Le retour de mon père

Donc voici ma situation, mes parents ont effectuer une donation et j'ai donc la nue propriété et mes parents gardent l'usu-fruit.

Seulement voilà, ils ont divorcé il y a un an et mon père s'est pruit un appartement mais comme il ne le payer pas, il se retrouve expulser (logique !!).

Du coup il veut revenir à la maison mais ma mère aimerait une autre solution...car elle vir elle aussi dans cette maison et ne veut donc pas le voir.

Peut-il revenir comme ça du jour au lendemain ou doit-il avoir l'autorisation d'un juge ?

Quelles sont les solutions qui s'offrent à lui ? Que peut-il faire?

Merci d'avance!!

Donc voici ma situation, mes parents ont effectuer une donation et j'ai donc la nue propriété et mes parents gardent l'usu-fruit.

Seulement voilà, ils ont divorcé il y a un an et mon père s'est pruit un appartement mais comme il ne le payer pas, il se retrouve expulser (logique !!).

Du coup il veut revenir à la maison mais ma mère aimerait une autre solution...car elle vir elle aussi dans cette maison et ne veut donc pas le voir.

Peut-il revenir comme ça du jour au lendemain ou doit-il avoir l'autorisation d'un juge ?

Quelles sont les solutions qui s'offrent à lui ? Que peut-il faire?

Merci d'avance!!

Tout dépend des actes qu'ils ont conclus lorsqu'il a quitté l'appartement ou quand ils ont divorcé.

A-t-il cédé son droit sur l'usufruit (la maison)?.

Bonjours

Si ton père a conservé l'usufruit il a le droit de revenir

Si il te la céder tu a un devoir d'assistance (que l'on appel obligation alimentaire) donc il a le droit de venir résider chez toi si il na pas d'autre solution.

Si ta mère est l'usufruitière unique et que le divorce a était prononcé alors elle n'a aucune obligation de logée ton père.

voilà

:smile2:

Donc voici ma situation, mes parents ont effectuer une donation et j'ai donc la nue propriété et mes parents gardent l'usu-fruit.

Seulement voilà, ils ont divorcé il y a un an et mon père s'est pruit un appartement mais comme il ne le payer pas, il se retrouve expulser (logique !!).

Du coup il veut revenir à la maison mais ma mère aimerait une autre solution...car elle vir elle aussi dans cette maison et ne veut donc pas le voir.

Peut-il revenir comme ça du jour au lendemain ou doit-il avoir l'autorisation d'un juge ?

Quelles sont les solutions qui s'offrent à lui ? Que peut-il faire?

Merci d'avance!!

Si tes parents ont tous deux l'usufruit, ton père a tout à fait le droit de s'installer dans cette maison.