Réforme des régimes spéciaux

Régimes spéciaux recentons nous et récapitulons:

Si les régimes spéciaux sont devenus emblématiques de ce rapport de force, ils recouvrent pourtant des réalités très différentes. Souvent présentés à tort comme "la retraite des cheminots" -les agents de la SNCF bénéficiant d'un statut à part depuis 1855- ils concernent aussi les parlementaires, les mineurs ou les personnels de l'Opéra de Paris.

Qui est concerné?

Au total, seulement 5% des pensions sont concernées, soit 500 000 cotisants et 1,1 million de retraités. Cette année, le rééquilibrage de ces régimes représente une facture de 5 milliards d'euros pour l'Etat. Une quinzaine de corps de métiers bénéficient d'un régime spécial, soit au titre de la retraite, soit pour l'assurance maladie.

Historiquement, ce sont les marins qui ont ouvert le bal. En 1673, un statut dérogatoire leur est accordé du fait de leurs conditions de travail, leur permettant de recevoir un salaire en cas de blessure. Puis, à partir de 1709, ils bénéficient d'un régime de retraite. D'autres corps de métier les ont suivis: les cheminots en 1855 ou les mineurs en 1894.

Quelle est leur origine?

C'est une ordonnance de 1945 qui encadre le régime général de la Code de la sécurité sociale. Un décret de 1946 en précise les contours et liste les régimes spéciaux, mettant de l'ordre dans des statuts négociés au cas par cas. A l'époque, il s'agissait de garantir à des professions dont le travail était jugé pénible de pouvoir partir plus tôt à la retraite, sans qu'ils aient à cotiser le même nombre d'annuités que dans le cadre du régime général.

Longtemps, les représentants du personnel ont aussi mis en avant une mortalité accrue et des décès précoces pour justifier ces statuts dérogatoires. Mais, d'emblée, des exceptions apparaissent, d'ailleurs souvent mises en exergue par les détracteurs des régimes spéciaux. Les employés de la Banque de France ou encore les personnels de l'Opéra de Paris ont ainsi leur régime spécial, même si l'âge de la retraite a été rehaussé en avril dernier à la Banque de France.

Qu'offre-t-ils aux salariés concernés?

Les différents régimes ne fournissent pas la même protection. Pour les marins, les agents de la SNCF, les clercs de notaire ou encore le personnel de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, il s'agit d'un régime intégral, qui assure une protection spécifique autant pour la retraite que pour l'assurance maladie.

Concrètement, les agents roulants de la SNCF peuvent partir à 50 ans à la retraite. L'âge grimpe à 55 ans pour les personnels sédentaires. Idem à la RATP. Les mineurs, outre un départ à la retraite anticipée, bénéficient par exemple d'une couverture maladie à 100%. C'est d'ailleurs pour ces derniers que le déséquilibre démographique entre cotisants et bénéficiaires de la retraite est le plus criant.

Pour les personnels de l'Opéra de Paris ou d'EDF, c'est seulement la caisse de retraite qui est spécifique. Les salariés d'EDF remplissant les tâches considérées comme "les plus pénibles" peuvent ainsi partir à la retraite à 55 ans.

La dernière réforme des retraites remonte à 2003. C'est l'actuel Premier Ministre, François Fillon, qui était alors aux commandes, alignant la durée de cotisation des fonctionnaires sur celle des salariés du privé, soit quarante annuités.

Depuis la campagne présidentielle, Nicolas Sarkozy ne cache pas son intention de réformer plus avant en s'attaquant au régimes spéciaux. La gauche est pour sa part divisée, certains soulignant qu'il ne faut pas faire l'impasse sur la pénibilité de certains métiers. Sur le site du gouvernement, on trouve toujours comme première origine du statut:

Jolie copier coller, tu pourrais au mois citer tes sources :

http://www.rue89.com/2007/09/18/lessentiel...trois-questions

Modifié par un modérateur.

Dernier avertissement: S'en prendre à une personne dans un débat n'amène rien de bon.

Doc tu aurais rien a faire d intéréssant si il n y avait pas ce forum.

La population vieillit de plus en plus, comment veux tu financer les retraites et autres?

Le viellissement de la population n'implique en rien une difficulté à produire suffisamment de richesses quand on a un réservoir de main d'oeuvre de 5 millions de chômeurs qui ne demande qu'à en produire.

La capacité à produire suffisament de richesses étant un point acquis, la question est : comment orienter la production en vue de satisfaire les besoins accrue d'une population âgée dont la part dans la population totale s'accroît ? Cela revient nécessairement à accroître la part du revenu national distribuée à la population âgée.

Si l'on souhaite conserver un système de répartition, cela signifie une augmentation des cotisations sociales.

- ce à quoi "on" se refuse, sous prétexte qu'on donnerait déjà la moitié de notre revenu "à l'Etat" -, ce qui est inexact et faible à mes yeux en comparaison de la question en débat.

Oui je pense qu'en diminuant les charges, les salaires augmenteront ou les emplois se créeront car :

Baisse des charges des entreprises > + de bénéfices > + de consommation > relance du travail > Augmentation des salaires + Emplois

C'est ma vision des choses.

La baisse des cotisations patronales produit indiscutablement plus de bénéfices.

Par contre, elle ne produit pas plus de consommation, bien au contraire. Le manque à gagner pour la sécurité sociale - système de retraite compris - occasionnée par la baisse des cotisations patronales devra être payé par les travailleurs sous forme de franchises médicales accrues et de pensions amoindries.

Quant au bénéfice accru en contrepartie, il ne produit pas de gain de consommation égal à la baisse du pouvoir d'achat résultant de la baisse du salaire indirect que représente la sécu. Il est distribué aux actionnaires, qui ne consomme qu'une partie de leur revenu.

Le bilan des 2 phénomènes consécutifs d'une baisse des cotisations patronales est donc une baisse de la consommation.

C'est faux : La France est de plus en plus endettée. Donc non, y a pas plus de richesses, bien au contraire.

Le fait que la dette de l'Etat s'accroisse ne signifie en rien qu'il y a moins de richesse produite chaque année.

Ce sont deux choses bien différentes.

D'une part, on produit chaque année de plus en plus de richesse, cette augmentation est - plus ou moins bien - mesurée par la croissance du PIB.

D'autre part, l'Etat dépense chaque année plus qu'il ne gagne, il doit donc emprunter la différence, ce qui accroît la dette de l'Etat.

Tu dis que les délocalisations sont dues aux salaires trop élevés.

Non, je dis que les charges sont trop élevées en France.

Les cotisations patronales participent au financement de la sécu et des retraites. C'est du salaire indirect.

Donc pour toi, tout est de la faute des actionnaires...?

Non, je n'aime pas non plus les propriétaires fonciers et les créanciers de l'Etat. En somme, tous ceux qui gagnent des millions sans travailler.

Rapelle moi à combien était l'impot sur les sociétés il y a 10 ans? wallbash.gif

On a toujours un des impots les plus élevés d'Europe, il s'agit de prendre les pays ou l'embauche marche, et bizarrement tu ne trouveras aucun de ces pays ayant un impot sur les sociétés plus élevés que le notre. whistling1.gif

la comparaison avec le taux moyen d'imposition en Europe n'a aucune pertinence si l'on ne prend pas en compte les différences d'assiettes sur lesquelles ce taux s'applique.

La France pratique à l'heure actuelle, au titre de l'impôt sur les société, un taux effectif de prélèvement très bas par rapport à ses voisins européens :

- Suéde 11,3%

- Royaume Uni 10%

- Pays Bas 9,1%

- Irlande 7,7%

- France 7,2%

http://contreinfo.info/article.php3?id_article=802

-Apparament tu penses que Les entreprises ne produisent pas plus de richesses que les gouvernements, ce sont les travailleurs qui les produisent? Elle est pas trés drole cette plaisanterie: les travailleurs jusqu'à preuve du contraire sont embauchés par un patron qui dirige une entreprise

La preuve du contraire :

Les travailleurs indépendants, les fonctionnaires, les travailleurs organisés en coopératives produisent des richesses sans être embauchés par un patron.

la comparaison avec le taux moyen d'imposition en Europe n'a aucune pertinence si l'on ne prend pas en compte les différences d'assiettes sur lesquelles ce taux s'applique.

De la même façon que critiquer une baisse d'impot sur les sociétés n'a aucun interet si il ne prend pas compte des "différences d'assiettes sur lesquelles ce taux s'applique " des nouvelles réformes. :D Tu es donc en train de critiquer une réforme dont tu ignores le contenu. Drole mais inutile. :D

- Suéde 11,3%

- Royaume Uni 10%

- Pays Bas 9,1%

- Irlande 7,7%

- France 7,2%

ces "différences" sont quasi-nulles. tu ne le vois donc pas? De plus si tu prend en compte les bénéfices des entreprises, tu ne peux plus parler de la baisse de l'impot sur les sociétés globales, car c'est un sujet différent.

Les travailleurs indépendants, les fonctionnaires, les travailleurs organisés en coopératives produisent des richesses sans être embauchés par un patron.

Tiens donc? :D

Les insituteurs produisent quoi comme richesse? les chauffeurs de sncf? etc...

Et pour la petite info: figure-toi qu'il y a même des patrons qui doivent embaucher, dans le public. Mais on mettra ça sur le compte de ton amateurisme sur la question.

Je me demande depuis que la droite est au pouvoir et qu ils ont les meme discourts pourquoi le chomage est toujours aussi élevé?

Malgres les allégement de charges on en est toujours au meme point et on persiste on nous serine que on en fait jamais assez pour les entreprises et pour les salariés on fait quoi ? Donnez moi des exemple concret de ce qu on a fait pour ceux qui mouille la chemise car moi franchement depuis la 5 ieme semaine je ne vois pas .

Heu oui mon lien etait sur RUE 89 voilà tu a trouvé mais je n ai jamais dis que c était de moi (lol) je prens les articles qui me semble intéréssant un peux partout.

- Suéde 11,3%

- Royaume Uni 10%

- Pays Bas 9,1%

- Irlande 7,7%

- France 7,2%

ces "différences" sont quasi-nulles. wallbash.gif tu ne le vois donc pas?

11.3, c'est 57% de plus que 7.2

Si on augmentait mon salaire de 57%, je ne trouverais pas ça "quasi nul".

Tiens donc? huh7re.gif

Les insituteurs produisent quoi comme richesse? les chauffeurs de sncf? etc... wallbash.gif

Une société analphabète produit généralement moins de richesse.

Les instituteurs produisent une société alphabétisée, ce n'est pas une contribution négligeable.

Je me demande depuis que la droite est au pouvoir et qu ils ont les meme discourt pourquoi les chomage est toujours aussi élevé?

Peut-être que leur politique ne vise pas tant à réduire le chômage qu'à s'assurer de l'augmentation des profits et la stagnation des salaires.

Peut-être que le maintien au chômage de 5 millions de personne est utile pour s'assurer de la stagnation des salaires.

"Oui tu as raison"

Je me demande depuis que la droite est au pouvoir et qu ils ont les meme discourt pourquoi les chomage est toujours aussi élevé? :D

surement parceque Chirac était un anti-libéral convaincu.

- Suéde 11,3%

- Royaume Uni 10%

- Pays Bas 9,1%

- Irlande 7,7%

- France 7,2%

ces "différences" sont quasi-nulles. wallbash.gif tu ne le vois donc pas?

11.3, c'est 57% de plus que 7.2

Si on augmentait mon salaire de 57%, je ne trouverais pas ça "quasi nul".

C'est sur, il est plus facile de prendre les deux extremes d'une liste. :D

Mais tu oublies que ton salaire n'a rien avoir avec le sujet, et d'autre part, que les suédois ne produisent pas vraiment autant de richesses que nous. Donc ta pseudo statistiques comparée n'a aucune valeur car il existe un biais. :D

Une société analphabète produit généralement moins de richesse.

Les instituteurs produisent une société alphabétisée, ce n'est pas une contribution négligeable.

ha oui! apparament, ça ne sert a rien de parler d'économie car tu restes dans une sorte de floue qui prend des raccourcis gentillets mais incohérents. Si on te suis dans ton raisonnement absurde, on pourrait même dire que les chiens et chats domestiques, indirectement, créent des richesses car ils nosu rendent plus aimables et donc plus sensibles, et donc plus civilisés, et donc là aussi "ce n'est pas une contribution négligeable." Tu t'égares un peu tu ne trouves pas?

Je me demande depuis que la droite est au pouvoir et qu ils ont les meme discourt pourquoi les chomage est toujours aussi élevé?

Peut-être que le maintien au chômage de 5 millions de personne est utile pour s'assurer de la stagnation des salaires. :D

moi, je ne comprend toujours pas pourquoi tu n'arrives a convaincre personne.

moi, je ne comprend toujours pas pourquoi tu n'arrives a convaincre personne.

Tu parles un peu vite : il n'arrive pas à te convaincre, certes, mais je crois que les meilleurs arguments du monde ne serviraient à rien ...

Sinon, je trouve carnifex très convaincant.

Une société analphabète produit généralement moins de richesse.

Les instituteurs produisent une société alphabétisée, ce n'est pas une contribution négligeable.

ha oui! apparament, ça ne sert a rien de parler d'économie car tu restes dans une sorte de floue qui prend des raccourcis gentillets mais incohérents. Si on te suis dans ton raisonnement absurde, on pourrait même dire que les chiens et chats domestiques, indirectement, créent des richesses car ils nosu rendent plus aimables et donc plus sensibles, et donc plus civilisés, et donc là aussi "ce n'est pas une contribution négligeable." Tu t'égares un peu tu ne trouves pas?

Il ne s'égare pas du tout, ou alors il faudra que tu m'explique en quoi créent des "richesses" :

- les formateurs

- les conseillers en tout genre

- les cadres de direction

- le marketting

- les banquiers

- un patron

- un assureur

- une hôtesse d'accueil

- une femme de ménage

- un chauffeur

- un ministre

- un routier

- un commerçant

etc ...

- et le tertiaire en général

Ils créent quoi comme richesses ?

Bref, l'apport d'un salarié n'est pas forcément une création de richesse, ce qui n'indique pas qu'il ne joue pas une part dans la productivité du pays. Ainsi, former du personnel qualifié, ou instruire des gens pour les préparer à un travail est loin d'être un élément anodin de l'économie d'un pays.

De plus, les instituteurs offre un service public, tu sais un truc censé aider les gens qui vivent ensemble en société, tu sais, civilisés, qui se sont dit que vivre ensemble ce serait plus humain, mieux pour évoluer, acuqérir du confort, que chacun de son côté, dans sa grotte avec son gourdin et ses réserves de marrons, en regardant mourir de faim le gars de la grotte d'en face.

Doc est persuadé comme Sarko que l homme est une marchandise que la place n est plus a la solidaritée mais bel et bien a l égocentrisme.

C est donc marche ou créve c est une façon de voir la vie souhaitons que son parcour ne le fasse pas déchanté tres bientot.

juste en passant , Nico a dit qu'on ne toucherais pas aux regimes speciaux des militaires et des policiers , on va pas se facher avec ces gens , des fois que le peuple s'ennerve et qui faudrait des gus pour tirer dans l'tas

Ben voui, qui veut voyager loin.........

Il ne s'égare pas du tout, ou alors il faudra que tu m'explique en quoi créent des "richesses" :

- les formateurs

C'est franchement de.. mauvaise foi? tu te rends compte de ce que tu dis?

Donc le mec qui a fait des conneries dans sa jeunesse, qui ne connait aucun travail, ne pourra pas aller voir un formateur pour apprendre un métier et.. créé de la richesse?

C'est franchement.. hallucinant de mépris.

Et je parle même pas du reste la liste...

mais t'as raison, tous les métiers que tu as cité ne servent à rien.

A partir du moment où tu bosses, tu créé forcément une richesse, directement ou indirectement.

juste en passant , Nico a dit qu'on ne toucherais pas aux regimes speciaux des militaires et des policiers , on va pas se facher avec ces gens , des fois que le peuple s'ennerve et qui faudrait des gus pour tirer dans l'tas

Donc pour toi, le mec qui n'est pas sur de rentré chez lui tous les soirs, ne mérite pas une aide dans se style la?

par contre, le mec qui pousse un bouton à la SNCF, lui oui?...

Il ne s'égare pas du tout, ou alors il faudra que tu m'explique en quoi créent des "richesses" :

- les formateurs

C'est franchement de.. mauvaise foi? tu te rends compte de ce que tu dis?

Donc le mec qui a fait des conneries dans sa jeunesse, qui ne connait aucun travail, ne pourra pas aller voir un formateur pour apprendre un métier et.. créé de la richesse?

C'est franchement.. hallucinant de mépris.

Et je parle même pas du reste la liste...

mais t'as raison, tous les métiers que tu as cité ne servent à rien.

A partir du moment où tu bosses, tu créé forcément une richesse, directement ou indirectement.

juste en passant , Nico a dit qu'on ne toucherais pas aux regimes speciaux des militaires et des policiers , on va pas se facher avec ces gens , des fois que le peuple s'ennerve et qui faudrait des gus pour tirer dans l'tas

Donc pour toi, le mec qui n'est pas sur de rentré chez lui tous les soirs, ne mérite pas une aide dans se style la?

par contre, le mec qui pousse un bouton à la SNCF, lui oui?...

Le mec qui pousse un bouton tout dépand des horaires qu il fait alors oui il meritté une aide.

Pourquoi généraliser ?.

Les régimes spéciaux devraient être non pas annulés ou conservés, mais transformés, de façon a les rendrent beaucoup plus spécifique a chaque profession, d'une façon qui soit cohérente (il me semble normal qu'un employé de la sncf paye le train moin cher et qu'un militaire bénéficie d'une protection pour sa famille si il meure en servant son pays), mais que plutot de les enlever il faudrait plutot les généraliser, d'une façon bien sur très raisonnable, mais par exemple forcer les patrons travaillant dans telle ou telle secteur a donner quelques bénfices a leurs employés vis a vis du travail qu'ils effectuent. De plus les employés seraient beaucoup plus motivés dans leur propre travail, ar ainsi ils en bénéficiraient plus directement.

Bien entendu j'entends déjà s'élever des protestation comme quoi sa couterais trop cher ext... Mais je répondrais rapidement prouvez le. Si ceci est bien organisé je ne pense pas que les coups soient élevés pour les patrons.

Moi je voudrais savoir si il pren en compte la pénibilitée du travail pour certains fonctionaires si il le fera aussi pour le secteur privé j ai un gros doute au vus du trainege de pied du MEDEF a ce sujet.

Tu parles un peu vite : il n'arrive pas à te convaincre, certes, mais je crois que les meilleurs arguments du monde ne serviraient à rien ...

non je ne parle pas vraiment vite: ou alors prouve moi que j'ai tort! tu peux le faire: il suffit de trouver quelqu'un qui votait sarkozy, et qui en écoutant transporteur à changer d'avis. (bon courage!)

Sinon, je trouve carnifex très convaincant.

il n'y a rien de plus prévisible.

Il ne s'égare pas du tout, ou alors il faudra que tu m'explique en quoi créent des "richesses" :

- les formateurs

- les conseillers en tout genre

- les cadres de direction

- le marketting

- les banquiers

- un patron

- un assureur

- une hôtesse d'accueil

- une femme de ménage

- un chauffeur

- un ministre

- un routier

- un commerçant

etc ...

- et le tertiaire en général

Bref, l'apport d'un salarié n'est pas forcément une création de richesse, ce qui n'indique pas qu'il ne joue pas une part dans la productivité du pays.

bien sur que si!

ils travaillent pour des entreprises! Les entreprises payent les salariés, et sur cet argent, les impots ramènent de l'argent; c'est pourtant simple. :D

De plus, les instituteurs offre un service public, tu sais un truc censé aider les gens qui vivent ensemble en société, tu sais, civilisés, qui se sont dit que vivre ensemble ce serait plus humain, mieux pour évoluer, acuqérir du confort, que chacun de son côté, dans sa grotte avec son gourdin et ses réserves de marrons, en regardant mourir de faim le gars de la grotte d'en face.

ta vision des instituteurs se situent complètement en dehors de la réalité. Les profs ne choisissent plus d'être profs par vocation (et c'est d'ailleurs pareil pour les toubibs aujourd'hui). Ta naiveté te portera préjudice.

(de plus notre système éducatif, l'un de splus chers du monde, me semble aussi être à la traine, en bout de chaine en Europe...encore une preuve que l'argent ne résout pas tous les problèmes. )

juste en passant , Nico a dit qu'on ne toucherais pas aux regimes speciaux des militaires et des policiers , on va pas se facher avec ces gens , des fois que le peuple s'ennerve et qui faudrait des gus pour tirer dans l'tas

C'est totalement normal, les militaires protègent notre nation, peuvent risquer leur vie pour nous. Combien accèpteraient de mettre en péril leur vie pour etre a la retraite 2,5ans plus tôt ???

Ha tout de suite, beaucoup moins ...

Cependant, totalement d'accord pour que TOUS les autres régimes spéciaux soient réformés.

On se demande ou passe notre argent ? nos impôts ? nos taxes sur la fortune ? ...

... Dans les poches des profs qui, avec leurs 5 mois de vacances, leurs semaines a 25heures, se permettent de faire greve tous les mois, pour encore se faire "victimiser"... Pendant que des patrons passent 70heures par semaine au boulot, à travailler pendant les vacances, à négliger leur vie de famille, pour que l'entreprise puisse vivre ...

Enfin bon ...