commentaire d arret

bonjour

salut!!

Elle nous a fait une crise cardiaque ou quoi???

je vous serai très reconnaissante si vous arriviez de m aider à trouver un site où je puisse trouver tt ce qui peut m aider à l élaboration de ce travail

j ai oubliè de signaler ke c sur un commentaire d arret

Ben oui, mais lequel ?.....

c'est super dur a faire! j'en ai fait pendant un an au final j'y suis jamais arrivée

Je n'avais pas compris la question, pardon. Bon j'ai trouvé quelques liens pour la méthodologie :

http://www.dimitri-houtcieff.fr/archive/20...e-d-arret1.html

http://www.surfeco21.com/cours/presenta.htm

http://www.chez.com/jurisfac/method/arretcom.htm

http://www.lamy.fr/pdf/revuediplome/Methodo_DIP3_1.pdf

http://www.darmaisin.com/2%20TD%20et%20Pla...commentaire.htm

Bon courage !

j'ai la methode si tu veux:

sur brouillon:

- recenser les composantes de la decision ( droit et faits)

- date de la decision

- juridiction

- teste d'un code ou d'un loi

- les faits ( elements qui ont donnés naissance au litige)

- ordres et resumés

* la procedure

deroulement

decisions pintervenues ( resumer)

* pretentions des partis

defendre leur position ( arguments resumé)

* le ou les problemes de droit

les degagers ( termes clairs et precis)

* solution

reponse o la formulation juridique du probleme

argumentation du juge pour justifier la solution

* le sens de l arret

teste dans lequel est intervenu la décision

retracer l interpretation de ce texte par la doctrine et juriprudence

* la valeur

le juge pour deduire sa solution a convenablement appliqué sa regle de droit au fait de l espece??

* la portée

connaissance en matiere de jurisprudence

mesurer les consequences de la decision sur l evolution du droit positif ( arret d espece ou de principe)

arret d espece: retient une solution et confirme ou annule

arret de principe: bouleversement de la jurisprudence anterieure et arguments de valeur!

bon courage