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Tribunal


JStG

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Membre, 36ans Posté(e)
JStG Membre 195 messages
Baby Forumeur‚ 36ans‚
Posté(e)

Bonjour,

Est-ce-que quelqu'un saurait ce que l'on risque si on est convoqué au tribunal pour possession de stupéfiants (en petite quantité)?

Merci.

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Administrateur, Clyde Barrow, 40ans Posté(e)
Caez Administrateur 22 330 messages
40ans‚ Clyde Barrow,
Posté(e)

Ca dépend du juge et de ton casier Judiciaire.

Certains juges étant beaucoup plus sévère que d'autres, la sanction peut varier.

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Membre, 47ans Posté(e)
DbasDhaut Membre 2 018 messages
Baby Forumeur‚ 47ans‚
Posté(e)

Ah zut,

Je croyais que ce fiil serait dédié a cette merveilleuse série francaise qu'etait Tribunal :smile2:

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Membre, F.B.I. Didine !, 36ans Posté(e)
Amandineuh Membre 4 047 messages
36ans‚ F.B.I. Didine !,
Posté(e)

ça sent le roussi par ici

bref ma réponse ne t'aide pas :smile2:

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Membre, 36ans Posté(e)
JStG Membre 195 messages
Baby Forumeur‚ 36ans‚
Posté(e)

Casier judiciaire vide pour l'instant...

Petite précision: cen'est pas pour moi!

Mais à peu près?

Amende?

Frais de tribunal?

Casier judiciaire?

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

éa dépend aussi ce que c'est comme came, le shit c'est pas bien grave la cocaïne c'est plus grave et l'héroïne ça crains carrément, c'est quoi comme produit ???

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Membre, 36ans Posté(e)
JStG Membre 195 messages
Baby Forumeur‚ 36ans‚
Posté(e)

shit!

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Membre+, Imperoratriz à temps partiel, Posté(e)
ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel,
Posté(e)

Chaque cas est différent, les réponses te seront données lors du passage au tribunal.

On ne peut pas non plus s'avancer comme ça sur un topic, n'étant pas juges.

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Membre, 36ans Posté(e)
JStG Membre 195 messages
Baby Forumeur‚ 36ans‚
Posté(e)

D'accord!

En fait, cette personne (majeur) s'est faite arrêtée avec un copain (mineur) l'été dernier. Les policiers ont juste fait une main courante et leur ont dir qu'il n'y aurait pas de suite!

Cette semaine elle a recu une convication au tribunal mais pas l'autre personne (mineur)...

Donc je voulais juste savoir à peu près à quoi s'attendre!

Merci

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Membre+, Imperoratriz à temps partiel, Posté(e)
ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel,
Posté(e)

Bis repetita : tout dépend avec quoi et combien il s'est fait prendre, les conditions de l'interpellation, etc...

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

oai faut voir les quantités, mais si c'est juste un peu pour ça consso personelle il vas juste prendre du surçi donc quedal :smile2:

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Membre, 36ans Posté(e)
JStG Membre 195 messages
Baby Forumeur‚ 36ans‚
Posté(e)

Oui apparament c'était pas grand chose (- de 10 g m'a t-il dit)!

Du surcis pour ça??? C'est vrai?

Et peut-être une amende non?

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

une amende oui c'est forfaitaire tout le monde y a droit, mais je ne sais plus combien peut être 90¿

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Membre, 36ans Posté(e)
JStG Membre 195 messages
Baby Forumeur‚ 36ans‚
Posté(e)

C'est tout? Ca va alors...

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

Ils peuvent aussi lui obliger a voir une association un suivi médical (pour arrêter de fumer) mais c'est rarement mis en ¿uvre pour la premiere fois je ne pence pas

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