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Droit des biens


amion

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Membre, Posté(e)
amion Membre 1 message
Baby Forumeur‚
Posté(e)

J'aimerai qu'on me fasse une comparaison entre les FRUITS et LES PRODUITS

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VIP, Nettoyeur, 43ans Posté(e)
flex VIP 4 909 messages
43ans‚ Nettoyeur,
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Invité Mazarino
Invités, Posté(e)
Invité Mazarino
Invité Mazarino Invités 0 message
Posté(e)

Les fruits sont ce qui ne dénaturent pas la substance du bien (l'exemple le plus caractéristique étant justement les fruits pendants sur les arbres fruitiers) alors que les produits dénatures le bien. Par exemple, l'extraction du minerai d'une mine conduit à réduire les réserves de cette mine! Les fruits repoussent, pas les produits, pour parler en langage ordinaire!

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Membre, 45ans Posté(e)
alice77 Membre 2 457 messages
Baby Forumeur‚ 45ans‚
Posté(e)
Les fruits sont ce qui ne dénaturent pas la substance du bien (l'exemple le plus caractéristique étant justement les fruits pendants sur les arbres fruitiers) alors que les produits dénatures le bien. Par exemple, l'extraction du minerai d'une mine conduit à réduire les réserves de cette mine! Les fruits repoussent, pas les produits, pour parler en langage ordinaire!

Exact mais dans une définition économique et non pas dans une deéfinition juridique. En effet, elle cadre sa question, dans le droit des biens.

Ceci dit, elle a qu'a tapé dictionnaire juridique dans google et elle aura la réponse à sa question....

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Invité Mazarino
Invités, Posté(e)
Invité Mazarino
Invité Mazarino Invités 0 message
Posté(e)

Les fruits sont ce qui ne dénaturent pas la substance du bien (l'exemple le plus caractéristique étant justement les fruits pendants sur les arbres fruitiers) alors que les produits dénatures le bien. Par exemple, l'extraction du minerai d'une mine conduit à réduire les réserves de cette mine! Les fruits repoussent, pas les produits, pour parler en langage ordinaire!

Exact mais dans une définition économique et non pas dans une deéfinition juridique. En effet, elle cadre sa question, dans le droit des biens.

Ceci dit, elle a qu'a tapé dictionnaire juridique dans google et elle aura la réponse à sa question....

C'est axactement la définition du droit des biens! Que me chantes tu là? En revanche, cela induit des implications pour les différents occupants d'un bien : usufruitier, propriétaire sans titre etc... Mais en effet, que l'auteur du sujet achète le manuel de Terré, il aura réponse à tout!

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Membre, 45ans Posté(e)
alice77 Membre 2 457 messages
Baby Forumeur‚ 45ans‚
Posté(e)

La manière dont tu définis c'est économique.

Les fruits sont les produits périodeiques qu'une chose fournit sans altération de sa substance. Ils comporetent donc deux caractères : la périodicité (plus ou moins régulière) et la conservation de la substance de la chose qui les produit. ON peut distinguer les fruits naturels, industriels et civils.

Les produits n'ont pas de périodicité et leur apparition altère la substance même de la chose. Le sens juridique est donc différent du sens littéral : le propre du pproduit est de ne pas se reproduire.

Je ne chante pas, j'ai juste une interpretation différente de la tienne, et je ne pense pas avoir ce preuve à faire dans ce domaine.

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