posté(e)

Ah zut,

Je croyais que ce fiil serait dédié a cette merveilleuse série francaise qu'etait Tribunal :smile2:

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Amandineuh Membre 4 047 messages
F.B.I. Didine !‚ 30ans
Posté(e)

ça sent le roussi par ici

bref ma réponse ne t'aide pas :smile2:

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JStG Membre 195 messages
Forumeur inspiré‚ 30ans
Posté(e)

Casier judiciaire vide pour l'instant...

Petite précision: cen'est pas pour moi!

Mais à peu près?

Amende?

Frais de tribunal?

Casier judiciaire?

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Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

éa dépend aussi ce que c'est comme came, le shit c'est pas bien grave la cocaïne c'est plus grave et l'héroïne ça crains carrément, c'est quoi comme produit ???

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JStG Membre 195 messages
Forumeur inspiré‚ 30ans
Posté(e)

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ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

Chaque cas est différent, les réponses te seront données lors du passage au tribunal.

On ne peut pas non plus s'avancer comme ça sur un topic, n'étant pas juges.

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JStG Membre 195 messages
Forumeur inspiré‚ 30ans
Posté(e)

D'accord!

En fait, cette personne (majeur) s'est faite arrêtée avec un copain (mineur) l'été dernier. Les policiers ont juste fait une main courante et leur ont dir qu'il n'y aurait pas de suite!

Cette semaine elle a recu une convication au tribunal mais pas l'autre personne (mineur)...

Donc je voulais juste savoir à peu près à quoi s'attendre!

Merci

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ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

Bis repetita : tout dépend avec quoi et combien il s'est fait prendre, les conditions de l'interpellation, etc...

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Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

oai faut voir les quantités, mais si c'est juste un peu pour ça consso personelle il vas juste prendre du surçi donc quedal :smile2:

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JStG Membre 195 messages
Forumeur inspiré‚ 30ans
Posté(e)

Oui apparament c'était pas grand chose (- de 10 g m'a t-il dit)!

Du surcis pour ça??? C'est vrai?

Et peut-être une amende non?

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Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

une amende oui c'est forfaitaire tout le monde y a droit, mais je ne sais plus combien peut être 90¿

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JStG Membre 195 messages
Forumeur inspiré‚ 30ans
Posté(e)

C'est tout? Ca va alors...

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Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

Ils peuvent aussi lui obliger a voir une association un suivi médical (pour arrêter de fumer) mais c'est rarement mis en ¿uvre pour la premiere fois je ne pence pas

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