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Note : - - - - - risque tribunal résine de cannabis le risque résine de cannabis

17 juin 2009 - 18:53 #1

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bonjour a tous j'aimerais savoir qu'est ce que je risque au tribunal pour m'avoir fait controler par la douane avec 50 grammes de résine de cannabis merci a tous !!!

ps : j'ai déja pris une amende de 200 euro par la douane le jour meme

merciii

L'utilisateur est hors-ligne alex04100
Forumeur balbutiant


À l'Instant

17 juin 2009 - 18:59 #2

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bah t as joué franc jeu avec les douaniers? si oui ils seront plus clément !!! Sinon tu vas prendre du sursis !!! mais rien de plus !!! Par contre t auras le droit a un jolie casier judiciaire !!! faut pas jouer avec la drogue !!! :smile2:

L'utilisateur est hors-ligne benvolio
Disciple d'honneur de Manatthan, 30 ans


17 juin 2009 - 19:06 #3

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50 g de canabis n'est plus considéré comme pour consommation à usage personnel, la tolérance en France étant de 10 grammes je crois, donc tu es passible (là c'est considéré comme détention et non usage) de 10 ans d'emprisonnement maximum.

"la loi française interdit la production, la détention, la vente et l'usage de stupéfiants avec des sanctions plus ou moins sévères selon l'acte ; à titre d'exemple, le simple usage peut conduire à une peine allant jusqu'à un an d'emprisonnement pouvant s'accompagner ou être substituée par une amende allant jusqu'à 3 750 euros ; le trafic, lui, pouvant conduire à la réclusion criminelle à perpétuité et 7 500 000 euros d'amende. L'auto-production de cannabis est, en France, considérée comme telle dès lors que l'on possède ou que l'on s'occupe régulièrement d'une plante, mâle ou femelle. La sanction maximale encourue est une peine d'emprisonnement pouvant atteindre 3 ans et jusqu'à 50 000 euros d'amende.

Dans la pratique, les condamnations prononcées sont rarement aussi sévères et les poursuites rarement aussi systématiques que le voudrait la loi. Cette application approximative de la loi, qui est en fonction tant des individus (juge et prévenu) que des localisations géographiques (tolérance plus grande en ville), pose régulièrement le problème de la révision de cette loi.
"

Maintenant c'est à l'appréciation du juge par rapport à ton passif si tu en as un, ton âge, ta situation et à ton attitude.

L'utilisateur est hors-ligne ManhattanStory   Membre+
Imperoratriz à temps partiel


17 juin 2009 - 19:05 #4

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et maintenant les juges sont de plus en plus méchant , même pour les drogues dites douces !!

L'utilisateur est hors-ligne benvolio
Disciple d'honneur de Manatthan, 30 ans


17 juin 2009 - 19:10 #5

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Oui mais vu la surpopulation dans les prisons, le sursis est plus envisageable avec une autre bonne amende à la clé et une belle dédicace sur le casier.

L'utilisateur est hors-ligne ManhattanStory   Membre+
Imperoratriz à temps partiel


17 juin 2009 - 19:10 #6

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La t as bien raison !!!


il n'ira pas en Zonzon c est sur !!

L'utilisateur est hors-ligne benvolio
Disciple d'honneur de Manatthan, 30 ans


17 juin 2009 - 19:17 #7

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Le bagne! :smile2:

L'utilisateur est hors-ligne Cisco
Sans vous, je suis inutile sur le forum, 32 ans


18 juin 2009 - 16:34 #8

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j'ai pris 4 mois de sursis pour une autre affaire et je vais etre juger pour 50 grammes de résine de cannabis je flippe serieusement

L'utilisateur est hors-ligne alex04100
Forumeur balbutiant


18 juin 2009 - 16:39 #9

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Tu risques de faire le sursis que tu as. Donc 4 mois. Normalement quand tu as un sursis, le vol d'une pomme sur un étalage suffit à te faire purger ta peine.

Si je dis une pintaderie arrêtez moi de suite ^^

L'utilisateur est hors-ligne titenath   Animatrice
Dindasse prête à servir !!! V.I.Pintade, 36 ans


19 juin 2009 - 11:25 #10

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alors ya un moyen qu'on me rajoute du sursis et que jprene une amende c'est bien possible sa ??

L'utilisateur est hors-ligne alex04100
Forumeur balbutiant



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